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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension du poste "La Palun" pour Mmes BEA. et FAC.
Cote
3093 W 14
 Date
1996-1997
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies....
2

Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron. - Extension Bta pour la Safer, poste " Brezeme".
Cote
3093 W 33
 Date
2006-2007
 Lieu
Livron
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron....
3

Référence interne n° 4072/04-4161/04, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Enfouissement poste "village".
Cote
3093 W 40
 Date
2004-2004
 Lieu
Châteauneuf-du-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 4072/04-4161/04, commune de Châteauneuf-du-Rhône....
4

Référence interne n° 137/02-179/02, commune de Glandage. - Extension poste " Grimone" pour le réservoir de Grimone.
Cote
3093 W 32
 Date
2002-2002
 Lieu
Glandage
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 137/02-179/02, commune de Glandage....
5

Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse. - Renforcement et extension poste " Seran" pour M. CAR.
Cote
3093 W 23
 Date
1999-1999
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse....
6

Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste " PSSB le grand valat" et renforcement poste" Beaulieu".
Cote
3093 W 50
 Date
2006-2006
 Lieu
Mirabel-aux-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies....
7

Référence interne n° 07/734-07/826, commune de La Répara -Auriples. - Création poste " H61 verdoyer" liée à l'extension de M. BOU.
Cote
3093 W 60
 Date
2007-2008
 Lieu
La Répara-Auriples
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 07/734-07/826, commune de La Répara...
8

Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains. - Extension poste "piquet" pour alimenter un réseau de téléphonie.
Cote
3093 W 67
 Date
2009-2011
 Lieu
Montbrun-les-Bains
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains....
9

Référence interne n° 450/08-865/08, commune de Grâne. - Extension BT poste "serre charlon" pour Mme PRI, traversée ligne 225 KV.
Cote
3093 W 63
 Date
2008-2009
 Lieu
Grâne
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 450/08-865/08, commune de Grâne....
10

Référence interne n° 5583, commune de Eymeux. - Renforcement poste "les blachères".
Cote
3093 W 29
 Date
2001-2001
 Lieu
Eymeux
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 5583, commune de Eymeux. - Renforcement...
11

Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies. - Création poste " H61 Haut des Jonchiers", renforcement du réseau.
Cote
3093 W 73
 Date
2010-2011
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies....
12

Référence interne n°103/09-432/09, commune de Montlaur-en-Diois. - Création poste "H61 Le Jas" , extension BT poste "le moulin" pour une station de pompage.
Cote
3093 W 68
 Date
2009-2009
 Lieu
Montlaur-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°103/09-432/09, commune de Montlaur-en-Diois....
13

Référence interne n° 093/11, commune de Grâne. - Raccordement collectif extérieur pour alimenter un lotissement quartier Sonnerie.
Cote
3093 W 74
 Date
2011-2011
 Lieu
Grâne
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 093/11, commune de Grâne. - Raccordement...
14

Référence interne n°3845, commune de Barbières. - Alimentation et création poste " H61 Les Ducs".
Cote
3093 W 20
 Date
1997-1998
 Lieu
Barbières
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3845, commune de Barbières. - Alimentation...
15

Référence interne n°2752/05-2795/05, commune de Bourdeaux. - Création poste "Grand quai", renforcement TJ. M. MUL.
Cote
3093 W 46
 Date
2005-2005
 Lieu
Bourdeaux
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°2752/05-2795/05, commune de Bourdeaux....
16

Référence interne n°4009, commune de Glandage. - Alimentation poste "H61 Borne" recours au tribunal administratif.
Cote
3093 W 1
 Date
1975-1976
 Lieu
Glandage
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°4009, commune de Glandage. - Alimentation...
17

Référence interne n°2097, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Alimentation et renforcement du poste "H 61 Demoiselle", renforcement du poste "grand palais", accord amiable après enquête publique.
Cote
3093 W 9
 Date
1994-1995
 Lieu
Châteauneuf-du-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°2097, commune de Châteauneuf-du-Rhône....
18

Référence interne n° 2107/05-2649/05, commune de Vaunaveys-la Rochette. - Extension poste "Sallecru" pour M. PIE.
Cote
3093 W 43
 Date
2005-2005
 Lieu
Vaunaveys-la-Rochette
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 2107/05-2649/05, commune de Vaunaveys-la...
19

