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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Études préliminaires, avant-projet, avant-projet détaillé, plans.

    Date

    2012-2013

    Cote

    4271 W 8

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Ouvrage d'art.
    • Études préliminaires, avant-projet, avant-projet détaillé,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  2. Résultat n°2

    Marché : correspondance, marché des fouilles, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO), comptes-rendus de réunion.

    Date

    2014

    Cote

    4271 W 5

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Dossier archéologie.
    • Marché : correspondance, marché des fouilles, dossier...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  3. Résultat n°3

    Notes de calculs, étude d'exécution, dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    2015

    Cote

    4271 W 10

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Ouvrage d'art.
    • Notes de calculs, étude d'exécution, dossier des ouvrages...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  4. Résultat n°4

    Études. - Dossier de demande d'autorisation au titre des articles L 214-1 à L214-11 du code de l'environnement, étude géologique, rapport d'étude géotechnique, étude hydraulique, étude hydraulique complémentaire, exécution d'essais de perméabilité, étude acoustique, étude d'impact, analyse puits.

    Date

    2002-2012

    Cote

    4271 W 3

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Études. - Dossier de demande d'autorisation au titre...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  5. Résultat n°5

    Avant-projet détaillé, études préliminaires.

    Date

    1992-2010

    Cote

    4271 W 4

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Avant-projet détaillé, études préliminaires.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  6. Résultat n°6

    Lot 1. - Terrassement, assainissement et irrigation. - Pièces techniques du marché, suivi des travaux, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    2013

    Cote

    4271 W 11

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Lot 1. - Terrassement, assainissement et irrigation....

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  7. Résultat n°7

    Lot 2. - Chaussées - Pièces techniques du marché, suivi des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, bons d'enrobés, constats définitifs, fiches contrôle d'enrobé.

    Date

    2013

    Cote

    4271 W 12

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Lot 2. - Chaussées - Pièces techniques du marché, suivi...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  8. Résultat n°8

    Rapport final d'opération archéologique, fouille préventive (2016).

    Date

    2016

    Cote

    4271 W 7

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Dossier archéologie.
    • Rapport final d'opération archéologique, fouille préventive...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  9. Résultat n°9

    Plan d'aménagement foncier.

    Date

    2014-2016

    Cote

    4271 W 2

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Plan d'aménagement foncier.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  10. Résultat n°10

    Marché (pièces administratives et techniques), dossier de suivi des travaux, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    2012-2015

    Cote

    4271 W 9

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Ouvrage d'art.
    • Marché (pièces administratives et techniques), dossier...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  11. Résultat n°11

    Aménagement paysager. - Étude agricole complémentaire, étude d'impact sur volet agricole et foncier, étude paysagère sommaire, pièces administratives et techniques du marché, constats, dossier des ouvrages exécutés (DOE).

    Date

    2015-2016

    Cote

    4271 W 13

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Aménagement paysager. - Étude agricole complémentaire,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  12. Résultat n°12

    Déclaration d'utilité publique DUP (dont retour et échange préfecture et commissaire enquêteur).

    Date

    2008-2011

    Cote

    4271 W 1

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Déclaration d'utilité publique DUP (dont retour et...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  13. Résultat n°13

    Rapport de diagnostic.

    Date

    2014

    Cote

    4271 W 6

    • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Dossier archéologie.
    • Rapport de diagnostic.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans