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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Études préliminaires, avant-projet, avant-projet détaillé, plans.

Date

2012-2013

Cote

4271 W 8

Résultat n°2

Marché : correspondance, marché des fouilles, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO), comptes-rendus de réunion.

Date

2014

Cote

4271 W 5

Résultat n°3

Notes de calculs, étude d'exécution, dossier des ouvrages exécutés.

Date

2015

Cote

4271 W 10

Résultat n°4

Études. - Dossier de demande d'autorisation au titre des articles L 214-1 à L214-11 du code de l'environnement, étude géologique, rapport d'étude géotechnique, étude hydraulique, étude hydraulique complémentaire, exécution d'essais de perméabilité, étude acoustique, étude d'impact, analyse puits.

Date

2002-2012

Cote

4271 W 3

Résultat n°5

Avant-projet détaillé, études préliminaires.

Date

1992-2010

Cote

4271 W 4

Résultat n°6

Lot 1. - Terrassement, assainissement et irrigation. - Pièces techniques du marché, suivi des travaux, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

2013

Cote

4271 W 11

Résultat n°7

Lot 2. - Chaussées - Pièces techniques du marché, suivi des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, bons d'enrobés, constats définitifs, fiches contrôle d'enrobé.

Date

2013

Cote

4271 W 12

Résultat n°8

Rapport final d'opération archéologique, fouille préventive (2016).

Date

2016

Cote

4271 W 7

Résultat n°9

Plan d'aménagement foncier.

Date

2014-2016

Cote

4271 W 2

Résultat n°10

Marché (pièces administratives et techniques), dossier de suivi des travaux, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

2012-2015

Cote

4271 W 9

Résultat n°11

Aménagement paysager. - Étude agricole complémentaire, étude d'impact sur volet agricole et foncier, étude paysagère sommaire, pièces administratives et techniques du marché, constats, dossier des ouvrages exécutés (DOE).

Date

2015-2016

Cote

4271 W 13

Résultat n°12

Déclaration d'utilité publique DUP (dont retour et échange préfecture et commissaire enquêteur).

Date

2008-2011

Cote

4271 W 1

Résultat n°13

Rapport de diagnostic.

Date

2014

Cote

4271 W 6