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  1. Résultat n°1

    Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme (association).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4468 W 146

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2016.
    • Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  2. Résultat n°2

    2 vendémiaire an XIII-10 nivôse an XIV

    Date

    2 vendémiaire an XIII-10 nivôse an XIV

    Cote

    2 E 17840

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Martin, Jean Pierre (1730-...).
    • Minutes.
    • 2 vendémiaire an XIII-10 nivôse an XIV
  3. Résultat n°3

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4

    1967

    Date

    1967

    Cote

    4 E 8607

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Commune de Pierrelatte.
    • Naissances, mariages et décès (1928-1970).
    • 1967
  5. Résultat n°5

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  7. Résultat n°7

    1988

    Date

    1988

    Cote

    4 E 8646

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Commune de Pierrelatte.
    • Naissances (1971-2001).
    • 1988
  8. Résultat n°8

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  9. Résultat n°9

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3032 W 4

    • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Fonctionnement du service.
    • Comité de direction. - Fonctionnement des CMS.
    • 1994-1995.
  11. Résultat n°11

    Mariages (1977).

    Date

    1977

    Cote

    4 E 8624

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Commune de Pierrelatte.
    • Mariages, décès (1971-2001).
    • Mariages (1977).
  12. Résultat n°12

    15 janvier 1707-4 juin 1711

    Date

    15 janvier 1707-4 juin 1711

    Cote

    2 E 8587

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 3.
    • Faure, Étienne (1669-...).
    • Minutes.
    • 15 janvier 1707-4 juin 1711
  13. Résultat n°13

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15
    19 janvier 1652-28 décembre 1653

    315 medias

    19 janvier 1652-28 décembre 1653

    Date

    19 janvier 1652-28 décembre 1653

    Cote

    2 E 8518

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Cheyron, Pierre.
    • Minutes.
    • 19 janvier 1652-28 décembre 1653
  16. Résultat n°16

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Date

    2020-2020

    Cote

    4468 W 205

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2020.
    • Fondation Robert Ardouvin (village d'enfants).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  18. Résultat n°18

    Relevés de propriétés 006 (DEL – FON).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Pierrelatte
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 006 (DEL – FON).
  19. Résultat n°19

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25
    1574

    245 medias

    1574

    Date

    1574

    Cote

    2 E 8441

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude non identifiée.
    • Eymard, Barthélemy.
    • Minutes.
    • 1574
  26. Résultat n°26

    1837

    Date

    1837

    Cote

    2 E 17870

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Cler, Pierre Charles (1777-...).
    • Minutes.
    • 1837
  27. Résultat n°27

    1818

    Date

    1818

    Cote

    2 E 17851

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Cler, Pierre Charles (1777-...).
    • Minutes.
    • 1818
  28. Résultat n°28

    Trait d'union (lieu de vie).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4468 W 35-36

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2011.
    • Trait d'union (lieu de vie).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  29. Résultat n°29
    Arnichaud, Émile Marie Adrien

    1 media

    Arnichaud, Émile Marie Adrien

    Date

    21 mai 1897

    Cote

    1920 W 10

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Arnichaud, Émile Marie Adrien
  30. Résultat n°30

    Boucly Marie-Thérèse

    Date

    1984-1993

    Cote

    218 J 3, 229 J 125

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • I – Hébergement et restauration.
    • 56 – Restauration.
    • 56.10 – Restaurants et services de restauration mobile.
    • 56.10A – Restauration traditionnelle.
    • Boucly Marie-Thérèse

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  31. Résultat n°31

    Relevés de propriétés 004 (BOM – CHA).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Pierrelatte
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 004 (BOM – CHA).
  32. Résultat n°32
    ZH. 1961.

    1 media

    ZH. 1961.

    Date

    1961

    Cote

    2058 W 7108, 2058 W 737 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Pierrelatte
    • Section ZH
    • ZH. 1961.
  33. Résultat n°33
    Section D1, Saint-Just.

    1 media

    Section D1, Saint-Just.

