1886
Date
1886
Cote
6 M 366
-
Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Mornans
- 1886
1886
6 M 366
1931
6 M 366
1940-1961
2435 W 1
École primaire de Mornans.
1903-1940
1 Z 329
1856
6 M 366
1940-1956
711 W 285
La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
2000
3163 W 136
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
1901
6 M 366
2000
3163 W 135
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
1997-1999
3208 W 903
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
2005
3163 W 421
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
1861
6 M 366
1841
6 M 366
1836
6 M 366
1999
3208 W 904
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
1812
6 M 1135
1896-1929
1 Z 373
BH 4664
BH 8733, 979-10-699-7115-8
1846
6 M 366
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