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1

Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail : états nominatifs (1933-1935). Service de la main-d'œuvre, personnel auxiliaire : états des sommes à payer, correspondance (1933-1935).

Date

1933-1935

Cote

10 M 13

2

Mandatement. – Instructions.

Date

1884

Cote

1 Z 47

3

Retraites. - Maréchal de camp de la Drôme : correspondance adressée au préfet et réponse (1833). Attribution de subvention pour les officiers : correspondance, notes de service (1880, 1903).

Date

1833-1903

Cote

2 R 417

4

Nombre d'ouvriers, d'apprentis, salaires moyens, chômage, nombre de moteurs employés. - Enquête pour l'année 1852.

Date

1852

Cote

6 M 1144

5

Année 1928.

Date

1928

Cote

9 M 96

6

1877-1914

Date

1877-1914

Cote

1 Z 41

7

Exercice 1932.

Date

-

Cote

9 M 102

8

Acquisition et mise en oeuvre de SDL6/GRH.

Date

1994

Cote

2615 W 96

9

Travaux pour la Défense Nationale, fabrication des armements, munitions et matériels de guerre. - Recherche de main d'œuvre civile : bordereaux d'envoi, modèle de questionnaires, réponses des maires, liste numérique, extrait du recueil des actes administratifs, états nominatifs, instructions, correspondance (1915-1916) ; fixation des salaires et primes : décisions ministérielles, correspondance (1917-1918) ; organisation du recrutement de la main-d'œuvre et des services de recrutement et de contrôle : modèle de bulletin d'embauchage et de fiche individuelle, liste et tableau de répartition des circonscriptions et sections, correspondance (1916-1917).

Date

1915-1918

Cote

10 M 73

10

Salaires industriels. - Envoi de renseignements pour le département: correspondance (1867). État pour quelques villes : tableaux (Die, après février 1872. Montélimar, 1875-1887. Nyons, 1871. Romans, 1874-1887. Valence, 1855-1886).

Date

1855-1887

Cote

6 M 1145

11

Complément 1994 gestion personnel/paye.

Date

1994

Cote

2615 W 97

12

Etat des hommes, soldes et avancements.

Date

s.d., juillet-septembre 1944

Cote

312 J 490

13

Paiement d'arriérés de soldes et de pensions. - Régularisation des liquidations.

Date

an VIII-1823

Cote

2 R 413

14

Taux d'exonération. - Demande de renseignements par le syndicat général français du moulinage de la soie.

Date

1928

Cote

9 M 100

15

Ouvriers civils français ou étrangers employés au service de l'armée américaine. – Ouvriers décédés sur les chantiers américains en France, dépôt et garde de leurs objets mobiliers : instruction (1919). Demande d'indemnités des ouvriers, réclamations : instruction (1919).

Date

1919

Cote

10 M 77

16

Logiciel de gestion de personnel AZUR PAGE.

Date

1987-1992

Cote

2615 W 93

17

Fonctionnaires mobilisés, traitement : instructions, dossier préparatoire au rapport du préfet, demandes, correspondance.

Date

1914-1918

Cote

3 N 669

18

Travaux pour la Défense Nationale, fabrication des armements, munitions et matériels de guerre. – Recherche de main d'œuvre civile : bordereaux d'envoi, modèle de questionnaires, réponses des maires, liste numérique, extrait du recueil des actes administratifs, états nominatifs, instructions, correspondance (1915-1916) ; fixation des salaires et primes : décisions ministérielles, correspondance (1917-1918) ; organisation du recrutement de la main-d'œuvre et des services de recrutement et de contrôle : modèle de bulletin d'embauchage et de fiche individuelle, liste et tableau de répartition des circonscriptions et sections, correspondance (1916-1917).

Date

1915-1918

Cote

10 M 73

19

Pensions. - Obtention après avis de la commission de réforme : correspondance, rapport (1887-1895). Attributions : correspondance (1902-1908). Inscriptions : certificats (1906).

Date

1887-1908

Cote

2 R 418

20

Déclarations pour les années 1924 et 1925 et demandes d’exonération : feuilles de déclaration, feuilles de demande d’exonération, états des salaires, correspondance. Montant des salaires et fixation de la taxe pour les années 1925 et 1926 : états matriciels par perception.

Date

1925-1926

Cote

9 M 91

21

Etat des sommes à payer.

Date

1901-1928 (1901-1919 [partiel], 1928)

Cote

3 N 680

22

Ouvriers civils français ou étrangers employés au service de l'armée américaine. - Ouvriers décédés sur les chantiers américains en France, dépôt et garde de leurs objets mobiliers : instruction (1919). Demande d'indemnités des ouvriers, réclamations : instruction (1919).

