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164 résultats

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  1. Résultat n°1

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1978, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1978

    Cote

    1761 W 12

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  2. Résultat n°2

    Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

    Date

    1945-1958

    Cote

    548 W 16

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours...
    • Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  3. Résultat n°3

    25/09/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 15

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 25/09/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  4. Résultat n°4

    14/11/1996

    Date

    1996

    Cote

    3343 W 1

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 14/11/1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  5. Résultat n°5

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1975, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1975

    Cote

    1761 W 9

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  6. Résultat n°6

    Boug-Bouk.

    Date

    1965-1985

    Cote

    1616 W 18

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Boug-Bouk.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  7. Résultat n°7

    État annuel des étrangers expulsés bénéficiant de sursis et assignés ou non à résidence (1960-1981) ; état numérique des poursuites engagées contre des employeurs utilisant irrégulièrement des étrangers (1975-1981) ; statistiques trimestrielles et annuelles relatives à l'admission en France des familles de travailleurs algériens et autres (1973-1980) ; état statistique des ressortissants des états membres de la communauté économique européenne titulaires d'une carte de séjour de la CEE (1978, 1981) ; état statistique des mesures de refus de séjour concernant les ressortissants de la CEE (1974-1979) ; statistiques annuelles concernant les ressortissants des états d'Afrique au sud du sahara précédemment sous administration française dans le département (1975-1984) ; état numérique des étudiants étrangers en séjour pour études (1978-1983) ; renseignements statistiques sur les ressortissants étrangers dans la Drôme (1971-1980).

    Date

    1960-1984

    Cote

    1761 W 1

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • État annuel des étrangers expulsés bénéficiant de sursis...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  8. Résultat n°8

    Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques : B, C, TRA.

    Date

    1953-1957

    Cote

    548 W 5

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
    • Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  9. Résultat n°9

    États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1983, classés par arrondissements et circonscriptions.

    Date

    1983

    Cote

    1761 W 18

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États numériques des étrangers résidant dans les communes...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  10. Résultat n°10

    C.

    Date

    1956-1965

    Cote

    549 W 2

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • C.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  11. Résultat n°11

    Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

    Date

    1922-1945

    Cote

    548 W 36

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers arrivés en france avant...
    • Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  12. Résultat n°12

    30/06/2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 41

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2009
    • 30/06/2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  13. Résultat n°13

    Argentins, Australiens, Autrichiens, Brésiliens, Bulgares, Chinois, Finlandais, Grecs, Irlandais, Israéliens, Léttoniens, Lithuaniens, Luxembourgeois, Marocains, Mexicains, Monégasques, Norvégiens, Palestiniens, Rhodésiens, Roumains, Sarrois, Suédois, Syriens, Tunisiens, Turcs, Ukrainiens : B, C, TRA.

    Date

    1945-1959

    Cote

    548 W 4

    • Contexte : 548 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours,...
    • Argentins, Australiens, Autrichiens, Brésiliens, Bulgares,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  14. Résultat n°14

    N, O, P, R.

    Date

    1925-1945

    Cote

    549 W 5

    • Contexte : 549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service...

    • Etrangers.
    • N, O, P, R.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  15. Résultat n°15

    A-L.

    Date

    1964-1985

    Cote

    1616 W 28

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs présentant un intérêt historique...
    • A-L.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  16. Résultat n°16

    29/01/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 17

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 29/01/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  17. Résultat n°17

    États de la population étrangère par nationalités résidant dans la Drôme au 31 décembre 1987 pour les arrondissements de Die et de Nyons.

    Date

    1987

    Cote

    1761 W 23

    • Contexte : 1761 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Statistiques.
    • États de la population étrangère par nationalités résidant...

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation-Bureau de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  18. Résultat n°18

    18/12/2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 36

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2007
    • 18/12/2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  19. Résultat n°19

    Bour-Bous.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1616 W 21

    • Contexte : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers algériens concernant...
    • Bour-Bous.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

  20. Résultat n°20

    05/11/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 19

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 05/11/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines