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1

Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension du poste "La Palun" pour Mmes BEA. et FAC.

Date

1996-1997

Cote

3093 W 14

2

Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron. - Extension Bta pour la Safer, poste " Brezeme".

Date

2006-2007

Cote

3093 W 33

3

Référence interne n° 4072/04-4161/04, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Enfouissement poste "village".

Date

2004-2004

Cote

3093 W 40

4

Référence interne n° 137/02-179/02, commune de Glandage. - Extension poste " Grimone" pour le réservoir de Grimone.

Date

2002-2002

Cote

3093 W 32

5

Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse. - Renforcement et extension poste " Seran" pour M. CAR.

Date

1999-1999

Cote

3093 W 23

6

Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste " PSSB le grand valat" et renforcement poste" Beaulieu".

Date

2006-2006

Cote

3093 W 50

7

Référence interne n° 07/734-07/826, commune de La Répara -Auriples. - Création poste " H61 verdoyer" liée à l'extension de M. BOU.

Date

2007-2008

Cote

3093 W 60

8

Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains. - Extension poste "piquet" pour alimenter un réseau de téléphonie.

Date

2009-2011

Cote

3093 W 67

9

Référence interne n° 450/08-865/08, commune de Grâne. - Extension BT poste "serre charlon" pour Mme PRI, traversée ligne 225 KV.

Date

2008-2009

Cote

3093 W 63

10

Référence interne n° 5583, commune de Eymeux. - Renforcement poste "les blachères".

Date

2001-2001

Cote

3093 W 29

11

Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies. - Création poste " H61 Haut des Jonchiers", renforcement du réseau.

Date

2010-2011

Cote

3093 W 73

12

Référence interne n°103/09-432/09, commune de Montlaur-en-Diois. - Création poste "H61 Le Jas" , extension BT poste "le moulin" pour une station de pompage.

Date

2009-2009

Cote

3093 W 68

13

Référence interne n° 093/11, commune de Grâne. - Raccordement collectif extérieur pour alimenter un lotissement quartier Sonnerie.

Date

2011-2011

Cote

3093 W 74

14

Référence interne n°3845, commune de Barbières. - Alimentation et création poste " H61 Les Ducs".

Date

1997-1998

Cote

3093 W 20

15

Référence interne n°2752/05-2795/05, commune de Bourdeaux. - Création poste "Grand quai", renforcement TJ. M. MUL.

Date

2005-2005

Cote

3093 W 46

16

Référence interne n°4009, commune de Glandage. - Alimentation poste "H61 Borne" recours au tribunal administratif.

Date

1975-1976

Cote

3093 W 1

17

Référence interne n°2097, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Alimentation et renforcement du poste "H 61 Demoiselle", renforcement du poste "grand palais", accord amiable après enquête publique.

Date

1994-1995

Cote

3093 W 9

18

Référence interne n° 2107/05-2649/05, commune de Vaunaveys-la Rochette. - Extension poste "Sallecru" pour M. PIE.

Date

2005-2005

Cote

3093 W 43

19

Référence interne n°2808, commune d'Arpavon. - Extension BT poste "Notre dame" pour Mme GRA.

Date

1995-1996

Cote

3093 W 13

20

Référence interne n° 461/06-07/316-07/714, commune de Chauvac-Laux Montaux. - Création poste " H61 col Chauvac"; Extension BT relais GMS du Conseil général, pas de servitude, accord amiable après enquête.

Date

2006-2007

Cote

3093 W 54

21

Référence interne n° 2072/04-2106/05, commune de Vesc. - Renforcement poste "Les Augiers".

Date

2004-2005

Cote

3093 W 39

22

Référence interne n° 394/50-479/06-541/06, commune de Pommerol. - Aménagement esthétique poste "fromager".

Date

2006-2006

Cote

3093 W 53

23

Référence interne n°3574, commune de Saint-Jean-en-Royans. - Extension B.T poste "Glaudissard" pour M. BEG, accord amiable après enquête publique.

Date

1997-1998

Cote

3093 W 18

24

Référence interne n°3019, commune de Saou. - Alimentation du poste "Église". - Renforcement postes "La Blonde-le Veyou-Gontard".

Date

1986-1987

Cote

3093 W 2

25

Référence interne n°3423, commune de La Roche-de-Glun. - Création du poste "Combe close".

Date

1996-1997

Cote

3093 W 17

26

Référence interne n° 4825, commune de Taulignan. - Alimentation indivision Anthome " poste H61 Chirouses".

Date

1999-2000

Cote

3093 W 25

27

Référence interne n°2115/05 - 2672/05, commune de Montferrand-la-Fare. - Aménagement esthétique poste "aubergerie".

Date

2005-2005

Cote

3093 W 44

28

Référence interne n°1803, commune de Buis-lès-Baronnies. - Renforcement du poste "Villecroze" pour M. CAV.

