Aménagement forestier, entretien des chemins, captage des sources, concession de chasse, location de pâturages, autorisation de pacage et droit de passage.

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1 Z- Sous-préfecture de Die

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Administration générale et économie.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 3-291

Date

1830-1953

Mots clés matières

ADMINISTRATION GENERALE

Agriculture, eaux et forêts.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 204-265

Date

1866-1950

Mots clés matières

Eaux et forêts.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 229-256

Date

1866-1940

Mots clés matières

STRUCTURE ADMINISTRATIVE

Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 229-234

Date

1866-1940

Aménagement forestier, entretien des chemins, captage des sources, concession de chasse, location de pâturages, autorisation de pacage et droit de passage.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 231

Date

1911-1937

Présentation du contenu

Arrêtés, correspondance (1911-1914, 1919, 1926, 1927, 1937).

Mots clés matières

AMENAGEMENT FORESTIER, ROUTE FORESTIERE, EAU SOUTERRAINE, CHASSE, SERVITUDE

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