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  1. Résultat n°1
    ZD. 1977.

    1 media

    ZD. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 5667, 2058 W 597 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZD
    • ZD. 1977.
  2. Résultat n°2

    6 décembre 1536

    Date

    6 décembre 1536

    Cote

    2 E 7897

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Miribel)

    • Miribel. Étude non identifiée.
    • Reymond, Claude.
    • Minutes.
    • 6 décembre 1536
  3. Résultat n°3
    ZB. 1977.

    1 media

    ZB. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 5665, 2058 W 597 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZB
    • ZB. 1977.
  4. Résultat n°4
    ZE. 1987.

    1 media

    ZE. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 1615, 2842 W 43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZE
    • ZE. 1987.
  5. Résultat n°5

    Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean (1808- 1819), Clérieux (1808-1819), Crépol (1819), Geyssans (1808-1819), Miribel (1819), Montmiral (1808-1819), (1819), Parnans (1808-1819), Peyrins (1819-1820), Romans (1807-1819), Saint-Paul-lès-Romans (1819), Triors (1818-1819).

    Date

    1807-1820

    Cote

    3 P 2902

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean...
  6. Résultat n°6
    B. 1987.

    1 media

    B. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 1610, 2842 W 43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section B
    • B. 1987.
  7. Résultat n°7
    Section A1, Tour (la) et Deveau.

    1 media

    Section A1, Tour (la) et Deveau.

    Date

    8 décembre 1819

    Cote

    3 P 3436/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Miribel
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Tour (la) et Deveau.
  8. Résultat n°8

    CC 1. Compte consulaire, quittances de tailles et de capitation, correspondance.

    Date

    1755-1778

    Cote

    E-dépôt 145/1

    • Contexte : E-dépôt 145 - Miribel

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • CC 1. Compte consulaire, quittances de tailles et de...
  9. Résultat n°9
    A2, La Tour et Deveau. 1933-1935.

    1 media

    A2, La Tour et Deveau. 1933-1935.

    Date

    1933-1935

    Cote

    2058 W 5650, 2058 W 596 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section A
    • A2, La Tour et Deveau. 1933-1935.
  10. Résultat n°10

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  11. Résultat n°11

    Commune de Miribel.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 276

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Miribel.
  12. Résultat n°12
    A1, La Tour et Deveau. 1933-1936.

    1 media

    A1, La Tour et Deveau. 1933-1936.

    Date

    1933-1936

    Cote

    2058 W 5652, 2058 W 596 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section A
    • A1, La Tour et Deveau. 1933-1936.
  13. Résultat n°13
    ZA. 1977.

    1 media

    ZA. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 5664, 2058 W 597 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZA
    • ZA. 1977.
  14. Résultat n°14
    ZB. 1987.

    1 media

    ZB. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 1612, 2842 W 43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZB
    • ZB. 1987.
  15. Résultat n°15
    A1, La Tour et Deveau. 1936.

    1 media

    A1, La Tour et Deveau. 1936.

    Date

    1936

    Cote

    2058 W 5653, 2058 W 593 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section A
    • A1, La Tour et Deveau. 1936.
  16. Résultat n°16

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  17. Résultat n°17

    CC 2. Rôle de taille.

    Date

    1772

    Cote

    E-dépôt 145/2

    • Contexte : E-dépôt 145 - Miribel

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • CC 2. Rôle de taille.
  18. Résultat n°18

    Miribel (1823-1910), Mirmande (1806-1910), Miscon (1818-1893), Mollans (1822-1911).

    Date

    1806-1911

    Cote

    81 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Miribel (1823-1910), Mirmande (1806-1910), Miscon (1818-1893),...
  19. Résultat n°19

    FF 1. Procédure.

    Date

    1768-1769

    Cote

    E-dépôt 145/5

    • Contexte : E-dépôt 145 - Miribel

    • Archives anciennes
    • FF - Justice, procédures, police
    • FF 1. Procédure.
  20. Résultat n°20
    ZD. 1987.

    1 media

    ZD. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 1614, 2842 W 43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZD
    • ZD. 1987.
  21. Résultat n°21

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  22. Résultat n°22
    Section B, Chareadière.

    1 media

    Section B, Chareadière.

    Date

    8 décembre 1819

    Cote

    3 P 3436/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Miribel
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Chareadière.
  23. Résultat n°23

    Galland, René Émile

    Cote

    3 R 136

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Galland, René Émile
  24. Résultat n°24
    B, Charéadière. 1933-1936.

    1 media

    B, Charéadière. 1933-1936.

    Date

    1933-1936

    Cote

    2058 W 5654, 2058 W 596 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section B
    • B, Charéadière. 1933-1936.
  25. Résultat n°25
    B, Charéadière. 1977.

    1 media

    B, Charéadière. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 5663, 2058 W 595 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section B
    • B, Charéadière. 1977.
  26. Résultat n°26

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  27. Résultat n°27
    Tableau d'assemblage. 1977.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 5661, 2058 W 595 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1977.
  28. Résultat n°28

    Volume 1 : cases 1-106 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 1328

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Miribel.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1932.
    • Volume 1 : cases 1-106 (30 novembre 1910).
  29. Résultat n°29

    Miribel. - Décharge d'ordures ménagères (1978), implantation d'un puits pompage (1968), captage des "quatre routes" (1993-1994).

    Date

    1968-1994

    Cote

    3018 W 191

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Miribel. - Décharge d'ordures ménagères (1978), implantation...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  30. Résultat n°30

    MIRIBEL

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 177

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MIRIBEL

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  31. Résultat n°31

    Années 1977-1979.

    Date

    1977-1979

    Cote

    2057 W 1361

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Miribel.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1977-1979.
  32. Résultat n°32

    DD 1. Église. - Réception d'ouvrage après travaux : quittance, délibération.

    Date

    1788

    Cote

    E-dépôt 145/3

    • Contexte : E-dépôt 145 - Miribel

    • Archives anciennes
    • DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • DD 1. Église. - Réception d'ouvrage après travaux :...
  33. Résultat n°33

    Miribel.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 743

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Romans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Miribel.
  34. Résultat n°34

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 488

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Miribel.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1933-1974
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  35. Résultat n°35

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  36. Résultat n°36

    Miribel.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 269

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Miribel.
  37. Résultat n°37

    Miribel.

    Date

    1983-2005

    Cote

    3657 W 142

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Miribel.
  38. Résultat n°38

    Fiches annulées après remembrement.

    Cote

    2056 W 622

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Miribel.
    • Fichier cadastral
    • Fiches annulées après remembrement.
  39. Résultat n°39
    Section A2, Tour (la) et Deveau.

    1 media

    Section A2, Tour (la) et Deveau.

    Date

    8 décembre 1819

    Cote

    3 P 3436/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Miribel
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Tour (la) et Deveau.
  40. Résultat n°40

    Miribel. - Église et cimetière.

    Date

    1945-2008

    Cote

    3672 W 85

    • Contexte : 3672 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Miribel. - Église et cimetière.
  41. Résultat n°41
    Miribel. - Les abords sud du village.

    1 media

    Miribel. - Les abords sud du village.

    Date

    septembre 1978

    Cote

    21 Fi 1735

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Miribel. - Les abords sud du village.
  42. Résultat n°42

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  43. Résultat n°43

    Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean (1817-1824), Clérieux (1819-1824), Crépol (1819-1824), Geyssans (1819-1825), Miribel (1819-1825), Montmiral (1819-1824), Onay (1819-1824), Parnans (1817-1824), Saint-Paul-lès-Romans (1819-1825), Peyrins (1819-1824), Romans (1819-1825), Triors (1818-1824).

    Date

    1817-1825

    Cote

    3 P 2903

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean...
  44. Résultat n°44
    B, Charéadière. 1936.

    1 media

    B, Charéadière. 1936.

    Date

    1936

    Cote

    2058 W 5655, 2058 W 593 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section B
    • B, Charéadière. 1936.
  45. Résultat n°45

    1536

    Date

    1536

    Cote

    2 E 7897

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Miribel)

    • Miribel. Étude non identifiée.
    • Reymond, Claude.
    • Minutes.
    • 1536
  46. Résultat n°46

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  47. Résultat n°47

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  48. Résultat n°48
    A. 1977.

    1 media

    A. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 5662, 2058 W 595 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section A
    • A. 1977.
  49. Résultat n°49

    Échevis, Eymeux, Eyroles et Saint-Ferréol, Étoile, Fay et La Motte-de-Galaure, Félines et Le Poët-Celard, Hauterives, Jansac, Larnage avec Tain et Crozes, Laveyron, Lesches, Loriol, Margès et Arhemonay, Miribel et Onay, Mirmande, Miscon, Montchenu, Montjoux et Teyssières, Montlaur, Montrigaud et Saint-Christophe-et-Le-Laris, Moras, La Motte-de-Galaure, La Motte-Fanjas.

    Date

    1799-1856

    Cote

    1 M 911

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
    • Échevis, Eymeux, Eyroles et Saint-Ferréol, Étoile,...
  50. Résultat n°50
    ZE. 1977.

    1 media

    ZE. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 5668, 2058 W 597 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZE
    • ZE. 1977.
  51. Résultat n°51

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  52. Résultat n°52
    Miribel. - Les abords sud du village.

    1 media

    Miribel. - Les abords sud du village.

    Date

    septembre 1978

    Cote

    21 Fi 1734

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Miribel. - Les abords sud du village.
  53. Résultat n°53

    Miribel.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 586

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Miribel.
  54. Résultat n°54

    EE 1. Ordonnances, correspondance.

    Date

    1707-1778

    Cote

    E-dépôt 145/4

    • Contexte : E-dépôt 145 - Miribel

    • Archives anciennes
    • EE - Affaires militaires
    • EE 1. Ordonnances, correspondance.
  55. Résultat n°55

    Galland, Raymonde Émilie

    Cote

    3 R 136

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Galland, Raymonde Émilie
  56. Résultat n°56

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Latour et de Veau'', section B dite ''de Chareadière'' (1er avril 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1324

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Miribel.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  57. Résultat n°57

    Commune de Miribel.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 306

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Miribel.
  58. Résultat n°58
    Miribel. - Les abords sud du village.

    1 media

    Miribel. - Les abords sud du village.

    Date

    septembre 1978

    Cote

    21 Fi 1733

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Miribel. - Les abords sud du village.
  59. Résultat n°59

    Miribel. - Décès et démission (26 novembre 1961).

    Date

    1961

    Cote

    542 W 401

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales complémentaires, partielles.
    • Élections municipales complémentaires.
    • Miribel. - Décès et démission (26 novembre 1961).
  60. Résultat n°60

    Année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3473 W 10

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1988.
  61. Résultat n°61

    Commune de Miribel.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 273

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Miribel.
  62. Résultat n°62

    Miribel. - Boissieux Micheline.

    Date

    1997-2008

    Cote

    3857 W 55

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Miribel. - Boissieux Micheline.
  63. Résultat n°63
    ZH. 1987.

    1 media

    ZH. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 1616, 2842 W 43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZH
    • ZH. 1987.
  64. Résultat n°64

    1 D 1. Registres de délibérations.

    Date

    Du 23 septembre 1800 au 31 décembre 1837

    Cote

    E-dépôt 145/6

    • Contexte : E-dépôt 145 - Miribel

    • Archives modernes
    • D - Administration générale de la commune
    • 1 D 1. Registres de délibérations.
  65. Résultat n°65

    Année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3473 W 11

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1989.
  66. Résultat n°66

    Miribel. - Travaux de voirie

    Date

    2011-2012

    Cote

    3342 W 61

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Miribel. - Travaux de voirie

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  67. Résultat n°67
    ZA. 1987.

    1 media

    ZA. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 1611, 2842 W 43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZA
    • ZA. 1987.
  68. Résultat n°68
    Miribel. - Les abords du village.

    1 media

    Miribel. - Les abords du village.

    Date

    septembre 1978

    Cote

    21 Fi 1732

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Miribel. - Les abords du village.
  69. Résultat n°69

    Pierrelatte, imprimerie AYZAC Benjamin (communes de La Baume-de-Transit, Bouchet, Les Granges-Gontardes, Grignan, Marsanne, Montségur, Pierrelatte, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Solérieux). Romans, imprimerie CHEVALIER (commune de Saint-Donat) ; imprimerie DEVAL (communes de Saint-Jean-en-Royans, Saint-Paul-lès-Romans) ; imprimerie MICHELIER et GIRARD (communes de Bourg-de-Péage, Chatuzange-le-Goubet, Clérieux, Eymeux, Margès, Saint-Julien-en-Vercors) ; imprimerie VIANEY (communes de Alixan, Beauregard-Baret, Bouvante, Chatuzange-le-Goubet, Oriol-en-Royans, Peyrins, Rochechinard, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Thomas-en-Royans, Saint-Vincent-de-Charpey, Tersanne) ; imprimerie VINAY (communes de Bathernay, Charmes-sur-l'Herbasse, Châtillon-Saint-Jean, Chavannes, Crépol, Eymeux, Geyssans, Margès, Miribel, Montchenu, La Motte-Fanjas, Peyrins, Romans, Saint-Christophe-et-le-Laris, Saint-Jean-en-Royans). Saint-Rambert-d'Albon, imprimerie FAUCHERY (communes de Anneyron, Épinouze, Saint-Sorlin, Saint-Rambert-d'Albon). Valence, imprimerie REYNARD et DELOCHE (communes de Bourg-lès-Valence, Loriol, Valence) ; imprimerie REYNE et DELDON (communes de Bourg-lès-Valence, Étoile-sur-Rhône, Mauves, Montéléger, Mureils, Portes-lès-Valence, La Roche-de-Glun, Valence). Imprimeur hors département, imprimerie LIEUTIER à Sisteron (communes de Montfroc, Séderon).

    Date

    1945

    Cote

    3366 W 2

    • Contexte : 3366 W - Préfecture - Dépôt légal

    • Dépôt légal. - Dépôt par les imprimeurs de la propagande...
    • Élections municipales du 29 avril et 13 mai 1945 (renouvellement...
    • Pierrelatte, imprimerie AYZAC Benjamin (communes de...

    Producteur :

    Ces documents avaient pour cotes provisoires C 239 et C 251 (documents identifiés et cotés provisoirement dans les années 1990 et dont la provenance n'est pas connue).
     

  70. Résultat n°70

    Miribel.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1118

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Romans.
    • Miribel.
  71. Résultat n°71

    Volume 1 : pages 1-160 (9 avril 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1325

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Miribel.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1825-1906.
    • Volume 1 : pages 1-160 (9 avril 1825).
  72. Résultat n°72
    ZH. 1977.

    1 media

    ZH. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 5669, 2058 W 597 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZH
    • ZH. 1977.
  73. Résultat n°73

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953-1957

    Cote

    2 W 1487

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Romans.
    • Commune de Miribel.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  74. Résultat n°74
    A2, La Tour et Deveau. 1935.

    1 media

    A2, La Tour et Deveau. 1935.

    Date

    1935

    Cote

    2058 W 5651, 2058 W 593 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section A
    • A2, La Tour et Deveau. 1935.
  75. Résultat n°75

    Miribel.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 79

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Romans-sur-Isère II.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Miribel.
  76. Résultat n°76
    Section A2, Tour (la) et Deveau.

    1 media

    Section A2, Tour (la) et Deveau.

    Date

    8 décembre 1819

    Cote

    3 P 3436/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Miribel
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Tour (la) et Deveau.
  77. Résultat n°77
    ZC. 1977.

    1 media

    ZC. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 5666, 2058 W 597 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Miribel
    • Section ZC
    • ZC. 1977.
  78. Résultat n°78

    Canton de Romans.

    Cote

    3 P 2941

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Romans.
  79. Résultat n°79

    Commune de Miribel.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 269

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Miribel.
  80. Résultat n°80

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.