Référence interne n°2808, commune d'Arpavon. - Extension BT poste "Notre dame" pour Mme GRA.
Cote
3093 W 13
 Date
1995-1996
 Lieu
Arpavon
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°2808, commune d'Arpavon. - Extension...
20

Référence interne n° 461/06-07/316-07/714, commune de Chauvac-Laux Montaux. - Création poste " H61 col Chauvac"; Extension BT relais GMS du Conseil général, pas de servitude, accord amiable après enquête.
Cote
3093 W 54
 Date
2006-2007
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 461/06-07/316-07/714, commune...
21

Référence interne n° 2072/04-2106/05, commune de Vesc. - Renforcement poste "Les Augiers".
Cote
3093 W 39
 Date
2004-2005
 Lieu
Vesc
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 2072/04-2106/05, commune de Vesc....
22

Référence interne n° 394/50-479/06-541/06, commune de Pommerol. - Aménagement esthétique poste "fromager".
Cote
3093 W 53
 Date
2006-2006
 Lieu
Pommerol
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 394/50-479/06-541/06, commune...
23

Référence interne n°3574, commune de Saint-Jean-en-Royans. - Extension B.T poste "Glaudissard" pour M. BEG, accord amiable après enquête publique.
Cote
3093 W 18
 Date
1997-1998
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3574, commune de Saint-Jean-en-Royans....
24

Référence interne n°3019, commune de Saou. - Alimentation du poste "Église". - Renforcement postes "La Blonde-le Veyou-Gontard".
Cote
3093 W 2
 Date
1986-1987
 Lieu
Saou
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3019, commune de Saou. - Alimentation...
25

Référence interne n°3423, commune de La Roche-de-Glun. - Création du poste "Combe close".
Cote
3093 W 17
 Date
1996-1997
 Lieu
La Roche-de-Glun
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3423, commune de La Roche-de-Glun....
26

Référence interne n° 4825, commune de Taulignan. - Alimentation indivision Anthome " poste H61 Chirouses".
Cote
3093 W 25
 Date
1999-2000
 Lieu
Taulignan
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 4825, commune de Taulignan. -...
27

Référence interne n°2115/05 - 2672/05, commune de Montferrand-la-Fare. - Aménagement esthétique poste "aubergerie".
Cote
3093 W 44
 Date
2005-2005
 Lieu
Montferrand-la-Fare
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°2115/05 - 2672/05, commune de Montferrand-la-Fare....
28

Référence interne n°1803, commune de Buis-lès-Baronnies. - Renforcement du poste "Villecroze" pour M. CAV.
Cote
3093 W 6
 Date
1993-1994
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°1803, commune de Buis-lès-Baronnies....
29

Référence interne n° 07/240-07/346, commune de Montfroc. - Renforcement du réseau quartier le serre et création poste " H61 le serre".
Cote
3093 W 57
 Date
2007-2007
 Lieu
Montfroc
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 07/240-07/346, commune de Montfroc....
30

Référence interne n°1010, commune de Saint-Laurent-d'Onay. - Extension poste " Les Brosses pour M.TAR".
Cote
3093 W 37
 Date
2004-2005
 Lieu
Saint-Laurent-d'Onay
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°1010, commune de Saint-Laurent-d'Onay....
31

Référence interne n° 138/06, commune de Buis-lès-Baronnies. - Alimentation Bta poste "La Savoyanne" pour M. BOU.
Cote
3093 W 49
 Date
2006-2007
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 138/06, commune de Buis-lès-Baronnies....
32

Référence interne n° 043, commune de Ponet-Saint-Auban. - Extension poste "les fourches" pour Sfr.
Cote
3093 W 30
 Date
2002-2002
 Lieu
Ponet-Saint-Auban
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 043, commune de Ponet-Saint-Auban....
33

Référence interne n°829, commune de Ferrassières. - Construction du poste "H 61 L'enclos" pour extension pour M. Hygoulin.
Cote
3093 W 4
 Date
1990-1991
 Lieu
Ferrassières
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°829, commune de Ferrassières. -...
34

Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay. - Extension BT pour M. CHA. - poste chaleiras".
Cote
3093 W 52
 Date
2006-2006
 Lieu
Arthemonay
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay....
35

Référence interne n° 571/08-700/08, commune de Sahune - Villeperdrix. - Extension BT pour M. HER, poste "perou".
Cote
3093 W 64
 Date
2008-2008
 Lieu
Sahune, Villepredrix
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 571/08-700/08, commune de Sahune...
36

Référence interne n° 401/09, commune de Arpavon. - Création poste " H61 le Rieux" , extension réseau poste "Arpavon" pour alimenter une nouvelle voie.
Cote
3093 W 69
 Date
2009-2010
 Lieu
Arpavon
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 401/09, commune de Arpavon. -...
37

Référence interne n° 5044, commune de Bourdeaux - Bézaudin-sur-Bine. - Extension " poste les marnes" pour M. BOU.
Cote
3093 W 27
 Date
2000-2000
 Lieu
Bourdeaux, Bezaudin-sur-Bine
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 5044, commune de Bourdeaux - Bézaudin-sur-Bine....
38

Référence interne n°1787, commune de Sainte-Jalle. - Extension pour Melle BLA, poste "fleur de mai".
Cote
3093 W 8
 Date
1993
 Lieu
Sainte-Jalle
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°1787, commune de Sainte-Jalle....
39

Référence interne n°2670, commune de Vercoiran. - Construction poste "H61 Champagne", alimentation de Mme BOR.
Cote
3093 W 12
 Date
1995-1996
 Lieu
Vercoiran
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°2670, commune de Vercoiran. - Construction...
40

Référence interne n° 3713, commune de Chauvac. - Extension poste " Laux Montaux " pour M. SCH. et Mme ZOE.
Cote
3093 W 19
 Date
1997-1997
 Lieu
Chauvac
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 3713, commune de Chauvac. - Extension...
41

Référence interne n° 214/11, commune de Peyrus. - Création poste " H61 Vacheres", raccordement pour bâtiment d'élevage et atelier de M. JUG, quartier Vachères, annulation du projet par le demandeur.
Cote
3093 W 76
 Date
2011-2012
 Lieu
Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 214/11, commune de Peyrus. - Création...
42

Référence interne n° 573/11, commune de Saou. - Raccordement au réseau pour alimenter le projet de Mme COU, poste "charriere".
Cote
3093 W 78
 Date
2011-2012
 Lieu
Saou
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 573/11, commune de Saou. - Raccordement...
43

Référence interne n° 402/03-454/03, commune de Montoison. - Extension poste " Bozon" - T.J. Syndicat des Eaux.
Cote
3093 W 34
 Date
2003-2003
 Lieu
Montoison
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 402/03-454/03, commune de Montoison....
44

Référence interne n° 2099/05-2644/05, commune de Espeluche. - Renforcement et création poste "Grosset" .
Cote
3093 W 42
 Date
2005-2005
 Lieu
Espeluche
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 2099/05-2644/05, commune de Espeluche....
45

Référence interne n°3006/05-62/06, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Aménagement esthétique des réseaux poste "pre du portail".
Cote
3093 W 47
 Date
2005-2006
 Lieu
Châteauneuf-du-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3006/05-62/06, commune de Châteauneuf-du-Rhône....
46

Référence interne n° 1076/04, commune de Bren. - Renforcement BT poste " les oches" pour T.J. Earl Couriol de M. CHO.
Cote
3093 W 38
 Date
2004-2004
 Lieu
Bren
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 1076/04, commune de Bren. - Renforcement...
47

Référence interne n° 160/11, commune de Saillans. - Raccordement au réseau BT pour construction de M. Cellier, poste "le collet", recours au tribunal administratif de Mme ING.
Cote
3093 W 75
 Date
2011-2012
 Lieu
Saillans
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 160/11, commune de Saillans. -...
48

Recueil des servitudes électriques.
Cote
3096 W 13
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3096 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Recueil des servitudes électriques.
49

Référence interne n° 068/09, commune de Montségur-sur-Lauzon. - Création poste "route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux quartier les Grès.
Cote
3093 W 66
 Date
2009-2011
 Lieu
Montségur-sur-Lauzon
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 068/09, commune de Montségur-sur-Lauzon....
50

Référence interne n° 543/03-579/03, commune de Izon-la-Bruisse. - Création poste " Chabrelles" pour M. MAT.
Cote
3093 W 35
 Date
2003-2003
 Lieu
Izon-la-Bruisse
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 543/03-579/03, commune de Izon-la-Bruisse....
51

Référence interne n° 709/10, communes de Barret-de-Lioure / Villefranche-le-Château. - Raccordement BT pour alimernter une antenne relais du ministère de la Défense " poste bergier", pas de servitude.
Cote
3093 W 72
 Date
2010-2010
 Lieu
Barret-de-Lioure, Villefranche-le-Château
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 709/10, communes de Barret-de-Lioure...
52

Référence interne n°3407, commune de Charols et Puy-Saint-Martin. - Extension du poste "Berger" pour T.B. de M. DOR.
Cote
3093 W 16
 Date
1997
 Lieu
Charols, Puy-Saint-Martin
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3407, commune de Charols et Puy-Saint-Martin....
53

Référence interne n°2592, commune de Malataverne. - Création du poste "H61 Bouvier". - Alimentation pour chapelle Notre Dame de Montchamp.
Cote
3093 W 10
 Date
1995-1996
 Lieu
Malataverne
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°2592, commune de Malataverne. -...
54

Référence interne n°3932, commune de Montréal-les-Sources. - Renforcement poste " Vignasse" pour Mr JEA.
Cote
3093 W 21
 Date
1997-1998
 Lieu
Montréal-les-Sources
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3932, commune de Montréal-les-Sources....
55

Référence interne n°07/201-07/293, commune de Ballons. - Alimentation BT Mme DEP, poste "Callande", réserve commissaire enquêteur donc pas d'arrêté approuvant le tracé.
Cote
3093 W 56
 Date
2007-2007
 Lieu
Ballons
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°07/201-07/293, commune de Ballons....
56

Référence interne n° 48/06-162/06, commune de La Répara-Auriples. - Alimentation HTA et création H61 " Varcy"- reprise réseau BTA.
Cote
3093 W 48
 Date
2006-2006
 Lieu
La Répara-Auriples
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 48/06-162/06, commune de La Répara-Auriples....
57

Référence interne n° 5409/01-136/02, commune de Montoison. - Renforcement postes "Rousset et les serres".
Cote
3093 W 28
 Date
2001-2002
 Lieu
Montoison
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 5409/01-136/02, commune de Montoison....
58

Référence interne n° 5007, commune de Aubenasson. - Renforcement Bta poste "les cassous ".
Cote
3093 W 26
 Date
2000-2000
 Lieu
Aubenasson
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 5007, commune de Aubenasson. -...
59

Servitudes radioélectriques.
Cote
3118 W 53
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3118W - Département de la Drôme, DGA aménagement, Direction...

  • Bases aériennes.
  • Servitudes radioélectriques.
60

Référence interne n° 397/10, commune de Rochefort-en-Valdaine. - Création poste "H61 Serre haute", raccordement au réseau pour alimenter le tarif jaune par le ministère de la Défense.
Cote
3093 W 71
 Date
2010-2011
 Lieu
Rochefort-en-Valdaine
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 397/10, commune de Rochefort-en-Valdaine....
61

Référence interne n° 717/11, commune de Saint-Sauveur-en-Diois. - Raccordement au réseau BT pour M. PIC, Quartier Merlet, poste "les granges", changement de trace.
Cote
3093 W 79
 Date
2011-2012
 Lieu
Saint-Sauveur-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 717/11, commune de Saint-Sauveur-en-Diois....
62

Référence interne n°793/08-151/09, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension BT poste "Jonchier" pour M. TER.
Cote
3093 W 65
 Date
2008-2009
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°793/08-151/09, commune de Buis-lès-Baronnies....
63

Référence interne n°1848, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Extension "poste vaillant" pour M. DON.
Cote
3093 W 7
 Date
1993
 Lieu
Mirabel-aux-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°1848, commune de Mirabel-aux-Baronnies....
64

Référence interne n°805/04-860/04, commune de Aleyrac. - Extension poste " Grangeneuve" pour station de pompage.
Cote
3093 W 36
 Date
2004-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°805/04-860/04, commune de Aleyrac....
65

Référence interne n° 55/02-124/02, commune de Suze-la-Rousse. - Renforcement poste " Chanduran" pour M. BER.
Cote
3093 W 31
 Date
2002-2002
 Lieu
Suze-la-Rousse
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 55/02-124/02, commune de Suze-la-Rousse....
66

