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  • 1

    Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

    Date

    1917-1928

    Cote

    1 Z 230

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation...
  • 2

    Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895, 1902).

    Date

    1893-1902

    Cote

    1 Z 252

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895,...
  • 3

    Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.

    Date

    1891

    Cote

    1 Z 249

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.
  • 4

    Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.

    Date

    1932-1933

    Cote

    1 Z 245

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Acquisition de terrains.
    • Terrains communaux.
    • Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier...
  • 5

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    1 Z 236

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1933.
  • 6

    Travaux de restauration et de conservation, attribution de subvention.

    Date

    1938

    Cote

    1 Z 248

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Travaux de restauration et de conservation, attribution...
  • 7

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    1 Z 240

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1937.
  • 8

    1935.

    Date

    1935

    Cote

    1 Z 238

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1935.
  • 9

    Dispositions générales.

    Date

    1866-1882

    Cote

    1 Z 242

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Réglementation.
    • Dispositions générales.
  • 10

    Périmètre du bassin de la Basse-Drôme (1894, 1895, 1903).

    Date

    1894-1903

    Cote

    1 Z 254

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de la Basse-Drôme (1894, 1895,...
  • 11

    Périmètres des bassins de la Haute-Drôme, de la Drôme-Bez et de la Drôme-Roanne.

    Date

    1895

    Cote

    1 Z 255

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètres des bassins de la Haute-Drôme, de la Drôme-Bez...
  • 12

    Acquisition et emploi par les communes des fonds reçus pour l’achat de rentes.

    Date

    1883-1885

    Cote

    1 Z 244

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Acquisition de terrains.
    • Terrains communaux.
    • Acquisition et emploi par les communes des fonds reçus...
  • 13

    Périmètre du bassin de la Haute-Drôme (1892-1895, 1902).

    Date

    1892-1902

    Cote

    1 Z 250

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de la Haute-Drôme (1892-1895, 1902).
  • 14

    Périmètre du bassin du Buech supérieur.

    Date

    1902-1903

    Cote

    1 Z 256

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin du Buech supérieur.
  • 15

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    1 Z 239

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1936.
  • 16

    1938, 1939.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1 Z 241

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1938, 1939.
  • 17

    Expropriation des personnes et acquisition.

    Date

    1886-1887

    Cote

    1 Z 246

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Acquisition de terrains.
    • Terrains privés.
    • Expropriation des personnes et acquisition.
  • 18

    Projet de réorganisation du service.

    Date

    1904

    Cote

    1 Z 229

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Projet de réorganisation du service.
  • 19

    Aménagement forestier, entretien des chemins, captage des sources, concession de chasse, location de pâturages, autorisation de pacage et droit de passage.

    Date

    1911-1937

    Cote

    1 Z 231

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Aménagement forestier, entretien des chemins, captage...
  • 20

    1934.

    Date

    1934

    Cote

    1 Z 237

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1934.
  • 21

    Représentation de l’administration lors des transactions.

    Date

    1924-1938

    Cote

    1 Z 247

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Acquisition de terrains.
    • Terrains privés.
    • Représentation de l’administration lors des transactions.
  • 22

    Forêt domaniale de Lente. – Délimitation et bornage.

    Date

    1866-1890

    Cote

    1 Z 232

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Forêt domaniale de Lente. – Délimitation et bornage.
  • 23

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    1 Z 235

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
    • 1932.
  • 24

    Route forestière des Prévalets, commune de la Chapelle-en-Vercors. – Construction.

    Date

    1896-1913

    Cote

    1 Z 233

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Route forestière des Prévalets, commune de la Chapelle-en-Vercors....
  • 25

    Périmètre du bassin du Roubion.

    Date

    1894-1895

    Cote

    1 Z 253

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin du Roubion.
  • 26

    Périmètre du bassin de la Drôme-Bez (1892-1895, 1902-1903).

    Date

    1892-1903

    Cote

    1 Z 251

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Restauration des terrains en montagne.
    • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
    • Périmètre du bassin de la Drôme-Bez (1892-1895, 1902-1903).
  • 27

    Réglementation des pâturages.

    Date

    1883-1903

    Cote

    1 Z 243

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Réglementation.
    • Réglementation des pâturages.
  • 28

    Forêt communale de Châtillon-en-Diois. – Incendie.

    Date

    1940

    Cote

    1 Z 234

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Forêt communale de Châtillon-en-Diois. – Incendie.