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Résultats de la recherche

1

Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

Date

1917-1928

Cote

1 Z 230

2

Périmètre du bassin de la Drôme-Roanne (1893-1895, 1902).

Date

1893-1902

Cote

1 Z 252

3

Périmètre du bassin de l’Eygues-Oulc.

Date

1891

Cote

1 Z 249

4

Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.

Date

1932-1933

Cote

1 Z 245

5

1933.

Date

1933

Cote

1 Z 236

6

Travaux de restauration et de conservation, attribution de subvention.

Date

1938

Cote

1 Z 248

7

1937.

Date

1937

Cote

1 Z 240

8

1935.

Date

1935

Cote

1 Z 238

9

Dispositions générales.

Date

1866-1882

Cote

1 Z 242

10

Périmètre du bassin de la Basse-Drôme (1894, 1895, 1903).

Date

1894-1903

Cote

1 Z 254

11

Périmètres des bassins de la Haute-Drôme, de la Drôme-Bez et de la Drôme-Roanne.

Date

1895

Cote

1 Z 255

12

Acquisition et emploi par les communes des fonds reçus pour l’achat de rentes.

Date

1883-1885

Cote

1 Z 244

13

Périmètre du bassin de la Haute-Drôme (1892-1895, 1902).

Date

1892-1902

Cote

1 Z 250

14

Périmètre du bassin du Buech supérieur.

Date

1902-1903

Cote

1 Z 256

15

1936.

Date

1936

Cote

1 Z 239

16

1938, 1939.

Date

1938-1939

Cote

1 Z 241

17

Expropriation des personnes et acquisition.

Date

1886-1887

Cote

1 Z 246

18

Projet de réorganisation du service.

Date

1904

Cote

1 Z 229

19

Aménagement forestier, entretien des chemins, captage des sources, concession de chasse, location de pâturages, autorisation de pacage et droit de passage.

Date

1911-1937

Cote

1 Z 231

20

1934.

Date

1934

Cote

1 Z 237