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164 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1978, classés par arrondissements et circonscriptions.

Date

1978

Cote

1761 W 12

Résultat n°2

Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

Date

1945-1958

Cote

548 W 16

Résultat n°3

25/09/2000

Date

2000

Cote

3343 W 15

Résultat n°4

14/11/1996

Date

1996

Cote

3343 W 1

Résultat n°5

États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1975, classés par arrondissements et circonscriptions.

Date

1975

Cote

1761 W 9

Résultat n°6

Boug-Bouk.

Date

1965-1985

Cote

1616 W 18

Résultat n°7

État annuel des étrangers expulsés bénéficiant de sursis et assignés ou non à résidence (1960-1981) ; état numérique des poursuites engagées contre des employeurs utilisant irrégulièrement des étrangers (1975-1981) ; statistiques trimestrielles et annuelles relatives à l'admission en France des familles de travailleurs algériens et autres (1973-1980) ; état statistique des ressortissants des états membres de la communauté économique européenne titulaires d'une carte de séjour de la CEE (1978, 1981) ; état statistique des mesures de refus de séjour concernant les ressortissants de la CEE (1974-1979) ; statistiques annuelles concernant les ressortissants des états d'Afrique au sud du sahara précédemment sous administration française dans le département (1975-1984) ; état numérique des étudiants étrangers en séjour pour études (1978-1983) ; renseignements statistiques sur les ressortissants étrangers dans la Drôme (1971-1980).

Date

1960-1984

Cote

1761 W 1

Résultat n°8

Allemand, Américains, Arméniens, Belges, Britaniques : B, C, TRA.

Date

1953-1957

Cote

548 W 5

Résultat n°9

États numériques des étrangers résidant dans les communes de la Drôme au 31 décembre 1983, classés par arrondissements et circonscriptions.

Date

1983

Cote

1761 W 18

Résultat n°10

C.

Date

1956-1965

Cote

549 W 2

Résultat n°11

Hongrois (1941) ; Italiens (1922).

Date

1922-1945

Cote

548 W 36

Résultat n°12

30/06/2009

Date

2009

Cote

3343 W 41

Résultat n°13

Argentins, Australiens, Autrichiens, Brésiliens, Bulgares, Chinois, Finlandais, Grecs, Irlandais, Israéliens, Léttoniens, Lithuaniens, Luxembourgeois, Marocains, Mexicains, Monégasques, Norvégiens, Palestiniens, Rhodésiens, Roumains, Sarrois, Suédois, Syriens, Tunisiens, Turcs, Ukrainiens : B, C, TRA.

Date

1945-1959

Cote

548 W 4

Résultat n°14

N, O, P, R.

Date

1925-1945

Cote

549 W 5

Résultat n°15

A-L.

Date

1964-1985

Cote

1616 W 28

Résultat n°16

29/01/2001

Date

2001

Cote

3343 W 17

Résultat n°17

États de la population étrangère par nationalités résidant dans la Drôme au 31 décembre 1987 pour les arrondissements de Die et de Nyons.

Date

1987

Cote

1761 W 23

Résultat n°18

18/12/2007

Date

2007

Cote

3343 W 36

Résultat n°19

Bour-Bous.

Date

1966-1982

Cote

1616 W 21

Résultat n°20

05/11/2001

Date

2001

Cote

3343 W 19