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  1. Résultat n°1

    Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme (association).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4468 W 146

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2016.
    • Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  2. Résultat n°2

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  3. Résultat n°3

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4

    Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Date

    2020-2020

    Cote

    4468 W 205

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2020.
    • Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  5. Résultat n°5
    AL. 2000.

    1 media

    AL. 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2842 W 2478, 2842 W 71 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section AL
    • AL. 2000.
  6. Résultat n°6

    Trait d'union (lieu de vie).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4468 W 35-36

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2011.
    • Trait d'union (lieu de vie).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  7. Résultat n°7

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    D4. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 6156, 2842 W 156 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section D
    • D4. 1979.
  9. Résultat n°9

    Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et Valence.

    Date

    1844-1921

    Cote

    2 S 179

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et...
  10. Résultat n°10

    1e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 252

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 1e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  11. Résultat n°11
    B. 1951.

    1 media

    B. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8667, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section B
    • B. 1951.
  12. Résultat n°12

    Relevés de propriétés 003 (DES – LOD).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (DES – LOD).
  13. Résultat n°13
    A4. 1951.

    1 media

    A4. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8666, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section A
    • A4. 1951.
  14. Résultat n°14

    Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF).

    Date

    2019-2019

    Cote

    4468 W 185-187

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2019.
    • Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  15. Résultat n°15
    Perreton, Jules Paul Léon

    1 media

    Perreton, Jules Paul Léon

    Date

    20 octobre 1897

    Cote

    1920 W 153

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Perreton, Jules Paul Léon
  16. Résultat n°16

    Association des Maisons d'Accueil Protestante pour Enfants (AMAPE).

    Date

    2019-2019

    Cote

    4468 W 183-184

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2019.
    • Association des Maisons d'Accueil Protestante pour...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  17. Résultat n°17

    Volume 3 : comptes H-Q.

    Cote

    2057 W 841

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 3 : comptes H-Q.
  18. Résultat n°18

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    Ferraton, Georges Cyrille

    Cote

    3 R 93

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Ferraton, Georges Cyrille
  20. Résultat n°20

    Baudran, Léa Juliette Marie

    Cote

    3 R 181

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Baudran, Léa Juliette Marie
  21. Résultat n°21

    1981-1989

    Date

    1981-1989

    Cote

    4 E 9478

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1851-2014).
    • 1981-1989
  22. Résultat n°22
    1883-1892

    16 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Tables décennales (1850-1932).
    • 1883-1892
  23. Résultat n°23

    313 - V0001 - Les Jardins des Petits Eynards

    Date

    1998

    Cote

    4437 W 38

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0001 - Les Jardins des Petits Eynards
  24. Résultat n°24

    Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 20

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Marsanne, EHPAD Les Coteaux de Marsanne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  25. Résultat n°25

    Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Date

    2017-2018

    Cote

    4320 W 57

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  26. Résultat n°26
    Valayer, Léon Albert Prosper

    1 media

    Valayer, Léon Albert Prosper

    Date

    15 février 1886

    Cote

    1920 W 75

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Valayer, Léon Albert Prosper
  27. Résultat n°27

    Aide à domicile en milieu rural (ADMR) (association).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4468 W 53

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2013.
    • Aide à domicile en milieu rural (ADMR) (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  28. Résultat n°28

    Relevés de propriétés 001 (ASS - BER).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - BER).
  29. Résultat n°29

    Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

    Date

    1831-1850

    Cote

    1 M 898

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan,...
  30. Résultat n°30
    1911-1915

    107 medias

    1911-1915

    Date

    1911-1915

    Cote

    4 E 5933

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1851-2014).
    • 1911-1915
  31. Résultat n°31

    (La) maison des Marches (MECS).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4468 W 32-33

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2011.
    • (La) maison des Marches (MECS).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  32. Résultat n°32

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  33. Résultat n°33
    ZD. 1967.

    1 media

    ZD. 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2058 W 8697, 2058 W 916 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section ZD
    • ZD. 1967.
  34. Résultat n°34

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4468 W 228

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Commissions permanentes.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  35. Résultat n°35

    Patronage des jeunes garçons de Sauzet, fonctionnement administratif de l'établissement (1956-1981) ; gestion de situations conflictuelles au sein de l'établissement (1976-1984).

    Date

    1956-1984

    Cote

    4468 W 232

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Historique des établissements : fonds de dossier.
    • Patronage des jeunes garçons de Sauzet, fonctionnement...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  36. Résultat n°36

    Relevés de propriétés 005 (ROU – ZAP).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (ROU – ZAP).
  37. Résultat n°37

    Aide à domicile en milieu rural (ADMR) (association).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4468 W 131

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2016.
    • Aide à domicile en milieu rural (ADMR) (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  38. Résultat n°38

    Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses. - Alixan, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence.

    Date

    1844-1923

    Cote

    2 S 200

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés...
  39. Résultat n°39
    C4. 1951.

    1 media

    C4. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 8673, 2058 W 913 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Section C
    • C4. 1951.
  40. Résultat n°40

    1969-1972

    Date

    1969-1972

    Cote

    4 E 9476

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Naissances, mariages, décès (1851-2014).
    • 1969-1972