Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, avant-projet sommaire, dossier autorisation au titre du code de l'environnement, étude hydraulique, étude géotechnique, étude volet air, étude paysagère, correspondance.

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Travaux/études sur plusieurs routes.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-5

Date

1999-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Routes départementales 1 et 53.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 4-5

Date

2002-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 1 (Drôme, France), Route départementale 53 (Drôme, France)

Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire. - Déviation Est-Ouest de la RD 1, déviation Nord-Sud de la RD 53.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 4-5

Date

2002-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable