Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Les archives anciennes de la commune de Miribel étaient conservées en commune jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales en 2023.
Les registres paroissiaux et les registres de délibérations postérieures à 1837 sont conservés en commune.
Depuis le 1er janvier 2019, Miribel est une commune déléguée de Valherbasse.
Mode de classement
En 2023, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
Les archives décrites au sein de l'article 3 E 51/1 ont été recotées au sein des articles suivants :
E-dépôt 145/1 - CC 1. Notes sur le parcellaire [1778].
E-dépôt 145/3 - DD 1. Église. - Réception d'ouvrage après travaux : quittance, délibération (1788).
E-dépôt 145/4 - EE 1. Lettre imprimée de l'intendant Pajot du sur le rassemblement des soldats provinciaux (16 mai 1778).
E-dépôt 145/5 - FF 1. Procédure. Procès au Parlement dame Brenier et la communauté de Miribel au sujet de la chapelle fondée en 1613 par noble Jean de Thiublay, sieur du Bouchet et Delle Antoinette de Chatelard dont Brenier était recteur : copie d'actes antérieurs 1740 etc (1768-1769).
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.
L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Bibliographie
BERETTA A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44. p. 376 (AP 354)
CHEVALIER, Y. Mémoires pour servir à l'histoire des comtés de Valentinois et de Diois. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 23. p. 324, t. 24. p 355, t. 35 p. 13. (AP 354)
DE GALLIER, A. Essai historique sur la Baronnie de Clérieux. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 55, p. 424-428. (AP 354)
FONT-RÉAULX, Jacques de. Répertoire critique des anciens inventaires des Archives du département de la Drôme. Valence : Reyne & Deldon, 1952, p. 70, 85.
FOURNIER, Gabriel. Le château dans la France médiévale. Aubier Montaigne, coll. Historique, 1978. p. 124-199. (A 4235)
VALENTIN DU CHEYLARD R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 155-156, t. 45 p. 358 (AP 354).
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mauvais état. Incommunicable.
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