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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.
Cote
1 Z 230
 Date
1917-1928
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Administration générale.
  • Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation...
Résultat n°2

Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895, 1902).
Cote
1 Z 252
 Date
1893-1902
 Lieu
Drôme-Roanne (bassin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Restauration des terrains en montagne.
  • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
  • Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895,...
Résultat n°3

Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.
Cote
1 Z 249
 Date
1891
 Lieu
L'Eygues-Oulc (bassin de)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Restauration des terrains en montagne.
  • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
  • Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.
Résultat n°4

Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.
Cote
1 Z 245
 Date
1932-1933
 Lieu
Miscon (forêt communale de)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Acquisition de terrains.
  • Terrains communaux.
  • Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier...
Résultat n°5

1933.
Cote
1 Z 236
 Date
1933
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
  • 1933.
Résultat n°6

Travaux de restauration et de conservation, attribution de subvention.
Cote
1 Z 248
 Date
1938
 Lieu
Die, Marignac-en-Diois, Chapelle-en-Vercors (la), Puy-Saint-Martin, Saint-Julien-en-Vercors, Vassieux-en-Vercors
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Restauration des terrains en montagne.
  • Travaux de restauration et de conservation, attribution...
Résultat n°7

1937.
Cote
1 Z 240
 Date
1937
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
  • 1937.
Résultat n°8

1935.
Cote
1 Z 238
 Date
1935
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
  • 1935.
Résultat n°9

Dispositions générales.
Cote
1 Z 242
 Date
1866-1882
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Réglementation.
  • Dispositions générales.
Résultat n°10

Périmètre du bassin de la Basse-Drôme (1894, 1895, 1903).
Cote
1 Z 254
 Date
1894-1903
 Lieu
Basse-Drôme (bassin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Restauration des terrains en montagne.
  • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
  • Périmètre du bassin de la Basse-Drôme (1894, 1895,...
Résultat n°11

Périmètres des bassins de la Haute-Drôme, de la Drôme-Bez et de la Drôme-Roanne.
Cote
1 Z 255
 Date
1895
 Lieu
Haute-Drôme, Drôme-bez et Drôme-Roanne (bassins de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Restauration des terrains en montagne.
  • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
  • Périmètres des bassins de la Haute-Drôme, de la Drôme-Bez...
Résultat n°12

Acquisition et emploi par les communes des fonds reçus pour l’achat de rentes.
Cote
1 Z 244
 Date
1883-1885
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Acquisition de terrains.
  • Terrains communaux.
  • Acquisition et emploi par les communes des fonds reçus...
Résultat n°13

Périmètre du bassin de la Haute-Drôme (1892-1895, 1902).
Cote
1 Z 250
 Date
1892-1902
 Lieu
Haute-Drôme (bassin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Restauration des terrains en montagne.
  • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
  • Périmètre du bassin de la Haute-Drôme (1892-1895, 1902).
Résultat n°14

Périmètre du bassin du Buech supérieur.
Cote
1 Z 256
 Date
1902-1903
 Lieu
Buech supérieur (bassin du)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Restauration des terrains en montagne.
  • Création de périmètre. – Examen du projet, ouverture...
  • Périmètre du bassin du Buech supérieur.
Résultat n°15

1936.
Cote
1 Z 239
 Date
1936
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
  • 1936.
Résultat n°16

1938, 1939.
Cote
1 Z 241
 Date
1938-1939
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
  • 1938, 1939.
Résultat n°17

Expropriation des personnes et acquisition.
Cote
1 Z 246
 Date
1886-1887
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Reboisement.
  • Acquisition de terrains.
  • Terrains privés.
  • Expropriation des personnes et acquisition.
Résultat n°18

Projet de réorganisation du service.
Cote
1 Z 229
 Date
1904
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Administration générale.
  • Projet de réorganisation du service.
Résultat n°19

Aménagement forestier, entretien des chemins, captage des sources, concession de chasse, location de pâturages, autorisation de pacage et droit de passage.
Cote
1 Z 231
 Date
1911-1937
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Administration générale.
  • Aménagement forestier, entretien des chemins, captage...
Résultat n°20

1934.
Cote
1 Z 237
 Date
1934
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière, coupes de bois domaniales...
  • 1934.