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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des usages locaux à caractère agricoleDépartement de la DrômeValenceImp. J. Rillet1961

    Cote

    BH 6087/14, A 3128/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

    • Recueil des usages locaux à caractère agricoleDépartement...
  2. Résultat n°2

    Aménagement forestier, entretien des chemins, captage des sources, concession de chasse, location de pâturages, autorisation de pacage et droit de passage.

    Date

    1911-1937

    Cote

    1 Z 231

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Administration générale.
    • Aménagement forestier, entretien des chemins, captage...
  3. Résultat n°3

    Usages locaux à caractère agricole (article 24 de la loi du 3 janvier 1924)Romans-sur-IsèreJoseph Domergue1942

    Cote

    BH 6430/5, A 3170/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500

    • Usages locaux à caractère agricole (article 24 de la...
  4. Résultat n°4

    Les servitudes administrativesParis (75)Berger-Levrault1976Nancy (54)Imp. Berger-Levrault1976, L'administration nouvelle

    Cote

    BH 5938, A 3052 (Ancienne cote), 2-7013-0073-8

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5801 à 6000.

    • Les servitudes administrativesParis (75)Berger-Levrault1976Nancy...
  5. Résultat n°5

    Recueil des usages locaux à caractère agricoleValenceImp. J. Rillet1961

    Cote

    BH 6067/11, A 3114/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

    • Recueil des usages locaux à caractère agricoleValenceImp....