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Résultat n°1

Arnayon (1941-1955), Bellegarde-en-Diois (1948-1955), Brette (1940-1955), Chalancon (1941-1955), Establet (1950-1955), Gumiane (1945-1955), La Motte-Chalancon (1941-1955).

Date

1940-1955

Cote

711 W 312

Résultat n°2

Administration générale. – Élections aux conseils presbytéraux et aux consistoires, renouvellement : circulaire, délibération, tableaux, correspondance (1881-1905). Consistoire de Die, annexion du conseil presbytéral de Luc-en-Diois, Poyols et Recoubeau : correspondance (1887-1888). Consistoire de la Motte-Chalancon, transfert du siège à Luc-en-Diois : correspondance (1895-1901).

Date

1881-1905

Cote

1 Z 592

Résultat n°3

Consistoire de la Motte-Chalancon. – Nominations et démissions.

Date

1881-1905

Cote

1 Z 596

Résultat n°4

Communes de : Arnayon (1866-1867), Chalancon (1858-1861), Chaudebonne (1870-1891), Gumiane (1866-1867), La Motte-Chalancon (1859-1889).

Date

1858-1891

Cote

1 Z 461

Résultat n°5

Canton de la Motte-Chalancon. – Commune de Chalancon, syndicat du ruisseau d’Aiguebelle (1906). Commune de la Motte-Chalancon, association syndicale des intéressés à l’établissement du canal d’arrosage de l’Oulle, (1838) ; syndicat du canal de Saint-Antoine (1895-1896). Commune de Saint-Nazaire-le-Désert, syndicat pour la défense et l’arrosage des Prés des Graves (1893). Commune de Villeperdrix, syndicat du canal d’arrosage (1895-1913).

Date

1838-1913

Cote

1 Z 519

Résultat n°6

Chemins d’exploitation rurale, fonctionnement des syndicats.

Date

1942-1958

Cote

711 W 210