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82 résultats

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  1. Résultat n°1

    Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension du poste "La Palun" pour Mmes BEA. et FAC.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3093 W 14

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  2. Résultat n°2

    Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron. - Extension Bta pour la Safer, poste " Brezeme".

    Date

    2006-2007

    Cote

    3093 W 33

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  3. Résultat n°3

    Référence interne n° 4072/04-4161/04, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Enfouissement poste "village".

    Date

    2004-2004

    Cote

    3093 W 40

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 4072/04-4161/04, commune de Châteauneuf-du-Rhône....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  4. Résultat n°4

    Référence interne n° 137/02-179/02, commune de Glandage. - Extension poste " Grimone" pour le réservoir de Grimone.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3093 W 32

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 137/02-179/02, commune de Glandage....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  5. Résultat n°5

    Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse. - Renforcement et extension poste " Seran" pour M. CAR.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3093 W 23

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  6. Résultat n°6

    Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste " PSSB le grand valat" et renforcement poste" Beaulieu".

    Date

    2006-2006

    Cote

    3093 W 50

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  7. Résultat n°7

    Référence interne n° 07/734-07/826, commune de La Répara -Auriples. - Création poste " H61 verdoyer" liée à l'extension de M. BOU.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3093 W 60

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 07/734-07/826, commune de La Répara...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  8. Résultat n°8

    Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains. - Extension poste "piquet" pour alimenter un réseau de téléphonie.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3093 W 67

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  9. Résultat n°9

    Référence interne n° 450/08-865/08, commune de Grâne. - Extension BT poste "serre charlon" pour Mme PRI, traversée ligne 225 KV.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3093 W 63

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 450/08-865/08, commune de Grâne....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  10. Résultat n°10

    Référence interne n° 5583, commune de Eymeux. - Renforcement poste "les blachères".

    Date

    2001-2001

    Cote

    3093 W 29

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 5583, commune de Eymeux. - Renforcement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  11. Résultat n°11

    Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies. - Création poste " H61 Haut des Jonchiers", renforcement du réseau.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3093 W 73

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  12. Résultat n°12

    Référence interne n°103/09-432/09, commune de Montlaur-en-Diois. - Création poste "H61 Le Jas" , extension BT poste "le moulin" pour une station de pompage.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3093 W 68

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°103/09-432/09, commune de Montlaur-en-Diois....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  13. Résultat n°13

    Référence interne n° 093/11, commune de Grâne. - Raccordement collectif extérieur pour alimenter un lotissement quartier Sonnerie.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3093 W 74

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 093/11, commune de Grâne. - Raccordement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  14. Résultat n°14

    Référence interne n°3845, commune de Barbières. - Alimentation et création poste " H61 Les Ducs".

    Date

    1997-1998

    Cote

    3093 W 20

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°3845, commune de Barbières. - Alimentation...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  15. Résultat n°15

    Référence interne n°2752/05-2795/05, commune de Bourdeaux. - Création poste "Grand quai", renforcement TJ. M. MUL.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3093 W 46

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°2752/05-2795/05, commune de Bourdeaux....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  16. Résultat n°16

    Référence interne n°4009, commune de Glandage. - Alimentation poste "H61 Borne" recours au tribunal administratif.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3093 W 1

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°4009, commune de Glandage. - Alimentation...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  17. Résultat n°17

    Référence interne n°2097, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Alimentation et renforcement du poste "H 61 Demoiselle", renforcement du poste "grand palais", accord amiable après enquête publique.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3093 W 9

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°2097, commune de Châteauneuf-du-Rhône....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  18. Résultat n°18

    Référence interne n° 2107/05-2649/05, commune de Vaunaveys-la Rochette. - Extension poste "Sallecru" pour M. PIE.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3093 W 43

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 2107/05-2649/05, commune de Vaunaveys-la...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  19. Résultat n°19

    Référence interne n°2808, commune d'Arpavon. - Extension BT poste "Notre dame" pour Mme GRA.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3093 W 13

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°2808, commune d'Arpavon. - Extension...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  20. Résultat n°20

    Référence interne n° 461/06-07/316-07/714, commune de Chauvac-Laux Montaux. - Création poste " H61 col Chauvac"; Extension BT relais GMS du Conseil général, pas de servitude, accord amiable après enquête.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3093 W 54

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 461/06-07/316-07/714, commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  21. Résultat n°21

    Référence interne n° 2072/04-2106/05, commune de Vesc. - Renforcement poste "Les Augiers".