Date

1919

Cote

10 M 77

23

Décisions du comité départemental de l’enseignement technique.

Date

1926-1927

Cote

9 M 99

24

Indemnités. – Fixation.

Date

1902-1918

Cote

1 Z 48

25

Remplacement du logiciel SDL7.

Date

2000

Cote

2915 W 99

26

Établissements ayant leur siège social dans un autre département et une succursale dans la Drôme. - Déclarations des salaires pour les années 1924 et 1925 et exonérations.

Date

1926

Cote

9 M 92

27

Projet de renouvellement du logiciel de gestion du personnel.- Etude.

Date

1993-1994

Cote

2615 W 95

28

Dossiers de personnel. – Liquidation de retraite, rémunération, traitement, congés : arrêtés, correspondance.

Date

1870-1939

Cote

1 Z 43

29

Soldes de retraite, pensions de réforme et secours accordés aux militaires blessés aux armées. - Organisation des paiements.

Date

an VIII-1900

Cote

2 R 414

30

Nombre d'ouvriers, d'apprentis, salaires moyens, chômage, nombre de moteurs employés. – Enquête pour l'année 1852.

Date

1852

Cote

6 M 1144

31

Soldes de retraite et pensions militaires.

Date

an X-1817

Cote

2 R 416

32

Exercice 1930.

Date

-

Cote

-

33

Exercice 1934.

Date

-

Cote

9 M 104

34

Allocations cherté de la vie : instructions, été des allocations temporaires de cherté de vie et des indemnités de charges de famille, dossier individuel.

Date

1917-1927

Cote

3 N 698

35

Traitements.

Date

1806-1918

Cote

2 M 17

36

Exercice 1931.

Date

-

Cote

9 M 101

37

1846-1860

Date

1846-1860

Cote

1 Z 45

38

Hospices civils. - Accueil de militaires blessés : correspondance, extrait de registre de délibérations de la commission administrative de l'hospice de Montélimar, liste des communes ayant fait des dons (an VIII-1859). Organisation de soins apportés aux militaires : correspondance, règlement, circulaires (an IX-1859). Nominations de personnel médical : circulaires, correspondance (an XIII-1887). Maintien en cas d'hospitalisation de la solde de militaires et indemnités des blessés : correspondance, circulaires (an IX-an XIII). Recensement de militaires hospitalisés dans les hospices civils et de leurs effets d'habillement : circulaires, correspondance, réponse à questionnaire (an X-1875). Évasions de militaires après traitement dans les hôpitaux : circulaires, correspondance (1809-1810).

Date

an VIII-1887

Cote

2 R 370

39

Demi-soldes, congés de réforme et pensions de retraite des officiers.

Date

an VIII-1852

Cote

2 R 415

40

Suivi et maintenance.

Date

1995

Cote

2615 W 98

41

1915-1940

Date

1915-1940

Cote

1 Z 42

42

Traitement : instructions.

Date

1836-1922

Cote

3 N 667

43

Ouvriers et ouvrières industriels. - Réclamations pour l'indemnité de vie chère.

Date

1918-1919

Cote

10 M 76

44

Traitement : état, certificat de délégation de traitement, état du personnel mobilisé.

Date

1914-1918

Cote

3 N 700

45

Communes de Romeyer à Vercheny.

Date

1926

Cote

9 M 94

46

Fixation des frais d’abonnement.

Date

1835-1862

Cote

1 Z 44

47

Exercice 1935.

Date

-

Cote

9 M 105

48

Instructions, circulaires, état des avances sur traitements mandatés à des fonctionnaires communaux des régions occupées par l'ennemi, demandes, correspondance.

Date

1914-1918

Cote

3 N 668

49

Audit réalisé par le Cabinet Brossard.

Date

1993

Cote

2915 W 94

50

Gratifications sur le budget départemental : état de répartition, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1896-1918

Cote

3 N 677

51

1861-1889, 1934-1939

Date

1861-1939

Cote

1 Z 46

52

Traitements. Auxiliaires employés pendant la guerre de 1914-1918.

Date

1916-1920

Cote

2 M 20

53

Communes d’Allex à Romans.

Date

1926

Cote

9 M 93

54

Année 1927.

Date

1927

Cote

9 M 95

55

Exercice 1933.

Date

-

Cote

9 M 103

56

Salaires industriels. – Envoi de renseignements pour le département: correspondance (1867). État pour quelques villes : tableaux (Die, après février 1872. Montélimar, 1875-1887. Nyons, 1871. Romans, 1874-1887. Valence, 1855-1886).

Date

1855-1887

Cote

6 M 1145

57

Exercice 1929.

Date

-

Cote

-