Contrat de projet Etat Région Rhône-Alpes (CPER) 2007-2013, contribution du département de la Drôme au 1er septembre 2006. Préparation de la programmation du fonds social européen 2007 - 2013 : compte-rendu du comité de pilotage. Mandats de négociation.

Fonds de la direction générale des services

Cote/Cotes extrêmes

2969 W 1-181

Date

1997-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce versement est conservé à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales, 14 rue de la Manutention - 26000 Valence

Description physique

Ce versement représente un métrage linéaire de pour un total de .

Importance matérielle

2,12 m

24 boites

Origine

Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

Modalités d'entrées

Ce versement 2969 W, comprend les dossiers constitués par les directeurs généraux successifs des services du département de la Drôme de 1997 à 2007 (Januel, Guy, Morvan, Alain et Cremilleux, Joël). Le directeur général des services départementaux prépare les décisions de l'exécutif avec les directions et services et assure ensuite leur mise en oeuvre. Il organise les services du département dont il coordonne les activités. Il est un collaborateur direct du président du département ; il assiste et conseille également les élus.

Conditions d'accès

Composé d'archives publiques, ce versement est soumis aux délais de communicabilité en vigueur qui sont précisés au niveau de chacun des articles. Ces délais ne s'appliquent pas au service versant qui reste propriétaire de ses archives et peut demander à tout moment la communication de ses dossiers en écrivant à cette adresse : pret-archives@ladrome.fr

Direction générale des services.

Cote/Cotes extrêmes

2969 W 1-181

Date

1997-2007

Relations avec la Région Rhône-Alpes.

Cote/Cotes extrêmes

2969 W 38, 88-98, 183

Date

1999-2006

Mots clés lieux

Rhône-Alpes (région)