Référence interne n°824, commune d'Upie. - Renforcement poste "Marcou". - Création poste "Guillambelle-les Vésonières".
Cote
3093 W 3
 Date
1990-1991
 Lieu
Upie
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°824, commune d'Upie. - Renforcement...
67

Référence interne n°371/10-553/11, commune de Divajeu. - Création poste " H61 Farover", raccordement réseau BT/HTA pour alimenter l'habitation existante de M. PER, le tracé va être modifié donc pas d'approbation de servitude.
Cote
3093 W 70
 Date
2010-2012
 Lieu
Divajeu
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°371/10-553/11, commune de Divajeu....
68

Référence interne n° 4576/99 - 4824/2000, commune de Sahune. - Renforcement poste "Saint Jean".
Cote
3093 W 24
 Date
1999-2000
 Lieu
Sahune
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 4576/99 - 4824/2000, commune de...
69

Référence interne n°1469, commune d’Étoile-sur-Rhône. - Création du poste "Marcellas" et d'autres postes, renforcement.
Cote
3093 W 5
 Date
1992-1993
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°1469, commune d’Étoile-sur-Rhône....
70

Référence interne n° 2692/05-2758/05, commune de Charols. - Renforcement poste "le plan".
Cote
3093 W 45
 Date
2005-2005
 Lieu
Charols
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 2692/05-2758/05, commune de Charols....
71

Référence interne n°357/06-397/06, commune de Piégros-la-Clastre. - Extension BT pour M. EYM, poste "Ecole".
Cote
3093 W 51
 Date
2006-2006
 Lieu
Piégros-la-Clastre
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°357/06-397/06, commune de Piégros-la-Clastre....
72

Référence interne n° 07/919-26/08, commune de Peyrins. - Extension Bta pour M. DED, poste "plan", pas de servitude, accord amiable après enquête.
Cote
3093 W 61
 Date
2007-2009
 Lieu
Peyrins
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 07/919-26/08, commune de Peyrins....
73

Référence interne n°2644, commune de Rochebaudin. - Construction poste "H61 Tournelle" et renforcement.
Cote
3093 W 11
 Date
1995
 Lieu
Rochebaudin
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°2644, commune de Rochebaudin. -...
74

Référence interne n°07/163-07/253, commune de Beaurières-Charens. - Alimentation HTA et création poste "H61 Artamare", extension BT relais GSM pour le département.
Cote
3093 W 55
 Date
2007-2008
 Lieu
Beaurières, Charens
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°07/163-07/253, commune de Beaurières-Charens....
75

Référence interne n° 07/403-07/552, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste "H61 hautimagne", reprise BT poste "font froide", renforcement BT poste " les combes".
Cote
3093 W 58
 Date
2007-2007
 Lieu
Mirabel-aux-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 07/403-07/552, commune de Mirabel-aux-Baronnies....
76

Référence interne n° 07/532-07/634, commune de La Roche-Saint-Secret-Béconne. - Extension pour M. DAU, poste " les Liognards".
Cote
3093 W 59
 Date
2007-2007
 Lieu
La Roche-Saint-Secret-Béconne
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 07/532-07/634, commune de La Roche-Saint-Secret-Béconne....
77

Référence interne n° 2055/05-2105/05, commune de Marsanne. - Extension poste " Peyrieux" pour Mr ISS.
Cote
3093 W 41
 Date
2005-2005
 Lieu
Marsanne
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 2055/05-2105/05, commune de Marsanne....
78

Référence interne n°182/08-258/08-434/08, commune de Bourdeaux. - Extension BT pour un relais téléphonie sur poste "Rastel".
Cote
3093 W 62
 Date
2008-2008
 Lieu
Bourdeaux
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°182/08-258/08-434/08, commune de...
79

Référence interne n° 4490, commune de Mercurol. - Création poste " H61 FIRMY".
Cote
3093 W 22
 Date
1999-1999
 Lieu
Mercurol
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 4490, commune de Mercurol. - Création...
80

Référence interne n° 369/02, commune de Livron. - Extension Bta pour la Safer, poste " Brezeme", avis défavorable du commissaire enquêteur.
Cote
3093 W 33
 Date
2002
 Lieu
Livron
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 369/02, commune de Livron. - Extension...