2969 W 1-181
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement 2969 W, comprend les dossiers constitués par les directeurs généraux successifs des services du département de la Drôme de 1997 à 2007 (Januel, Guy, Morvan, Alain et Cremilleux, Joël). Le directeur général des services départementaux prépare les décisions de l'exécutif avec les directions et services et assure ensuite leur mise en oeuvre. Il organise les services du département dont il coordonne les activités. Il est un collaborateur direct du président du département ; il assiste et conseille également les élus.
Conditions d'accès
Composé d'archives publiques, ce versement est soumis aux délais de communicabilité en vigueur qui sont précisés au niveau de chacun des articles. Ces délais ne s'appliquent pas au service versant qui reste propriétaire de ses archives et peut demander à tout moment la communication de ses dossiers en écrivant à cette adresse : pret-archives@ladrome.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Mots clés lieux
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Présentation du contenu
Dossiers : mandats du Préfet de la région Rhône-Alpes, programmes opérationnels 2007-2013, Contrat de projet Etat Région Rhône-Alpes (CPER).
Mots clés collectivités
Fonctions