3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

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Cote/Cotes extrêmes

3206 W 1-102

Date

1973-2009

Importance matérielle

1.80 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 88-102

Date

1983-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 96-106

Date

1984-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

PIDOUX et MONDOLONI.

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 97

Date

1984-1999

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lettre d'observations suite à visite de contrôle de l'I.T., demande d'indemnisation au titre du chômage partiel, abattement forfaitaire des cotisations patronales de sécurité sociale, attestations d'embauche.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999

Mots clés matières