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  1. Résultat n°1

    Conférence des exécutifs de la région Rhône-Alpes du 4 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 91

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Relations avec la Région Rhône-Alpes.
    • Conférence des exécutifs de la région Rhône-Alpes du...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  2. Résultat n°2

    Rencontre du 28 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 100

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Rencontres des directeurs généraux des services départementaux...
    • Rencontre du 28 mars 2006.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  3. Résultat n°3

    Création d'un IUT "Génie informatique" et d'un premier cycle universitaire scientifique à Valence. - Conventions Enseignement supérieur entre la Région Rhône-Alpes et le Département de la Drôme :

    Date

    24 mai - 29 juillet 1991

    Cote

    2852 W 95

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Développement de l'antenne universitaire de Valence...
    • Création de diplômes.
    • Création d'un IUT "Génie informatique" et d'un premier...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  4. Résultat n°4

    Rencontres du Préfet de la région Rhône-Alpes avec les élus de la Drôme (6 octobre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 98

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Relations avec la Région Rhône-Alpes.
    • Rencontres du Préfet de la région Rhône-Alpes avec...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  5. Résultat n°5

    Cités scolaires mixtes. - Fonctionnement, grosses réparations et équipement, répartition des frais :

    Date

    1985-1993

    Cote

    3004 W 32

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Cités scolaires mixtes. - Fonctionnement, grosses réparations...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  6. Résultat n°6

    Schéma Service collectif transports et schéma régional des transports. - Application :

    Date

    novembre 1997 - 4 avril 2001

    Cote

    2836 W 204

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Transports.
    • Schéma Service collectif transports et schéma régional...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  7. Résultat n°7

    Visite en Drôme de Bernadette Laclais, Vice-Présidente à la Région Rhône-Alpes (11 juillet 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 38

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Relations avec la Région Rhône-Alpes.
    • Visite en Drôme de Bernadette Laclais, Vice-Présidente...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  8. Résultat n°8

    Rencontre du 3 février 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 99

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Rencontres des directeurs généraux des services départementaux...
    • Rencontre du 3 février 2005.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  9. Résultat n°9

    Rencontre du 24 mai 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 101

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Rencontres des directeurs généraux des services départementaux...
    • Rencontre du 24 mai 2006.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  10. Résultat n°10

    Contrat de projet Etat Région Rhône-Alpes (CPER) 2007-2013, contribution du département de la Drôme au 1er septembre 2006. Préparation de la programmation du fonds social européen 2007 - 2013 : compte-rendu du comité de pilotage. Mandats de négociation.

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 97

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Relations avec la Région Rhône-Alpes.
    • Contrat de projet Etat Région Rhône-Alpes (CPER) 2007-2013,...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services