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Résultats de la recherche

  • 1
    1896

    494 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 417

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Romans-sur-Isère
    • 1896
  • 2

    7 août 1743-21 janvier 1744

    Cote

    2 C 1566

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 août 1743-21 janvier 1744
  • 3

    Ecole Saint-Maurice Romans.

    Date

    1902-1925

    Cote

    5 T 12/5

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 5 T - Enseignement secondaire.
    • Etablissements secondaires de la Drôme.
    • Distribution de prix.
    • Ecole Saint-Maurice Romans.
  • 4

    Fonderie DENIS/RENCAST (commune de Romans-sur-Isère). - Licenciements de trois salariés protégés.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3021 W 27

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
    • Fonderie DENIS/RENCAST (commune de Romans-sur-Isère)....

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  • 5
    1774-an IV

    54 medias

    1774-an IV

    Cote

    2 C 1706

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Tables.
    • Tables des successions acquitées.
    • 1774-an IV
  • 6

    Romans-sur-Isère : Tranche de vie dans le quartier Saint-Nicolas (1920-1940) Romans / Guilherand-Granges (07)Association Sauvegarde du Patrimoine romanais-péageois / Imp. Modernes2006

    Date

    1920-1940

    Cote

    BH 4299

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.

    • Romans-sur-Isère : Tranche de vie dans le quartier...
  • 7

    12 octobre 1769-6 mai 1773

    Cote

    2 C 1672

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 12 octobre 1769-6 mai 1773
  • 8

    2 mai 1775-26 novembre 1775

    Cote

    2 C 1633

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 mai 1775-26 novembre 1775
  • 9

    25 novembre 1775-24 novembre 1777

    Cote

    2 C 1694

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 25 novembre 1775-24 novembre 1777
  • 10

    Petite histoire de RomansCairn2015Pau (64)Presses de Pulsio2018, Petite histoire des villes

    Cote

    BH 6912, 978-2-35068-382-9

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Petite histoire de RomansCairn2015Pau (64)Presses de...
  • 11

    11 janvier 1762-11 juin 1762

    Cote

    2 C 1611

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 janvier 1762-11 juin 1762
  • 12

    12 mars 1787-5 avril 1788

    Cote

    2 C 1649

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 mars 1787-5 avril 1788
  • 13

    Romans-sur-IsèreRomans Historique2014Chroniques romanaises (Romans-sur-Isère, Drôme)

    Cote

    BH 5202

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • Romans-sur-IsèreRomans Historique2014Chroniques romanaises...
  • 14

    9 octobre 1706-10 septembre 1708

    Cote

    2 C 1525

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 9 octobre 1706-10 septembre 1708
  • 15

    16 janvier 1754-12 juin 1754

    Cote

    2 C 1591

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 janvier 1754-12 juin 1754
  • 16

    15 décembre 1732-10 septembre 1733

    Cote

    2 C 1543

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 décembre 1732-10 septembre 1733
  • 17

    PIDOUX et MONDOLONI.

    Date

    1984-1999

    Cote

    3206 W 97

    • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Tri sélectif des entreprises fermées de moins de 50...
    • Romans-sur-Isère.
    • PIDOUX et MONDOLONI.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  • 18

    3 mai 1741-16 juin 1745

    Cote

    2 C 1666

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 3 mai 1741-16 juin 1745
  • 19
    1921

    531 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 420

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Romans-sur-Isère
    • 1921
  • 20

    Romans des origines à nos joursTitre de couverture : Romans-sur-IsèreRomansImp. J.-A. Domergue1967

    Cote

    BH 6008/8, A 3012/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

    • Romans des origines à nos joursTitre de couverture...
  • 21

    Romans-sur-Isère : Avant, aprèsGuilherand-Granges (07)Imp. Modernes2015

    Cote

    BH 6018, 978-2-9546695-0-2

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

    • Romans-sur-Isère : Avant, aprèsGuilherand-Granges (07)Imp....
  • 22

    Romans-sur-Isère (Drôme) : compagnie de l’œil nu (1977-1983), maison des jeunes et de la culture Robert Martin (1984-1986), association diabolo spectacles (1984-1985), service culturel (1982).

    Date

    1977-1986

    Cote

    68 J 1281

    • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

    • Spectacles de la vallée du Rhône.
    • Documentation reçue.
    • Dossiers des compagnies, festivals, théâtres, associations.
    • Communes en Drôme-Ardèche (classement par ordre alphabétique).
    • Romans-sur-Isère (Drôme) : compagnie de l’œil nu (1977-1983),...

    Producteur :

    Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).

  • 23
    1936

    633 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 422

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Romans-sur-Isère
    • 1936
  • 24

    10 août 1710-8 mars 1713

    Cote

    2 C 1527

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 août 1710-8 mars 1713
  • 25

    G-G (n° d'ordre d'exploitation 116 à 281).

    Date

    1957-1985

    Cote

    2054 W 208

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Romans-sur-Isère.
    • G-G (n° d'ordre d'exploitation 116 à 281).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 26

    6 mars 1761-24 août 1764

    Cote

    2 C 1670

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 6 mars 1761-24 août 1764
  • 27

    Saint-Barnard, Romans-sur-IsèreLyon (69)Imp. Lescuyer Héliograveur1985

    Cote

    BH 10321, A 6904 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Saint-Barnard, Romans-sur-IsèreLyon (69)Imp. Lescuyer...
  • 28

    1727-1741

    Cote

    2 C 1714

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Tables.
    • Tables-Sommiers des vendeurs et des acquéreurs.
    • 1727-1741
  • 29

    Une tranche de pogne : Quelques évènements romanais RomansUnion locale C.G.T.1979RomansImp. Ch. Blachon1979

    Cote

    BH 9895, A 6415 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9701 à 9900

    • Une tranche de pogne : Quelques évènements romanais...
  • 30

    18 juin 1751-16 novembre 1751

    Cote

    2 C 1585

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 18 juin 1751-16 novembre 1751
  • 31

    Confortement des fondations de la pile centrale.

    Date

    1980 1981

    Cote

    2955 W 137

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 92.
    • Pont Vieux sur l'Isère à Romans.
    • Confortement des fondations de la pile centrale.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 32

    Commune de Romans-sur-Isère.

    Date

    2003

    Cote

    3111 W 66

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2003.
    • Commune de Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 33

    Quai Sainte-Claire section AY n°135 sous la direction de Jean-Marc Lurol (responsable scientifique;INRAP).

    Date

    2010

    Cote

    3132 W 59

    • Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapport final d'opération de diagnostics archéologiques.
    • Romans-sur-Isère.
    • Quai Sainte-Claire section AY n°135 sous la direction...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  • 34

    14 novembre 1783-10 janvier 1786

    Cote

    2 C 1698

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 14 novembre 1783-10 janvier 1786
  • 35
    n°501-1000.

    646 medias

    n°501-1000.

    Date

    1891

    Cote

    1 R 147

    • Contexte : 1 R Préparation militaire et recrutement.

    • Service historique de la Défense.
    • Contingent départemental.
    • Classe 1891.
    • Bureau de Romans.
    • n°501-1000.
  • 36
    Table des vendeurs et des acquéreurs.

    55 medias

    Table des vendeurs et des acquéreurs.

    Date

    1704-1724, 1735-1751

    Cote

    2 C 1713

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Tables.
    • Table des vendeurs et des acquéreurs.
  • 37

    18 décembre 1762-3 mai 1763

    Cote

    2 C 1613

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 18 décembre 1762-3 mai 1763
  • 38

    24 octobre 1764-11 décembre 1765

    Cote

    2 C 1617

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 octobre 1764-11 décembre 1765
  • 39

    24 janvier 1772-24 novembre 1775

    Cote

    2 C 1693

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 24 janvier 1772-24 novembre 1775
  • 40

    Lots 7 à 13.

    Date

    1961

    Cote

    3004 W 93

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Constructions scolaires de la Ville de Romans. - Commandes...
    • Lots 7 à 13.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 41

    21 février 1758-1er juillet 1758

    Cote

    2 C 1601

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 21 février 1758-1er juillet 1758
  • 42
    1876

    385 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 415

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Romans-sur-Isère
    • 1876
  • 43

    25 janvier 1757-27 mai 1757

    Cote

    2 C 1598

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 janvier 1757-27 mai 1757
  • 44
  • 45

    Comité d'entreprise : comptes rendus de réunions (2004). Bilans économiques et sociaux (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    3021 W 20

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
    • CHARLES JOURDAN Industries (commune de Romans-sur-Isère).
    • Comité d'entreprise : comptes rendus de réunions (2004)....

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  • 46

    Romans - Traces d'histoire Veurey (38)Ed. Le Dauphiné Libéré2008

    Date

    0837-2007

    Cote

    BH 1279/1

    • Contexte : Bibliothèque

    • Romans - Traces d'histoire Veurey (38)Ed. Le Dauphiné...
  • 47

    22 septembre 1712-30 décembre 1713

    Cote

    2 C 1658

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation et centième denier.
    • 22 septembre 1712-30 décembre 1713
  • 48

    1er septembre 1694-22 mars 1695

    Cote

    2 C 1523

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 1er septembre 1694-22 mars 1695
  • 49

    Commune de Romans-sur-Isère.

    Date

    2001

    Cote

    3111 W 52

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Année 2001.
    • Commune de Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 50

    13 septembre 1780-5 décembre 1784

    Cote

    2 C 1675

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 13 septembre 1780-5 décembre 1784
  • 51
    1780-1789

    44 medias

    1780-1789

    Cote

    2 C 1708

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1780-1789
  • 52

    Le chapître Saint-Barnard de Romans-sur-Isère aux XVIIe et XVIIIe siècles LyonUniversité Lumière Lyon 21997

    Date

    -

    Cote

    BH 1521

    • Contexte : Bibliothèque

    • Le chapître Saint-Barnard de Romans-sur-Isère aux XVIIe...
  • 53

    Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet 1816.

    Date

    1816-1818

    Cote

    2 R 337

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Contrôle des armes.
    • Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet...
  • 54

    19 novembre 1772-2 mai 1773

    Cote

    2 C 1628

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 novembre 1772-2 mai 1773
  • 55

    5 mars 1735-13 septembre 1735

    Cote

    2 C 1546

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 mars 1735-13 septembre 1735
  • 56

    24 novembre 1747-17 mars 1748

    Cote

    2 C 1576

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 novembre 1747-17 mars 1748
  • 57

    9 janvier 1724-13 février 1725

    Cote

    2 C 1534

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 9 janvier 1724-13 février 1725
  • 58

    26 août 1750-4 février 1751

    Cote

    2 C 1583

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 26 août 1750-4 février 1751
  • 59
  • 60

    13 octobre 1758-31 octobre 1760

    Cote

    2 C 1689

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 13 octobre 1758-31 octobre 1760
  • 61

    Veurey (38) / Saint-Martin-d'Hères (38)Le Dauphiné Libéré / Imp. Maestro2000Les métiers d'autrefois à Romans-sur-Isère

    Cote

    BH 4624, A 1861 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • Veurey (38) / Saint-Martin-d'Hères (38)Le Dauphiné...
  • 62

    MSH ROMANS (commune de Romans-sur-Isère). - Inspection du travail :

    Date

    2000-2003

    Cote

    3021 W 40

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • MSH ROMANS (commune de Romans-sur-Isère). - Inspection...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  • 63
    1861

    351 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 414

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Romans-sur-Isère
    • 1861
  • 64

    Dossiers communaux, Commune de Romans. - Alignements et autorisations de construire.

    Date

    1899-1949

    Cote

    3 O 2444

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 3 O - Voirie communale.
    • Dossiers communaux, Commune de Romans. - Alignements...
  • 65

    16 mai 1789-31 janvier 1791

    Cote

    2 C 1700

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 16 mai 1789-31 janvier 1791
  • 66

    Trois années et demie de gestion municipale, novembre 1931 - mai 1935 : Elections municipales du 5 mai 1935, ville de RomansS. L.Imp. A. Gerins.d.

    Cote

    BH 6086/2, A 3125/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

    • Trois années et demie de gestion municipale, novembre...
  • 67

    31 octobre 1760-24 août 1764

    Cote

    2 C 1690

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 31 octobre 1760-24 août 1764
  • 68

    6 décembre 1771-28 avril 1772

    Cote

    2 C 1626

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 décembre 1771-28 avril 1772
  • 69

    27 mai 1776-10 décembre 1776

    Cote

    2 C 1635

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 mai 1776-10 décembre 1776
  • 70

    11 septembre 1751-19 juin 1756

    Cote

    2 C 1687

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 11 septembre 1751-19 juin 1756
  • 71

    Recensement d'armes de calibre et de munitions déjà fabriquées et abandonnées dans des locaux privés ou communaux suite à la lettre préfectorale du 26 novembre 1813.

    Date

    1813-1814

    Cote

    2 R 335

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Contrôle des armes.
    • Armes et munitions.
    • Recensement d'armes de calibre et de munitions déjà...
  • 72

    Transfert centre commercial Berlioz.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 720

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Romans-sur-Isère.
    • Transfert centre commercial Berlioz.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 73

    ERGOS (commune de Romans-sur-Isère) ; Société CHIMIQUE DE LA ROUTE (commune de Pizançon).

    Date

    1988-2002

    Cote

    3021 W 37

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • ERGOS (commune de Romans-sur-Isère) ; Société CHIMIQUE...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  • 74

    SAUZE.

    Date

    1992-2002

    Cote

    3206 W 102

    • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Tri sélectif des entreprises fermées de moins de 50...
    • Romans-sur-Isère.
    • SAUZE.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  • 75

    3 juillet 1732-17 mai 1737

    Cote

    2 C 1664

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 3 juillet 1732-17 mai 1737
  • 76

    22 mars 1759-7 août 1759

    Cote

    2 C 1604

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 mars 1759-7 août 1759
  • 77
    n°1001-1143.

    195 medias

    n°1001-1143.

    Date

    1891

    Cote

    1 R 148

    • Contexte : 1 R Préparation militaire et recrutement.

    • Service historique de la Défense.
    • Contingent départemental.
    • Classe 1891.
    • Bureau de Romans.
    • n°1001-1143.
  • 78

    10 septembre 1733-10 septembre 1734

    Cote

    2 C 1544

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Romans.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 septembre 1733-10 septembre 1734
  • 79

    Commune de Romans-sur-Isère.

    Date

    2006

    Cote

    3111 W 85

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2006.
    • Commune de Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 80

    ABABSA.

    Date

    1990-2004

    Cote

    3206 W 99

    • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Tri sélectif des entreprises fermées de moins de 50...
    • Romans-sur-Isère.
    • ABABSA.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest