Études. - Dossier de demande d'autorisation au titre des articles L 214-1 à L214-11 du code de l'environnement, étude géologique, rapport d'étude géotechnique, étude hydraulique, étude hydraulique complémentaire, exécution d'essais de perméabilité, étude acoustique, étude d'impact, analyse puits.

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4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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Cote/Cotes extrêmes

4271W

Date

1992-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.3 ml

13 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/02/2025

Présentation du contenu

Route départementale 1, déviation d'Anneyron.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4271 W 3

Date

2002-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable