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  1. Résultat n°1

    Arnayon (1941-1955), Bellegarde-en-Diois (1948-1955), Brette (1940-1955), Chalancon (1941-1955), Establet (1950-1955), Gumiane (1945-1955), La Motte-Chalancon (1941-1955).

    Date

    1940-1955

    Cote

    711 W 312

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • Arnayon (1941-1955), Bellegarde-en-Diois (1948-1955),...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  2. Résultat n°2

    Administration générale. – Élections aux conseils presbytéraux et aux consistoires, renouvellement : circulaire, délibération, tableaux, correspondance (1881-1905). Consistoire de Die, annexion du conseil presbytéral de Luc-en-Diois, Poyols et Recoubeau : correspondance (1887-1888). Consistoire de la Motte-Chalancon, transfert du siège à Luc-en-Diois : correspondance (1895-1901).

    Date

    1881-1905

    Cote

    1 Z 592

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Cultes.
    • Culte protestant.
    • Administration générale. – Élections aux conseils presbytéraux...
  3. Résultat n°3

    Consistoire de la Motte-Chalancon. – Nominations et démissions.

    Date

    1881-1905

    Cote

    1 Z 596

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Cultes.
    • Culte protestant.
    • Personnel.
    • Pasteurs.
    • Consistoire de la Motte-Chalancon. – Nominations et...
  4. Résultat n°4

    Communes de : Arnayon (1866-1867), Chalancon (1858-1861), Chaudebonne (1870-1891), Gumiane (1866-1867), La Motte-Chalancon (1859-1889).

    Date

    1858-1891

    Cote

    1 Z 461

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dons et legs.
    • Dispositions concernant les communes. – Dossiers individuels...
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • Communes de : Arnayon (1866-1867), Chalancon (1858-1861),...
  5. Résultat n°5

    Canton de la Motte-Chalancon. – Commune de Chalancon, syndicat du ruisseau d’Aiguebelle (1906). Commune de la Motte-Chalancon, association syndicale des intéressés à l’établissement du canal d’arrosage de l’Oulle, (1838) ; syndicat du canal de Saint-Antoine (1895-1896). Commune de Saint-Nazaire-le-Désert, syndicat pour la défense et l’arrosage des Prés des Graves (1893). Commune de Villeperdrix, syndicat du canal d’arrosage (1895-1913).

    Date

    1838-1913

    Cote

    1 Z 519

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Travaux publics et transports.
    • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
    • Canton de la Motte-Chalancon. – Commune de Chalancon,...
  6. Résultat n°6

    Chemins d’exploitation rurale, fonctionnement des syndicats.

    Date

    1942-1958

    Cote

    711 W 210

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, développement rural, eau et forêts.
    • Développement rural.
    • Chemins d’exploitation rurale, fonctionnement des syndicats.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).