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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

    Date

    1917-1928

    Cote

    1 Z 230

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation...
  2. Résultat n°2

    Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895, 1902).

    Date

    1893-1902

    Cote

    1 Z 252

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895,...
  3. Résultat n°3

    Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.

    Date

    1891

    Cote

    1 Z 249

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.
  4. Résultat n°4

    Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.

    Date

    1932-1933

    Cote

    1 Z 245

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Acquisition de terrains.
    • Terrains communaux.
    • Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier...
  5. Résultat n°5

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    1 Z 236

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1933.
  6. Résultat n°6

    Travaux de restauration et de conservation, attribution de subvention.

    Date

    1938

    Cote

    1 Z 248

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Travaux de restauration et de conservation, attribution...
  7. Résultat n°7

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    1 Z 240

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1937.
  8. Résultat n°8

    1935.

    Date

    1935

    Cote

    1 Z 238

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1935.
  9. Résultat n°9

    Dispositions générales.

    Date

    1866-1882

    Cote

    1 Z 242

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Réglementation.
    • Dispositions générales.
  10. Résultat n°10

    Périmètre du bassin de la Basse-Drôme (1894, 1895, 1903).

    Date

    1894-1903

    Cote

    1 Z 254

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de la Basse-Drôme (1894, 1895,...
  11. Résultat n°11

    Périmètres des bassins de la Haute-Drôme, de la Drôme-Bez et de la Drôme-Roanne.

    Date

    1895

    Cote

    1 Z 255

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètres des bassins de la Haute-Drôme, de la Drôme-Bez...
  12. Résultat n°12

    Acquisition et emploi par les communes des fonds reçus pour l’achat de rentes.

    Date

    1883-1885

    Cote

    1 Z 244

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Acquisition de terrains.
    • Terrains communaux.
    • Acquisition et emploi par les communes des fonds reçus...
  13. Résultat n°13

    Périmètre du bassin de la Haute-Drôme (1892-1895, 1902).

    Date

    1892-1902

    Cote

    1 Z 250

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de la Haute-Drôme (1892-1895, 1902).
  14. Résultat n°14

    Périmètre du bassin du Buech supérieur.

    Date

    1902-1903

    Cote

    1 Z 256

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin du Buech supérieur.
  15. Résultat n°15

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    1 Z 239

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1936.
  16. Résultat n°16

    1938, 1939.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1 Z 241

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1938, 1939.
  17. Résultat n°17

    Expropriation des personnes et acquisition.

    Date

    1886-1887

    Cote

    1 Z 246

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Acquisition de terrains.
    • Terrains privés.
    • Expropriation des personnes et acquisition.
  18. Résultat n°18

    Projet de réorganisation du service.

    Date

    1904

    Cote

    1 Z 229

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Projet de réorganisation du service.
  19. Résultat n°19

    Aménagement forestier, entretien des chemins, captage des sources, concession de chasse, location de pâturages, autorisation de pacage et droit de passage.

    Date

    1911-1937

    Cote

    1 Z 231

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Aménagement forestier, entretien des chemins, captage...
  20. Résultat n°20

    1934.

    Date

    1934

    Cote

    1 Z 237

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1934.