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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des usages locaux à caractère agricoleDépartement de la DrômeValenceImp. J. Rillet1961
Cote
BH 6087/14, A 3128/14 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Drôme
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

  • Recueil des usages locaux à caractère agricoleDépartement...
2

Aménagement forestier, entretien des chemins, captage des sources, concession de chasse, location de pâturages, autorisation de pacage et droit de passage.
Cote
1 Z 231
 Date
1911-1937
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Administration générale.
  • Aménagement forestier, entretien des chemins, captage...
3

Usages locaux à caractère agricole (article 24 de la loi du 3 janvier 1924)Romans-sur-IsèreJoseph Domergue1942
Cote
BH 6430/5, A 3170/5 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500

  • Usages locaux à caractère agricole (article 24 de la...
4

Les servitudes administrativesParis (75)Berger-Levrault1976Nancy (54)Imp. Berger-Levrault1976, L'administration nouvelle
Cote
BH 5938, A 3052 (Ancienne cote), 2-7013-0073-8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5801 à 6000.

  • Les servitudes administrativesParis (75)Berger-Levrault1976Nancy...
5

Recueil des usages locaux à caractère agricoleValenceImp. J. Rillet1961
Cote
BH 6067/11, A 3114/9 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Drôme
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

  • Recueil des usages locaux à caractère agricoleValenceImp....