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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Espaces publics au vieux village. - Aménagement et réfection.
Cote
3122 W 166
 Date
2003-2006
 Lieu
Mirabel-et-Blacons
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Mirabel-et-Blacons.
  • Espaces publics au vieux village. - Aménagement et...
2

Commune de Miscon.
Cote
3120 W 100
 Date
2001-2008
 Lieu
Miscon
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Miscon.
3

Commune de Châtillon-en-Diois.
Cote
3120 W 46
 Date
2001-2009
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Châtillon-en-Diois.
4

Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations de vacances labélisées "Clévacances".
Cote
3122 W 81
 Date
2002-2006
 Lieu
Le Poët-Sigilla
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations...
5

Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du captage en eau potable, étanchéification du réseau d'assainissement.
Cote
3122 W 115
 Date
2003-2006
 Lieu
Chantemerle-lès-Grignan
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du...
6

Commune de Beauregard-Baret.
Cote
3111 W 1
 Date
2002
 Lieu
Beauregard-Baret
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2002.
  • Commune de Beauregard-Baret.
7

Commune de La Chapelle-en-Vercors.
Cote
3120 W 39
 Date
2002-2008
 Lieu
Chapelle-en-Vercors (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
8

Commune de Pierrelatte.
Cote
3111 W 111
 Date
1994-2001
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de Pierrelatte.
9

Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays de Grignan, aménagement du village.
Cote
3122 W 178
 Date
2004-2006
 Lieu
Pègue (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays...
10

Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement des eaux usées.
Cote
3122 W 15
 Date
2002-2004
 Lieu
Aix-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement...
11

Commune de Châtillon-en-Diois.
Cote
3111 W 21
 Date
2004
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2004.
  • Commune de Châtillon-en-Diois.
12

Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.
Cote
3122 W 181
 Date
2003-2005
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Nyons.
  • Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.
13

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W 71
 Date
2004
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2004.
  • Commune de Plan-de-Baix.
14

Commune de Les Près.
Cote
3120 W 136
 Date
2002-2008
 Lieu
Les Prés
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Les Près.
15

Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
Cote
3120 W 45
 Date
2001-2009
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
16

Commune de Plan-de-Baix.
Cote
3111 W 53
 Date
2001
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
  • Année 2001.
  • Commune de Plan-de-Baix.
17

Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.
Cote
3111 W 115
 Date
1994-2001
 Lieu
Saint-Christophe-et-le-Laris
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de Saint-Christophe-et-le-Laris.
18

2004
Cote
3122 W 165
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Chambre d'agriculture de la Drôme.
  • Diversification des formules d'accueil à la ferme....
  • 2004
19

Création de trois chambres d'hôtes.
Cote
3122 W 154
 Date
2005-2006
 Lieu
Truinas
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Truinas.
  • Création de trois chambres d'hôtes.
20

Commune de Saou.
Cote
3111 W 42
 Date
2006
 Lieu
Saou
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2006.
  • Commune de Saou.
21

Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre d'hôtes.
Cote
3122 W 42
 Date
2002-2005
 Lieu
Roche-de-Glun (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre...
22

Commune de Saint-Roman-en-Diois.
Cote
3120 W 171
 Date
2001-2008
 Lieu
Saint-Roman-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Saint-Roman-en-Diois.
23

Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Cote
3120 W 161
 Date
2002-2008
 Lieu
Saint-Julien-en-Vercors
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
24

Entreprise localement innovante. - Relevé de conclusion du groupe technique.
Cote
3122 W 175
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Syndicats.
  • Entreprise localement innovante. - Relevé de conclusion...
25

Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables d'hôtes.
Cote
3122 W 85
 Date
2004
 Lieu
Ponet-Saint-Auban
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables...
26

Commune d'Arnayon.
Cote
3120 W 6
 Date
2001-2008
 Lieu
Arnayon
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune d'Arnayon.
27

Commune de Mercurol.
Cote
3120 W 94
 Date
1998-2008
 Lieu
Mercurol
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Mercurol.
28

Commune de Saint-Laurent-d'Onay.
Cote
3120 W 162
 Date
2001-2009
 Lieu
Saint-Laurent-d'Onay
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Saint-Laurent-d'Onay.
29

Aménagement du village.
Cote
3122 W 233
 Date
2002-2006
 Lieu
Hostun
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune d'Hostun.
  • Aménagement du village.
30

Commune de Buis-lès-Baronnies.
Cote
3111 W 11
 Date
2003
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2003.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies.
31

Commune de Saint-Thomas-en-Royans.
Cote
3120 W 173
 Date
2000-2006
 Lieu
Saint-Thomas-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Saint-Thomas-en-Royans.
32

Commune de Beauregard-Baret.
Cote
3111 W 95
 Date
1998-2003
 Lieu
Beauregard-Baret
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
  • Commune de Beauregard-Baret.
33

Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.
Cote
3122 W 219
 Date
2004
 Lieu
Bourdeaux
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Bourdeaux.
  • Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.
34

Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte étape de 19 places.
Cote
3122 W 90
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte...
35

Commune de Romans-sur-Isère.
Cote
3111 W 66
 Date
2003
 Lieu
Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2003.
  • Commune de Romans-sur-Isère.
36

Commune de Marches.
Cote
3120 W 91
 Date
2001-2008
 Lieu
Marches
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Marches.
37

Commune de Ratières.
Cote
3120 W 138
 Date
2000-2008
 Lieu
Ratières
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Ratières.
38

Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.
Cote
3122 W 68
 Date
2002-2005
 Lieu
Menglon
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.
39

Commune de Pierrelatte.
Cote
3120 W 128
 Date
2001-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Pierrelatte.
40

Développement de la capacité d'hébergement.
Cote
3122 W 95
 Date
2001-2004
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Domaine de Champos.
  • Développement de la capacité d'hébergement.