3158 W - Institut National de la Statistique et des Enquêtes Économiques, direction régionale de Lyon, service administration et ressources

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Cote/Cotes extrêmes

3158 W 1-3

Date

2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Description physique

0.30

Origine

INSEE/Direction régionale/Service administration et ressources

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement au bout de 100 ans à partir de 2009

100 ans à compter de l'enquète

Cote/Cotes extrêmes

3158 W 1-3

Date

2008

Présentation du contenu

Dossiers des particuliers.

Conditions d'accès

communicable 100 ans à compter de l'enquête, soit à partir du 1 janvier 2009

Communicable

Mots clés collectivités

Mévouillon.

Cote/Cotes extrêmes

3158 W 1

Date

2008

Mots clés lieux