Préfecture (Drôme)

1
États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1978, classés par arrondissements et circonscriptions.

Date

1978

Cote

1761 W 12
- Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...
- Statistiques.
- États numériques des étrangers résidant dans les communes...
Producteur :

Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.
2
Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

Date

1945-1958

Cote

548 W 16
- Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...
- Étrangers.
- Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours...
- Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.
Producteur :

Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers
3
25/09/2000

Date

2000

Cote

3343 W 15
- Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...
- Commission Technique Paritaire.- Séances
- 2000
- 25/09/2000
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines
4
14/11/1996

Date

1996

Cote

3343 W 1
- Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...
- Commission Technique Paritaire.- Séances
- 14/11/1996
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines
5
États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1975, classés par arrondissements et circonscriptions.

Date

1975

Cote

1761 W 9
- Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...
- Statistiques.
- États numériques des étrangers résidant dans les communes...
Producteur :

Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.
6
Boug-Bouk.

Date

1965-1985

Cote

1616 W 18
- Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...
- Étrangers.
- Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
- Boug-Bouk.
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.
7
État annuel des étrangers expulsés bénéficiant de sursis et assignés ou non à résidence (1960-1981) ; état numérique des poursuites engagées contre des employeurs utilisant irrégulièrement des étrangers (1975-1981) ; statistiques trimestrielles et annuelles relatives à l'admission en France des familles de travailleurs algériens et autres (1973-1980) ; état statistique des ressortissants des états membres de la communauté économique européenne titulaires d'une carte de séjour de la CEE (1978, 1981) ; état statistique des mesures de refus de séjour concernant les ressortissants de la CEE (1974-1979) ; statistiques annuelles concernant les ressortissants des états d'Afrique au sud du sahara précédemment sous administration française dans le département (1975-1984) ; état numérique des étudiants étrangers en séjour pour études (1978-1983) ; renseignements statistiques sur les ressortissants étrangers dans la Drôme (1971-1980).

Date

1960-1984

Cote

1761 W 1
- Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...
- Statistiques.
- État annuel des étrangers expulsés bénéficiant de sursis...
Producteur :

Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.
8
Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques : B, C, TRA.

Date

1953-1957

Cote

548 W 5
- Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...
- Étrangers.
- Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
- Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques...
Producteur :

Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers
9
États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1983, classés par arrondissements et circonscriptions.

Date

1983

Cote

1761 W 18
- Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...
- Statistiques.
- États numériques des étrangers résidant dans les communes...
Producteur :

Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.
10
C.

Date

1956-1965

Cote

549 W 2
- Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...
- Etrangers.
- C.
Producteur :

Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers
11
Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

Date

1922-1945

Cote

548 W 36
- Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...
- Étrangers.
- Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
- Hongrois (1941) ; Italiens (1922).
Producteur :

Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers
12
30/06/2009

Date

2009

Cote

3343 W 41
- Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...
- Commission Technique Paritaire.- Séances
- 2009
- 30/06/2009
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines
13
Argentins, Australiens, Autrichiens, Brésiliens, Bulgares, Chinois, Finlandais, Grecs, Irlandais, Israéliens, Léttoniens, Lithuaniens, Luxembourgeois, Marocains, Mexicains, Monégasques, Norvégiens, Palestiniens, Rhodésiens, Roumains, Sarrois, Suédois, Syriens, Tunisiens, Turcs, Ukrainiens : B, C, TRA.

Date

1945-1959

Cote

548 W 4
- Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...
- Étrangers.
- Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
- Argentins, Australiens, Autrichiens, Brésiliens, Bulgares,...
Producteur :

Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers
14
N, O, P, R.

Date

1925-1945

Cote

549 W 5
- Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...
- Etrangers.
- N, O, P, R.
Producteur :

Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers
15
A-L.

Date

1964-1985

Cote

1616 W 28
- Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...
- Étrangers.
- Dossiers nominatifs présentant un intérêt historique...
- A-L.
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.
16
29/01/2001

Date

2001

Cote

3343 W 17
- Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...
- Commission Technique Paritaire.- Séances
- 2001
- 29/01/2001
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines
17
États de la population étrangère par nationalités résidant dans la Drôme au 31 décembre 1987 pour les arrondissements de Die et de Nyons.

Date

1987

Cote

1761 W 23
- Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...
- Statistiques.
- États de la population étrangère par nationalités résidant...
Producteur :

Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.
18
18/12/2007

Date

2007

Cote

3343 W 36
- Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...
- Commission Technique Paritaire.- Séances
- 2007
- 18/12/2007
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines
19
Bour-Bous.

Date

1966-1982

Cote

1616 W 21
- Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...
- Étrangers.
- Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
- Bour-Bous.
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.
20
05/11/2001

Date

2001

Cote

3343 W 19
- Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...
- Commission Technique Paritaire.- Séances
- 2001
- 05/11/2001
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

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États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1978, classés par arrondissements et circonscriptions.

Date

Cote

Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

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Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

Date

Cote

Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

Producteur :

25/09/2000

Date

Cote

Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

Producteur :

14/11/1996

Date

Cote

Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

Producteur :

États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1975, classés par arrondissements et circonscriptions.

Date

Cote

Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

Producteur :

Boug-Bouk.

Date

Cote

Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

Producteur :

Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques : B, C, TRA.

Date

Cote

Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

Producteur :

États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1983, classés par arrondissements et circonscriptions.

Date

Cote

Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

Producteur :

C.

Date

Cote

Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

Producteur :

Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

Date

Cote

Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

Producteur :

30/06/2009

Date

Cote

Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

Producteur :

N, O, P, R.

Date

Cote

Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

Producteur :

A-L.

Date

Cote

Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

Producteur :

29/01/2001

Date

Cote

Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

Producteur :

États de la population étrangère par nationalités résidant dans la Drôme au 31 décembre 1987 pour les arrondissements de Die et de Nyons.