4207 W 1-57
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/12/2024
Présentation du contenu
Dossiers médicaux provenant du Centre de planification et d'éducation familiale (CPEF) de Pierrelatte pour la période 1994-2003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Échantillonnage d'un dossier sur dix conformément à la charte d'archviage en vigueur.
Mode de classement
Les dossiers médicaux ont été classés par année de dernière consultation, puis alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers médicaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier médical individuel du patient (classement alphabétique).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
undefined 20 ans après 2003
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1970
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 20 ans après 1997
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1997
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 20 ans après 1997
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1980