    Date

    30 juillet 1810

    Cote

    3 P 3488/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pierrelatte
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, Saint-Just.
  34. Résultat n°34

    X.S, née en 1980.

    Date

    1997-1997

    Cote

    4207 W 6

    • Contexte : 4207 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Accueil et suivi des usagers.
    • Année1997.
    • X.S, née en 1980.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre de Planification et d'éducation familiale de pierrelatte

  35. Résultat n°35

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37
    1852

    126 medias

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2 E 8450

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude non identifiée.
    • Eymard, Barthélemy.
    • Minutes.
    • 1852
  38. Résultat n°38

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  39. Résultat n°39

    Relevés de propriétés 002 (OFF - ALI).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Pierrelatte
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (OFF - ALI).
  40. Résultat n°40

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  41. Résultat n°41

    Ponticelli.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3160 W 14

    • Contexte : 3160 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Pierrelatte.
    • Ponticelli.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  42. Résultat n°42
    2 janvier 1577-6 mai 1607

    272 medias

    2 janvier 1577-6 mai 1607

    Date

    2 janvier 1577-6 mai 1607

    Cote

    2 E 8401

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude non identifiée.
    • Monier, Jacques.
    • Minutes.
    • 2 janvier 1577-6 mai 1607
  43. Résultat n°43

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  44. Résultat n°44

    Centre médical interentreprises du Tricastin (CMIT).

    Date

    2002-2003

    Cote

    3160 W 9

    • Contexte : 3160 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Pierrelatte.
    • Centre médical interentreprises du Tricastin (CMIT).

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  45. Résultat n°45

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    1er janvier-30 juin 1853

    Date

    1er janvier-30 juin 1853

    Cote

    2 E 20874

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Bourbousson, Alexis Placide Prosper.
    • Minutes.
    • 1er janvier-30 juin 1853
  47. Résultat n°47

    1966

    Date

    1966

    Cote

    4 E 8606

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Commune de Pierrelatte.
    • Naissances, mariages et décès (1928-1970).
    • 1966
  48. Résultat n°48

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  49. Résultat n°49
    1745-1754

    348 medias

    1745-1754

    Date

    1745-1754

    Cote

    1 Mi 69/R9

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Paroisse de Pierrelatte.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1610-1792).
    • 1745-1754
  50. Résultat n°50
    1621

    257 medias

    1621

    Date

    1621

    Cote

    2 E 8474

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude non identifiée.
    • Eymard, Étienne.
    • Minutes.
    • 1621
  51. Résultat n°51

    1648

    Date

    1648

    Cote

    2 E 8514

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Cheyron, Pierre.
    • Minutes.
    • 1648
  52. Résultat n°52
    Pierrelatte. - L'église Saint-Jean-Baptiste et la tour de l'Horloge vues du Rocher.

    1 media

    Pierrelatte. - L'église Saint-Jean-Baptiste et la tour de l'Horloge vues du Rocher.

    Date

    1965

    Cote

    95 Fi 2571

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Pierrelatte.
    • Pierrelatte. - L'église Saint-Jean-Baptiste et la tour...
  53. Résultat n°53
    3 janvier 1664-25 janvier 1666

    418 medias

    3 janvier 1664-25 janvier 1666

    Date

    3 janvier 1664-25 janvier 1666

    Cote

    2 E 8525

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Cheyron, Pierre.
    • Minutes.
    • 3 janvier 1664-25 janvier 1666
  54. Résultat n°54

    1er mai 1727-9 octobre 1729

    Date

    1er mai 1727-9 octobre 1729

    Cote

    2 E 8564

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude non identifiée.
    • Paume, François.
    • Minutes.
    • 1er mai 1727-9 octobre 1729
  55. Résultat n°55

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56

    20 février-28 décembre 1875

    Date

    20 février-28 décembre 1875

    Cote

    2 E 20901

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Picard, Louis Paul.
    • Minutes.
    • 20 février-28 décembre 1875
  57. Résultat n°57
    6 janvier 1573-8 mai 1592

    361 medias

    6 janvier 1573-8 mai 1592

    Date

    6 janvier 1573-8 mai 1592

    Cote

    2 E 8398

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude non identifiée.
    • Monier, Jacques.
    • Minutes.
    • 6 janvier 1573-8 mai 1592
  58. Résultat n°58
    1597

    270 medias

    1597

    Date

    1597

    Cote

    2 E 8454

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude non identifiée.
    • Eymard, Étienne.
    • Minutes.
    • 1597
  59. Résultat n°59

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60

    Dossier de remise d'ouvrage.

    Date

    2016

    Cote

    4175 W 22

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • RN 7 / RD 93. - Commune de Pierrelatte, aménagement...
    • Dossier de remise d'ouvrage.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  61. Résultat n°61

    1747-1750

    Date

    1747-1750

    Cote

    2 E 8579

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 1.
    • Rouvière, Jean Baptiste (1715-...).
    • Minutes.
    • 1747-1750
  62. Résultat n°62
    ZC. 1979.

    1 media

    ZC. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 7188, 2058 W 738 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Pierrelatte
    • Section ZC
    • ZC. 1979.
  63. Résultat n°63
    Pierrelatte. - Vue aérienne d'une partie de la ville et des nouveaux quartiers.

    1 media

    Pierrelatte. - Vue aérienne d'une partie de la ville et des nouveaux quartiers.

    Date

    1965

    Cote

    95 Fi 1002

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Pierrelatte.
    • Pierrelatte. - Vue aérienne d'une partie de la ville...
  64. Résultat n°64
    Pierrelatte. - La caisse d'épargne.

    1 media

    Pierrelatte. - La caisse d'épargne.

    Date

    1963

    Cote

    95 Fi 2568

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Pierrelatte.
    • Pierrelatte. - La caisse d'épargne.
  65. Résultat n°65

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  66. Résultat n°66

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  67. Résultat n°67
    Section B2, Tave.

    1 media

    Section B2, Tave.

    Date

    30 juillet 1810

    Cote

    3 P 3488/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pierrelatte
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Tave.
  68. Résultat n°68

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  70. Résultat n°70

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71
    1912-1915

    90 medias

    1912-1915

    Date

    1912-1915

    Cote

    4 E 5646

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Commune de Pierrelatte.
    • Décès (1839-1927).
    • 1912-1915
  72. Résultat n°72

    Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF).

    Date

    2019-2019

    Cote

    4468 W 185-187

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2019.
    • Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  73. Résultat n°73
    AB. 1979.

    1 media

    AB. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 7176, 2058 W 736 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Pierrelatte
    • Section AB
    • AB. 1979.
  74. Résultat n°74

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  75. Résultat n°75
    15 mai 1760-12 mai 1761

    331 medias

    15 mai 1760-12 mai 1761

    Date

    15 mai 1760-12 mai 1761

    Cote

    2 E 17822

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 1.
    • Robin, Jean Baptiste (1720-...).
    • Minutes.
    • 15 mai 1760-12 mai 1761
  76. Résultat n°76
    1890-1911

    453 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5645

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Commune de Pierrelatte.
    • Décès (1839-1927).
    • 1890-1911
  77. Résultat n°77

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  78. Résultat n°78
    29 novembre 1662-15 décembre 1664

    307 medias

    29 novembre 1662-15 décembre 1664

    Date

    29 novembre 1662-15 décembre 1664

    Cote

    2 E 14586

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 3.
    • Aymé, Barthélemy.
    • Minutes.
    • 29 novembre 1662-15 décembre 1664
  79. Résultat n°79
    ZC. 1979.

    1 media

    ZC. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 7188, 2058 W 739 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Pierrelatte
    • Section ZC
    • ZC. 1979.
  80. Résultat n°80

    Association des Maisons d'Accueil Protestante pour Enfants (AMAPE).

    Date

    2019-2019

    Cote

    4468 W 183-184

    • Contexte : 4468 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2019.
    • Association des Maisons d'Accueil Protestante pour...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil