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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Études préliminaires, avant-projet, avant-projet détaillé, plans.
Cote
4271 W 8
 Date
2012-2013
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Ouvrage d'art.
  • Études préliminaires, avant-projet, avant-projet détaillé,...
Résultat n°2

Marché : correspondance, marché des fouilles, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO), comptes-rendus de réunion.
Cote
4271 W 5
 Date
2014
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Dossier archéologie.
  • Marché : correspondance, marché des fouilles, dossier...
Résultat n°3

Notes de calculs, étude d'exécution, dossier des ouvrages exécutés.
Cote
4271 W 10
 Date
2015
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Ouvrage d'art.
  • Notes de calculs, étude d'exécution, dossier des ouvrages...
Résultat n°4

Études. - Dossier de demande d'autorisation au titre des articles L 214-1 à L214-11 du code de l'environnement, étude géologique, rapport d'étude géotechnique, étude hydraulique, étude hydraulique complémentaire, exécution d'essais de perméabilité, étude acoustique, étude d'impact, analyse puits.
Cote
4271 W 3
 Date
2002-2012
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Études. - Dossier de demande d'autorisation au titre...
Résultat n°5

Avant-projet détaillé, études préliminaires.
Cote
4271 W 4
 Date
1992-2010
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Avant-projet détaillé, études préliminaires.
Résultat n°6

Lot 1. - Terrassement, assainissement et irrigation. - Pièces techniques du marché, suivi des travaux, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
4271 W 11
 Date
2013
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Lot 1. - Terrassement, assainissement et irrigation....
Résultat n°7

Lot 2. - Chaussées - Pièces techniques du marché, suivi des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, bons d'enrobés, constats définitifs, fiches contrôle d'enrobé.
Cote
4271 W 12
 Date
2013
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Lot 2. - Chaussées - Pièces techniques du marché, suivi...
Résultat n°8

Rapport final d'opération archéologique, fouille préventive (2016).
Cote
4271 W 7
 Date
2016
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Dossier archéologie.
  • Rapport final d'opération archéologique, fouille préventive...
Résultat n°9

Plan d'aménagement foncier.
Cote
4271 W 2
 Date
2014-2016
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Plan d'aménagement foncier.
Résultat n°10

Marché (pièces administratives et techniques), dossier de suivi des travaux, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
4271 W 9
 Date
2012-2015
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Ouvrage d'art.
  • Marché (pièces administratives et techniques), dossier...
Résultat n°11

Aménagement paysager. - Étude agricole complémentaire, étude d'impact sur volet agricole et foncier, étude paysagère sommaire, pièces administratives et techniques du marché, constats, dossier des ouvrages exécutés (DOE).
Cote
4271 W 13
 Date
2015-2016
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Aménagement paysager. - Étude agricole complémentaire,...
Résultat n°12

Déclaration d'utilité publique DUP (dont retour et échange préfecture et commissaire enquêteur).
Cote
4271 W 1
 Date
2008-2011
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Déclaration d'utilité publique DUP (dont retour et...
Résultat n°13

Rapport de diagnostic.
Cote
4271 W 6
 Date
2014
 Lieu
Route départementale 1 (Drôme, France), Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4271 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

  • Dossier archéologie.
  • Rapport de diagnostic.