Date

1993-1994

Cote

3093 W 6

29

Référence interne n° 07/240-07/346, commune de Montfroc. - Renforcement du réseau quartier le serre et création poste " H61 le serre".

Date

2007-2007

Cote

3093 W 57

30

Référence interne n°1010, commune de Saint-Laurent-d'Onay. - Extension poste " Les Brosses pour M.TAR".

Date

2004-2005

Cote

3093 W 37

31

Référence interne n° 138/06, commune de Buis-lès-Baronnies. - Alimentation Bta poste "La Savoyanne" pour M. BOU.

Date

2006-2007

Cote

3093 W 49

32

Référence interne n° 043, commune de Ponet-Saint-Auban. - Extension poste "les fourches" pour Sfr.

Date

2002-2002

Cote

3093 W 30

33

Référence interne n°829, commune de Ferrassières. - Construction du poste "H 61 L'enclos" pour extension pour M. Hygoulin.

Date

1990-1991

Cote

3093 W 4

34

Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay. - Extension BT pour M. CHA. - poste chaleiras".

Date

2006-2006

Cote

3093 W 52

35

Référence interne n° 571/08-700/08, commune de Sahune - Villeperdrix. - Extension BT pour M. HER, poste "perou".

Date

2008-2008

Cote

3093 W 64

36

Référence interne n° 401/09, commune de Arpavon. - Création poste " H61 le Rieux" , extension réseau poste "Arpavon" pour alimenter une nouvelle voie.

Date

2009-2010

Cote

3093 W 69

37

Référence interne n° 5044, commune de Bourdeaux - Bézaudin-sur-Bine. - Extension " poste les marnes" pour M. BOU.

Date

2000-2000

Cote

3093 W 27

38

Référence interne n°1787, commune de Sainte-Jalle. - Extension pour Melle BLA, poste "fleur de mai".

Date

1993

Cote

3093 W 8

39

Référence interne n°2670, commune de Vercoiran. - Construction poste "H61 Champagne", alimentation de Mme BOR.

Date

1995-1996

Cote

3093 W 12

40

Référence interne n° 3713, commune de Chauvac. - Extension poste " Laux Montaux " pour M. SCH. et Mme ZOE.

Date

1997-1997

Cote

3093 W 19

41

Référence interne n° 214/11, commune de Peyrus. - Création poste " H61 Vacheres", raccordement pour bâtiment d'élevage et atelier de M. JUG, quartier Vachères, annulation du projet par le demandeur.

Date

2011-2012

Cote

3093 W 76

42

Référence interne n° 573/11, commune de Saou. - Raccordement au réseau pour alimenter le projet de Mme COU, poste "charriere".

Date

2011-2012

Cote

3093 W 78

43

Référence interne n° 402/03-454/03, commune de Montoison. - Extension poste " Bozon" - T.J. Syndicat des Eaux.

Date

2003-2003

Cote

3093 W 34

44

Référence interne n° 2099/05-2644/05, commune de Espeluche. - Renforcement et création poste "Grosset" .

Date

2005-2005

Cote

3093 W 42

45

Référence interne n°3006/05-62/06, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Aménagement esthétique des réseaux poste "pre du portail".

Date

2005-2006

Cote

3093 W 47

46

Référence interne n° 1076/04, commune de Bren. - Renforcement BT poste " les oches" pour T.J. Earl Couriol de M. CHO.

Date

2004-2004

Cote

3093 W 38

47

Référence interne n° 160/11, commune de Saillans. - Raccordement au réseau BT pour construction de M. Cellier, poste "le collet", recours au tribunal administratif de Mme ING.

Date

2011-2012

Cote

3093 W 75

48

Recueil des servitudes électriques.

Date

1979-1987

Cote

3096 W 13

49

Référence interne n° 068/09, commune de Montségur-sur-Lauzon. - Création poste "route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux quartier les Grès.

Date

2009-2011

Cote

3093 W 66

50

Référence interne n° 543/03-579/03, commune de Izon-la-Bruisse. - Création poste " Chabrelles" pour M. MAT.

Date

2003-2003

Cote

3093 W 35

51

Référence interne n° 709/10, communes de Barret-de-Lioure / Villefranche-le-Château. - Raccordement BT pour alimernter une antenne relais du ministère de la Défense " poste bergier", pas de servitude.

Date

2010-2010

Cote

3093 W 72

52

Référence interne n°3407, commune de Charols et Puy-Saint-Martin. - Extension du poste "Berger" pour T.B. de M. DOR.

Date

1997

Cote

3093 W 16

53

Référence interne n°2592, commune de Malataverne. - Création du poste "H61 Bouvier". - Alimentation pour chapelle Notre Dame de Montchamp.

Date

1995-1996

Cote

3093 W 10

54

Référence interne n°3932, commune de Montréal-les-Sources. - Renforcement poste " Vignasse" pour Mr JEA.

Date

1997-1998

Cote

3093 W 21

55

Référence interne n°07/201-07/293, commune de Ballons. - Alimentation BT Mme DEP, poste "Callande", réserve commissaire enquêteur donc pas d'arrêté approuvant le tracé.

Date

2007-2007

Cote

3093 W 56

56

Référence interne n° 48/06-162/06, commune de La Répara-Auriples. - Alimentation HTA et création H61 " Varcy"- reprise réseau BTA.

Date

2006-2006

Cote

3093 W 48

57

Référence interne n° 5409/01-136/02, commune de Montoison. - Renforcement postes "Rousset et les serres".

Date

2001-2002

Cote

3093 W 28

58

Référence interne n° 5007, commune de Aubenasson. - Renforcement Bta poste "les cassous ".

Date

2000-2000

Cote

3093 W 26

59

Servitudes radioélectriques.

Date

1985-1992

Cote

3118 W 53

60

Référence interne n° 397/10, commune de Rochefort-en-Valdaine. - Création poste "H61 Serre haute", raccordement au réseau pour alimenter le tarif jaune par le ministère de la Défense.

Date

2010-2011

Cote

3093 W 71

61

Référence interne n° 717/11, commune de Saint-Sauveur-en-Diois. - Raccordement au réseau BT pour M. PIC, Quartier Merlet, poste "les granges", changement de trace.

Date

2011-2012

Cote

3093 W 79

62

Référence interne n°793/08-151/09, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension BT poste "Jonchier" pour M. TER.

Date

2008-2009

Cote

3093 W 65

63

Référence interne n°1848, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Extension "poste vaillant" pour M. DON.

Date

1993

Cote

3093 W 7

64

Référence interne n°805/04-860/04, commune de Aleyrac. - Extension poste " Grangeneuve" pour station de pompage.

Date

2004-2004

Cote

3093 W 36

65

Référence interne n° 55/02-124/02, commune de Suze-la-Rousse. - Renforcement poste " Chanduran" pour M. BER.

Date

2002-2002

Cote

3093 W 31

66

Référence interne n°824, commune d'Upie. - Renforcement poste "Marcou". - Création poste "Guillambelle-les Vésonières".

Date

1990-1991

Cote

3093 W 3

67

Référence interne n°371/10-553/11, commune de Divajeu. - Création poste " H61 Farover", raccordement réseau BT/HTA pour alimenter l'habitation existante de M. PER, le tracé va être modifié donc pas d'approbation de servitude.

Date

2010-2012

Cote

3093 W 70

68

Référence interne n° 4576/99 - 4824/2000, commune de Sahune. - Renforcement poste "Saint Jean".

Date

1999-2000

Cote

3093 W 24

69

Référence interne n°1469, commune d’Étoile-sur-Rhône. - Création du poste "Marcellas" et d'autres postes, renforcement.

Date

1992-1993

Cote

3093 W 5

70

Référence interne n° 2692/05-2758/05, commune de Charols. - Renforcement poste "le plan".

Date

2005-2005

Cote

3093 W 45

71

Référence interne n°357/06-397/06, commune de Piégros-la-Clastre. - Extension BT pour M. EYM, poste "Ecole".

Date

2006-2006

Cote

3093 W 51

72

Référence interne n° 07/919-26/08, commune de Peyrins. - Extension Bta pour M. DED, poste "plan", pas de servitude, accord amiable après enquête.

Date

2007-2009

Cote

3093 W 61

73

Référence interne n°2644, commune de Rochebaudin. - Construction poste "H61 Tournelle" et renforcement.

Date

1995

Cote

3093 W 11

74

Référence interne n°07/163-07/253, commune de Beaurières-Charens. - Alimentation HTA et création poste "H61 Artamare", extension BT relais GSM pour le département.

Date

2007-2008

Cote

3093 W 55

75

Référence interne n° 07/403-07/552, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste "H61 hautimagne", reprise BT poste "font froide", renforcement BT poste " les combes".

Date

2007-2007

Cote

3093 W 58

76

Référence interne n° 07/532-07/634, commune de La Roche-Saint-Secret-Béconne. - Extension pour M. DAU, poste " les Liognards".

Date

2007-2007

Cote

3093 W 59

77

Référence interne n° 2055/05-2105/05, commune de Marsanne. - Extension poste " Peyrieux" pour Mr ISS.

Date

2005-2005

Cote

3093 W 41

78

Référence interne n°182/08-258/08-434/08, commune de Bourdeaux. - Extension BT pour un relais téléphonie sur poste "Rastel".

Date

2008-2008

Cote

3093 W 62

79

Référence interne n° 4490, commune de Mercurol. - Création poste " H61 FIRMY".

Date

1999-1999

Cote

3093 W 22

80

Référence interne n° 369/02, commune de Livron. - Extension Bta pour la Safer, poste " Brezeme", avis défavorable du commissaire enquêteur.

Date

2002

Cote

3093 W 33