Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement au bout de 100 ans à partir de 2009
100 ans à compter de l'enquète
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers des particuliers.
Conditions d'accès
communicable 100 ans à compter de l'enquête, soit à partir du 1 janvier 2009
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.