Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 1
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 5
Sujets
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif
Cote
BH 5281, A 2423 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

  • Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif
2

2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Aubin1975Traité de contentieux administratif. Tome II : Procédure (suite), recours juridictionnels, décisions rendues par les juridictions administratives, appel, cassation, tables alphabétique et analytique, N° 841 à 1475
Cote
BH 5302, A 2475 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

  • 2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale...
3

2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Aubin1975Traité de contentieux administratif. Tome premier : Notions générales, organisation juridictionnelle en matière administrative, compétence, procédure contentieuse, N°1 à 840
Cote
BH 5301, A 2474 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

  • 2e éditionParis (75) / Ligugé (86)Librairie générale...
4

Traité pratique de la procédure des tribunaux administratifs deuxième éditionParis (75) / Toulouse (31)Lib. Dalloz / F. Boisseau1974
Cote
BH 4110, A 1553 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.

  • Traité pratique de la procédure des tribunaux administratifs...
5

Paris (75)Presses Universitaires de France1975Vers une codification de la procédure administrative : Etude de science administrative comparée
Cote
BH 5390, A 2574 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

  • Paris (75)Presses Universitaires de France1975Vers...