2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale des services.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2969 W 1-181

Date

1997-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce versement est conservé à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales, 14 rue de la Manutention - 26000 Valence

Description physique

Ce versement représente un métrage linéaire de pour un total de .

Importance matérielle

2,12 m

24 boites

Origine

Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

Modalités d'entrées

Ce versement 2969 W, comprend les dossiers constitués par les directeurs généraux successifs des services du département de la Drôme de 1997 à 2007 (Januel, Guy, Morvan, Alain et Cremilleux, Joël). Le directeur général des services départementaux prépare les décisions de l'exécutif avec les directions et services et assure ensuite leur mise en oeuvre. Il organise les services du département dont il coordonne les activités. Il est un collaborateur direct du président du département ; il assiste et conseille également les élus.

Conditions d'accès

Composé d'archives publiques, ce versement est soumis aux délais de communicabilité en vigueur qui sont précisés au niveau de chacun des articles. Ces délais ne s'appliquent pas au service versant qui reste propriétaire de ses archives et peut demander à tout moment la communication de ses dossiers en écrivant à cette adresse : pret-archives@ladrome.fr

Cote/Cotes extrêmes

2969 W 1-181

Date

1997-2007

Cote/Cotes extrêmes

2969 W 38, 88-98, 183

Date

1999-2006

Mots clés lieux

Rencontres du Préfet de la région Rhône-Alpes avec les élus de la Drôme (6 octobre 2006).

Cote/Cotes extrêmes

2969 W 98

Date

2006

Présentation du contenu

Dossiers : mandats du Préfet de la région Rhône-Alpes, programmes opérationnels 2007-2013, Contrat de projet Etat Région Rhône-Alpes (CPER).

Mots clés collectivités