    Date

    2004-2005

    Cote

    3093 W 39

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 2072/04-2106/05, commune de Vesc....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  22. Résultat n°22

    Référence interne n° 394/50-479/06-541/06, commune de Pommerol. - Aménagement esthétique poste "fromager".

    Date

    2006-2006

    Cote

    3093 W 53

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 394/50-479/06-541/06, commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  23. Résultat n°23

    Référence interne n°3574, commune de Saint-Jean-en-Royans. - Extension B.T poste "Glaudissard" pour M. BEG, accord amiable après enquête publique.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3093 W 18

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°3574, commune de Saint-Jean-en-Royans....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  24. Résultat n°24

    Référence interne n°3019, commune de Saou. - Alimentation du poste "Église". - Renforcement postes "La Blonde-le Veyou-Gontard".

    Date

    1986-1987

    Cote

    3093 W 2

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°3019, commune de Saou. - Alimentation...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  25. Résultat n°25

    Référence interne n°3423, commune de La Roche-de-Glun. - Création du poste "Combe close".

    Date

    1996-1997

    Cote

    3093 W 17

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°3423, commune de La Roche-de-Glun....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  26. Résultat n°26

    Référence interne n° 4825, commune de Taulignan. - Alimentation indivision Anthome " poste H61 Chirouses".

    Date

    1999-2000

    Cote

    3093 W 25

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 4825, commune de Taulignan. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  27. Résultat n°27

    Référence interne n°2115/05 - 2672/05, commune de Montferrand-la-Fare. - Aménagement esthétique poste "aubergerie".

    Date

    2005-2005

    Cote

    3093 W 44

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°2115/05 - 2672/05, commune de Montferrand-la-Fare....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  28. Résultat n°28

    Référence interne n°1803, commune de Buis-lès-Baronnies. - Renforcement du poste "Villecroze" pour M. CAV.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3093 W 6

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°1803, commune de Buis-lès-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  29. Résultat n°29

    Référence interne n° 07/240-07/346, commune de Montfroc. - Renforcement du réseau quartier le serre et création poste " H61 le serre".

    Date

    2007-2007

    Cote

    3093 W 57

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 07/240-07/346, commune de Montfroc....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  30. Résultat n°30

    Référence interne n°1010, commune de Saint-Laurent-d'Onay. - Extension poste " Les Brosses pour M.TAR".

    Date

    2004-2005

    Cote

    3093 W 37

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°1010, commune de Saint-Laurent-d'Onay....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  31. Résultat n°31

    Référence interne n° 138/06, commune de Buis-lès-Baronnies. - Alimentation Bta poste "La Savoyanne" pour M. BOU.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3093 W 49

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 138/06, commune de Buis-lès-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  32. Résultat n°32

    Référence interne n° 043, commune de Ponet-Saint-Auban. - Extension poste "les fourches" pour Sfr.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3093 W 30

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 043, commune de Ponet-Saint-Auban....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  33. Résultat n°33

    Référence interne n°829, commune de Ferrassières. - Construction du poste "H 61 L'enclos" pour extension pour M. Hygoulin.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3093 W 4

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°829, commune de Ferrassières. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  34. Résultat n°34

    Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay. - Extension BT pour M. CHA. - poste chaleiras".

    Date

    2006-2006

    Cote

    3093 W 52

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  35. Résultat n°35

    Référence interne n° 571/08-700/08, commune de Sahune - Villeperdrix. - Extension BT pour M. HER, poste "perou".

    Date

    2008-2008

    Cote

    3093 W 64

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 571/08-700/08, commune de Sahune...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  36. Résultat n°36

    Référence interne n° 401/09, commune de Arpavon. - Création poste " H61 le Rieux" , extension réseau poste "Arpavon" pour alimenter une nouvelle voie.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3093 W 69

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 401/09, commune de Arpavon. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  37. Résultat n°37

    Référence interne n° 5044, commune de Bourdeaux - Bézaudin-sur-Bine. - Extension " poste les marnes" pour M. BOU.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3093 W 27

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 5044, commune de Bourdeaux - Bézaudin-sur-Bine....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  38. Résultat n°38

    Référence interne n°1787, commune de Sainte-Jalle. - Extension pour Melle BLA, poste "fleur de mai".

    Date

    1993

    Cote

    3093 W 8

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°1787, commune de Sainte-Jalle....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  39. Résultat n°39

    Référence interne n°2670, commune de Vercoiran. - Construction poste "H61 Champagne", alimentation de Mme BOR.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3093 W 12

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°2670, commune de Vercoiran. - Construction...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  40. Résultat n°40

    Référence interne n° 3713, commune de Chauvac. - Extension poste " Laux Montaux " pour M. SCH. et Mme ZOE.

    Date

    1997-1997

    Cote

    3093 W 19

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 3713, commune de Chauvac. - Extension...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  41. Résultat n°41

    Référence interne n° 214/11, commune de Peyrus. - Création poste " H61 Vacheres", raccordement pour bâtiment d'élevage et atelier de M. JUG, quartier Vachères, annulation du projet par le demandeur.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3093 W 76

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 214/11, commune de Peyrus. - Création...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  42. Résultat n°42

    Référence interne n° 573/11, commune de Saou. - Raccordement au réseau pour alimenter le projet de Mme COU, poste "charriere".

    Date

    2011-2012

    Cote

    3093 W 78

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 573/11, commune de Saou. - Raccordement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  43. Résultat n°43

    Référence interne n° 402/03-454/03, commune de Montoison. - Extension poste " Bozon" - T.J. Syndicat des Eaux.

    Date

    2003-2003

    Cote

    3093 W 34

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 402/03-454/03, commune de Montoison....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  44. Résultat n°44

    Référence interne n° 2099/05-2644/05, commune de Espeluche. - Renforcement et création poste "Grosset" .

    Date

    2005-2005

    Cote

    3093 W 42

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 2099/05-2644/05, commune de Espeluche....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  45. Résultat n°45

    Référence interne n°3006/05-62/06, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Aménagement esthétique des réseaux poste "pre du portail".

    Date

    2005-2006

    Cote

    3093 W 47

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°3006/05-62/06, commune de Châteauneuf-du-Rhône....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  46. Résultat n°46

    Référence interne n° 1076/04, commune de Bren. - Renforcement BT poste " les oches" pour T.J. Earl Couriol de M. CHO.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3093 W 38

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 1076/04, commune de Bren. - Renforcement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  47. Résultat n°47

    Référence interne n° 160/11, commune de Saillans. - Raccordement au réseau BT pour construction de M. Cellier, poste "le collet", recours au tribunal administratif de Mme ING.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3093 W 75

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 160/11, commune de Saillans. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  48. Résultat n°48

    Recueil des servitudes électriques.

    Date

    1979-1987

    Cote

    3096 W 13

    • Contexte : 3096 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Recueil des servitudes électriques.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  49. Résultat n°49

    Référence interne n° 068/09, commune de Montségur-sur-Lauzon. - Création poste "route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux quartier les Grès.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3093 W 66

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 068/09, commune de Montségur-sur-Lauzon....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  50. Résultat n°50

    Référence interne n° 543/03-579/03, commune de Izon-la-Bruisse. - Création poste " Chabrelles" pour M. MAT.

    Date

    2003-2003

    Cote

    3093 W 35

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 543/03-579/03, commune de Izon-la-Bruisse....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  51. Résultat n°51

    Référence interne n° 709/10, communes de Barret-de-Lioure / Villefranche-le-Château. - Raccordement BT pour alimernter une antenne relais du ministère de la Défense " poste bergier", pas de servitude.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3093 W 72

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 709/10, communes de Barret-de-Lioure...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  52. Résultat n°52

    Référence interne n°3407, commune de Charols et Puy-Saint-Martin. - Extension du poste "Berger" pour T.B. de M. DOR.

    Date

    1997

    Cote

    3093 W 16

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°3407, commune de Charols et Puy-Saint-Martin....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  53. Résultat n°53

    Référence interne n°2592, commune de Malataverne. - Création du poste "H61 Bouvier". - Alimentation pour chapelle Notre Dame de Montchamp.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3093 W 10

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°2592, commune de Malataverne. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  54. Résultat n°54

    Référence interne n°3932, commune de Montréal-les-Sources. - Renforcement poste " Vignasse" pour Mr JEA.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3093 W 21

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°3932, commune de Montréal-les-Sources....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  55. Résultat n°55

    Référence interne n°07/201-07/293, commune de Ballons. - Alimentation BT Mme DEP, poste "Callande", réserve commissaire enquêteur donc pas d'arrêté approuvant le tracé.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3093 W 56

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°07/201-07/293, commune de Ballons....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  56. Résultat n°56

    Référence interne n° 48/06-162/06, commune de La Répara-Auriples. - Alimentation HTA et création H61 " Varcy"- reprise réseau BTA.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3093 W 48

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 48/06-162/06, commune de La Répara-Auriples....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  57. Résultat n°57

    Référence interne n° 5409/01-136/02, commune de Montoison. - Renforcement postes "Rousset et les serres".

    Date

    2001-2002

    Cote

    3093 W 28

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 5409/01-136/02, commune de Montoison....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  58. Résultat n°58

    Référence interne n° 5007, commune de Aubenasson. - Renforcement Bta poste "les cassous ".

    Date

    2000-2000

    Cote

    3093 W 26

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 5007, commune de Aubenasson. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  59. Résultat n°59

    Servitudes radioélectriques.

    Date

    1985-1992

    Cote

    3118 W 53

    • Contexte : 3118W - Département de la Drôme, DGA aménagement, Direction...

    • Bases aériennes.
    • Servitudes radioélectriques.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement, subdivision de Valence.

  60. Résultat n°60

    Référence interne n° 397/10, commune de Rochefort-en-Valdaine. - Création poste "H61 Serre haute", raccordement au réseau pour alimenter le tarif jaune par le ministère de la Défense.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3093 W 71

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 397/10, commune de Rochefort-en-Valdaine....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  61. Résultat n°61

    Référence interne n° 717/11, commune de Saint-Sauveur-en-Diois. - Raccordement au réseau BT pour M. PIC, Quartier Merlet, poste "les granges", changement de trace.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3093 W 79

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 717/11, commune de Saint-Sauveur-en-Diois....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  62. Résultat n°62

    Référence interne n°793/08-151/09, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension BT poste "Jonchier" pour M. TER.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3093 W 65

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°793/08-151/09, commune de Buis-lès-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  63. Résultat n°63

    Référence interne n°1848, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Extension "poste vaillant" pour M. DON.

    Date

    1993

    Cote

    3093 W 7

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°1848, commune de Mirabel-aux-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  64. Résultat n°64

    Référence interne n°805/04-860/04, commune de Aleyrac. - Extension poste " Grangeneuve" pour station de pompage.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3093 W 36

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°805/04-860/04, commune de Aleyrac....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  65. Résultat n°65

    Référence interne n° 55/02-124/02, commune de Suze-la-Rousse. - Renforcement poste " Chanduran" pour M. BER.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3093 W 31

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 55/02-124/02, commune de Suze-la-Rousse....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  66. Résultat n°66

    Référence interne n°824, commune d'Upie. - Renforcement poste "Marcou". - Création poste "Guillambelle-les Vésonières".

    Date

    1990-1991

    Cote

    3093 W 3

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°824, commune d'Upie. - Renforcement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  67. Résultat n°67

    Référence interne n°371/10-553/11, commune de Divajeu. - Création poste " H61 Farover", raccordement réseau BT/HTA pour alimenter l'habitation existante de M. PER, le tracé va être modifié donc pas d'approbation de servitude.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3093 W 70

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°371/10-553/11, commune de Divajeu....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  68. Résultat n°68

    Référence interne n° 4576/99 - 4824/2000, commune de Sahune. - Renforcement poste "Saint Jean".

    Date

    1999-2000

    Cote

    3093 W 24

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 4576/99 - 4824/2000, commune de...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  69. Résultat n°69

    Référence interne n°1469, commune d’Étoile-sur-Rhône. - Création du poste "Marcellas" et d'autres postes, renforcement.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3093 W 5

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°1469, commune d’Étoile-sur-Rhône....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  70. Résultat n°70

    Référence interne n° 2692/05-2758/05, commune de Charols. - Renforcement poste "le plan".

    Date

    2005-2005

    Cote

    3093 W 45

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 2692/05-2758/05, commune de Charols....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  71. Résultat n°71

    Référence interne n°357/06-397/06, commune de Piégros-la-Clastre. - Extension BT pour M. EYM, poste "Ecole".

    Date

    2006-2006

    Cote

    3093 W 51

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°357/06-397/06, commune de Piégros-la-Clastre....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  72. Résultat n°72

    Référence interne n° 07/919-26/08, commune de Peyrins. - Extension Bta pour M. DED, poste "plan", pas de servitude, accord amiable après enquête.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3093 W 61

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 07/919-26/08, commune de Peyrins....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  73. Résultat n°73

    Référence interne n°2644, commune de Rochebaudin. - Construction poste "H61 Tournelle" et renforcement.

    Date

    1995

    Cote

    3093 W 11

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°2644, commune de Rochebaudin. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  74. Résultat n°74

    Référence interne n°07/163-07/253, commune de Beaurières-Charens. - Alimentation HTA et création poste "H61 Artamare", extension BT relais GSM pour le département.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3093 W 55

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°07/163-07/253, commune de Beaurières-Charens....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  75. Résultat n°75

    Référence interne n° 07/403-07/552, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste "H61 hautimagne", reprise BT poste "font froide", renforcement BT poste " les combes".

    Date

    2007-2007

    Cote

    3093 W 58

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 07/403-07/552, commune de Mirabel-aux-Baronnies....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  76. Résultat n°76

    Référence interne n° 07/532-07/634, commune de La Roche-Saint-Secret-Béconne. - Extension pour M. DAU, poste " les Liognards".

    Date

    2007-2007

    Cote

    3093 W 59

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 07/532-07/634, commune de La Roche-Saint-Secret-Béconne....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  77. Résultat n°77

    Référence interne n° 2055/05-2105/05, commune de Marsanne. - Extension poste " Peyrieux" pour Mr ISS.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3093 W 41

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 2055/05-2105/05, commune de Marsanne....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  78. Résultat n°78

    Référence interne n°182/08-258/08-434/08, commune de Bourdeaux. - Extension BT pour un relais téléphonie sur poste "Rastel".

    Date

    2008-2008

    Cote

    3093 W 62

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°182/08-258/08-434/08, commune de...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  79. Résultat n°79

    Référence interne n° 4490, commune de Mercurol. - Création poste " H61 FIRMY".

    Date

    1999-1999

    Cote

    3093 W 22

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 4490, commune de Mercurol. - Création...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  80. Résultat n°80

    Référence interne n° 369/02, commune de Livron. - Extension Bta pour la Safer, poste " Brezeme", avis défavorable du commissaire enquêteur.

    Date

    2002

    Cote

    3093 W 33

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 369/02, commune de Livron. - Extension...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement