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Résultats de la recherche

  • 1

    181_0006

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 322

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 2

    Menglon (1890, 1895, 1902-1904, 1906). Mercurol (1833-1852, 1854-1855, 1857-1891, 1895, 1902, 1904, 1906). Mérindol (1849, 1851, 1855, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mévouillon (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mirabel (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mirabel-et-Blacons (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 108

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Menglon (1890, 1895, 1902-1904, 1906). Mercurol (1833-1852,...
  • 3

    181_0010

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 90

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0010

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 4
    1876

    28 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1876
  • 5
    1896

    26 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1896
  • 6

    Mévouillon (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1836-1936

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Mévouillon (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  • 7

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2004

    Cote

    3111 W 69

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2004.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    District 1, 2/2

    Date

    2008

    Cote

    3158 W 3

    • Contexte : 3158 W - Institut National de la Statistique et des...

    • Population. - Recensement, échantillonnage géographique...
    • La Roche-Saint-Secret-Béconne.
    • District 1, 2/2

    Producteur :

    INSEE/Direction régionale/Service administration et ressources

  • 9

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2006

    Cote

    3111 W 38

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2006.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 10

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2006

    Cote

    3111 W 83

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2006.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 11
    1911

    25 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1911
  • 12
    1931

    18 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1931
  • 13

    Menglon (1890, 1895, 1902-1904, 1906). Mercurol (1833-1852, 1854-1855, 1857-1891, 1895, 1902, 1904, 1906). Mérindol (1849, 1851, 1855, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mévouillon (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mirabel (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mirabel-et-Blacons (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 108

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Menglon (1890, 1895, 1902-1904, 1906). Mercurol (1833-1852,...
  • 14

    Commune de Mévouillon. - Coopérative de l’Épi d'or.

    Date

    1979-2003

    Cote

    3113 W 66

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Mévouillon. - Coopérative de l’Épi d'or.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 15

    181_0006

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 86

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 16
    1906

    24 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1906
  • 17
    1836

    34 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1836
  • 18

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2002

    Cote

    3111 W 5

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2002.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 19

    Étoile-sur-Rhône, Mévouillon.

    Date

    2003

    Cote

    3116 W 3

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2003.
    • Étoile-sur-Rhône, Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 20

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2005

    Cote

    3111 W 29

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
    • Année 2005.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 21

    181_0009

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 323

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0009

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 22

    181_0009

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 89

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0009

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 23

    181_0001

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 321

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 24

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2003

    Cote

    3111 W 63

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2003.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 25

    Rectification et calibrage au col de Mévouillon : dossier de particulier.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 217

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°546.
    • Rectification et calibrage au col de Mévouillon : dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 26

    Mévouillon.

    Date

    1853-1902

    Cote

    8 M 246

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Mévouillon.
  • 27

    Gel lavandin 2001. - Communes de Bésignan, Brette, Mévouillon, Vercoiran, Vers-sur-Méouge, Séderon, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.

    Date

    2001

    Cote

    3116 W 14

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Gel lavandin 2001. - Communes de Bésignan, Brette,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 28

    181_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 82

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 29

    181_0008

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 88

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0008

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 30
    1856

    29 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1856
  • 31

    Rénovation de la mairie et de la salle des fêtes.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 468

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mévouillon.
    • Rénovation de la mairie et de la salle des fêtes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 32
    1921

    21 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1921
  • 33

    181_0011

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 91

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0011

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 34
    1936

    17 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1936
  • 35

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2005

    Cote

    3111 W 76

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2005.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 36

    181_0012

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 92

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0012

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 37

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 96

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 38

    District 1, 1/2

    Date

    2008

    Cote

    3158 W 2

    • Contexte : 3158 W - Institut National de la Statistique et des...

    • Population. - Recensement, échantillonnage géographique...
    • La Roche-Saint-Secret-Béconne.
    • District 1, 1/2

    Producteur :

    INSEE/Direction régionale/Service administration et ressources

  • 39
    1846

    30 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1846
  • 40

    181_0001

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 81

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 41

    Commune de Mévouillon.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3111 W 110

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime compensatrice ovine (PCO).
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 42
    1891

    28 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1891
  • 43

    181_0004

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 84

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 44

    Menglon (1883-1936), Mévouillon (1906-1919), Miscon (1895-1933), Montbrun-les-Bains (1913-1936), Montmiral (1898-1937), Montrigaud (1904-1938), Moras-en-Valloire (1903-1938), Oriol-en-Royans (1907-1916).

    Date

    1883-1938

    Cote

    655 W 65

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série W
    • 655 W - Service des eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Menglon (1883-1936), Mévouillon (1906-1919), Miscon...
  • 45

    Aix-en-Diois, La-Chapelle-en-Vercors, Glandage, Mévouillon.

    Date

    2006

    Cote

    3116 W 12

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2006.
    • Aix-en-Diois, La-Chapelle-en-Vercors, Glandage, Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 46

    Mévouillon. N°66470 et 66471.- Renforcement et extension du réseau basse tension aérien sur le poste H 61 "Col de Mévouillon" pour M. Chanu André.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3208 W 780

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Mévouillon. N°66470 et 66471.- Renforcement et extension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 47

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2000

    Cote

    3111 W 44

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 48

    Mévouillon.

    Date

    2008

    Cote

    3158 W 1

    • Contexte : 3158 W - Institut National de la Statistique et des...

    • Population. - Recensement, échantillonnage géographique...
    • Mévouillon.

    Producteur :

    INSEE/Direction régionale/Service administration et ressources

  • 49
    1841

    32 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1841
  • 50
    1861

    27 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1861
  • 51

    181_0003

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 83

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 52
    1926

    21 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1926
  • 53
    1886

    29 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1886
  • 54
    1866

    27 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1866
  • 55

    Mévouillon, Plan-de-Baix, La Roche-Saint-Secret-Béconne, Romans-sur-Isère, Saint-Christophe-et-le-Laris, Saou.

    Date

    2005

    Cote

    3116 W 11

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2005.
    • Mévouillon, Plan-de-Baix, La Roche-Saint-Secret-Béconne,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 56

    Mévouillon à Mollans.

    Date

    1871-1921

    Cote

    5 K 193

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Mévouillon à Mollans.
  • 57

    Mévouillon.

    Date

    1957-1977

    Cote

    2054 W 138

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Mévouillon.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 58
    1881

    30 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1881
  • 59
    1851

    31 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1851
  • 60

    Mévouillon : Bernard Just Louis Casimir fils.

    Date

    1866-1919

    Cote

    Up 2951

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Mévouillon : Bernard Just Louis Casimir fils.
  • 61
    1901

    27 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1901
  • 62

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2007

    Cote

    3111 W 90

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
    • Année 2007.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 63

    Travaux de sécurisation et d'aménagement de l'accessibilité du Centre de vol libre.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 467

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mévouillon.
    • Travaux de sécurisation et d'aménagement de l'accessibilité...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 64
    1872

    28 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 328

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Mévouillon
    • 1872
  • 65

    181_0007

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 87

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 66

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3111 W 130

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Années 2002-2005.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 67

    Commune de Mévouillon.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3111 W 99

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 68

    Mévouillon, Plan-de-Baix, Rochechinard.

    Date

    2004

    Cote

    3116 W 8

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Sécheresse 2004.
    • Mévouillon, Plan-de-Baix, Rochechinard.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 69

    Commune de Mévouillon.

    Date

    2001

    Cote

    3111 W 51

    • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Productions animales.
    • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
    • Année 2001.
    • Commune de Mévouillon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 70

    181_0005

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 85

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Mévouillon.
    • 181_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud