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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

181_0006
Cote
3207 W 322
 Date
2005
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0006
2

Menglon (1890, 1895, 1902-1904, 1906). Mercurol (1833-1852, 1854-1855, 1857-1891, 1895, 1902, 1904, 1906). Mérindol (1849, 1851, 1855, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mévouillon (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mirabel (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mirabel-et-Blacons (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).
Cote
6 M 108
 Date
1833-1906
 Lieu
Menglon, Mercurol, Mérindol, Mévouillon, Mirabel, Mirabel-et-Blacons
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

  • Population.
  • Mouvement de la population.
  • États des mouvements de la population par commune.
  • États annuels du mouvement de la population par commune...
  • Menglon (1890, 1895, 1902-1904, 1906). Mercurol (1833-1852,...
3

181_0010
Cote
3207 W 90
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0010
4
1876

28 medias

1876
Cote
6 M 328
 Date
1876
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1876
5
1896

26 medias

1896
Cote
6 M 328
 Date
1896
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1896
6

Mévouillon (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).
Cote
6 M 328
 Date
1836-1936
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

  • Population.
  • Dénombrement de la population.
  • Dénombrement de la population par commune.
  • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
  • Mévouillon (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
7

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 69
 Date
2004
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2004.
  • Commune de Mévouillon.
8

District 1, 2/2
Cote
3158 W 3
 Date
2008
 Lieu
Mévouillon (Drôme, France), La Roche-Saint-Secret-Béconne (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3158 W - Institut National de la Statistique et des...

  • Population. - Recensement, échantillonnage géographique...
  • La Roche-Saint-Secret-Béconne.
  • District 1, 2/2
9

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 38
 Date
2006
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2006.
  • Commune de Mévouillon.
10

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 83
 Date
2006
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2006.
  • Commune de Mévouillon.
11
1911

25 medias

1911
Cote
6 M 328
 Date
1911
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1911
12
1931

18 medias

1931
Cote
6 M 328
 Date
1931
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1931
13

Menglon (1890, 1895, 1902-1904, 1906). Mercurol (1833-1852, 1854-1855, 1857-1891, 1895, 1902, 1904, 1906). Mérindol (1849, 1851, 1855, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mévouillon (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mirabel (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mirabel-et-Blacons (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).
Cote
6 M 108
 Date
1833-1906
 Lieu
Menglon, Mercurol, Mérindol, Mévouillon, Mirabel, Mirabel-et-Blacons
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

  • Population.
  • Mouvement de la population.
  • États des mouvements de la population par commune.
  • États annuels du mouvement de la population par commune...
  • Menglon (1890, 1895, 1902-1904, 1906). Mercurol (1833-1852,...
14

Commune de Mévouillon. - Coopérative de l’Épi d'or.
Cote
3113 W 66
 Date
1979-2003
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

  • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
  • Commune de Mévouillon. - Coopérative de l’Épi d'or.
15

181_0006
Cote
3207 W 86
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0006
16
1906

24 medias

1906
Cote
6 M 328
 Date
1906
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1906
17
1836

34 medias

1836
Cote
6 M 328
 Date
1836
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1836
18

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 5
 Date
2002
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2002.
  • Commune de Mévouillon.
19

Étoile-sur-Rhône, Mévouillon.
Cote
3116 W 3
 Date
2003
 Lieu
Étoile-sur-Rhône, Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Sécheresse 2003.
  • Étoile-sur-Rhône, Mévouillon.
20

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 29
 Date
2005
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN).
  • Année 2005.
  • Commune de Mévouillon.
21

181_0009
Cote
3207 W 323
 Date
2005
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0009
22

181_0009
Cote
3207 W 89
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0009
23

181_0001
Cote
3207 W 321
 Date
2005
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0001
24

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 63
 Date
2003
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2003.
  • Commune de Mévouillon.
25

Rectification et calibrage au col de Mévouillon : dossier de particulier.
Cote
3115 W 217
 Date
1997-2001
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°546.
  • Rectification et calibrage au col de Mévouillon : dossier...
26

Mévouillon.
Cote
8 M 246
 Date
1853-1902
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

  • Foires et marchés.
  • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
  • Mévouillon.
27

Gel lavandin 2001. - Communes de Bésignan, Brette, Mévouillon, Vercoiran, Vers-sur-Méouge, Séderon, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
Cote
3116 W 14
 Date
2001
 Lieu
Bésignan, Brette, Mévouillon, Vercoiran, Vers-sur-Méouge, Séderon, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Gel lavandin 2001. - Communes de Bésignan, Brette,...
28

181_0002
Cote
3207 W 82
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0002
29

181_0008
Cote
3207 W 88
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0008
30
1856

29 medias

1856
Cote
6 M 328
 Date
1856
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1856
31

Rénovation de la mairie et de la salle des fêtes.
Cote
3143 W 468
 Date
2010
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Mévouillon.
  • Rénovation de la mairie et de la salle des fêtes.
32
1921

21 medias

1921
Cote
6 M 328
 Date
1921
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1921
33

181_0011
Cote
3207 W 91
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0011
34
1936

17 medias

1936
Cote
6 M 328
 Date
1936
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1936
35

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 76
 Date
2005
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2005.
  • Commune de Mévouillon.
36

181_0012
Cote
3207 W 92
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0012
37

Commune de Mévouillon.
Cote
3120 W 96
 Date
2001-2008
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Mévouillon.
38

District 1, 1/2
Cote
3158 W 2
 Date
2008
 Lieu
Mévouillon (Drôme, France), La Roche-Saint-Secret-Béconne (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3158 W - Institut National de la Statistique et des...

  • Population. - Recensement, échantillonnage géographique...
  • La Roche-Saint-Secret-Béconne.
  • District 1, 1/2
39
1846

30 medias

1846
Cote
6 M 328
 Date
1846
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1846
40

181_0001
Cote
3207 W 81
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0001
41

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 110
 Date
1994-2001
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime compensatrice ovine (PCO).
  • Commune de Mévouillon.
42
1891

28 medias

1891
Cote
6 M 328
 Date
1891
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1891
43

181_0004
Cote
3207 W 84
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0004
44

Menglon (1883-1936), Mévouillon (1906-1919), Miscon (1895-1933), Montbrun-les-Bains (1913-1936), Montmiral (1898-1937), Montrigaud (1904-1938), Moras-en-Valloire (1903-1938), Oriol-en-Royans (1907-1916).
Cote
655 W 65
 Date
1883-1938
 Lieu
Menglon, Mévouillon, Miscon, Montbrun-les-Bains, Montmiral, Montrigaud, Moras-en-Valloire, Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série W
  • 655 W - Service des eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Menglon (1883-1936), Mévouillon (1906-1919), Miscon...
45

Aix-en-Diois, La-Chapelle-en-Vercors, Glandage, Mévouillon.
Cote
3116 W 12
 Date
2006
 Lieu
Aix-en-Diois, Chapelle-en-Vercors (la), Glandage, Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Sécheresse 2006.
  • Aix-en-Diois, La-Chapelle-en-Vercors, Glandage, Mévouillon.
46

Mévouillon. N°66470 et 66471.- Renforcement et extension du réseau basse tension aérien sur le poste H 61 "Col de Mévouillon" pour M. Chanu André.
Cote
3208 W 780
 Date
1996-1999
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Mévouillon. N°66470 et 66471.- Renforcement et extension...
47

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 44
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
48

Mévouillon.
Cote
3158 W 1
 Date
2008
 Lieu
Mévouillon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3158 W - Institut National de la Statistique et des...

  • Population. - Recensement, échantillonnage géographique...
  • Mévouillon.
49
1841

32 medias

1841
Cote
6 M 328
 Date
1841
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1841
50
1861

27 medias

1861
Cote
6 M 328
 Date
1861
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1861
51

181_0003
Cote
3207 W 83
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0003
52
1926

21 medias

1926
Cote
6 M 328
 Date
1926
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1926
53
1886

29 medias

1886
Cote
6 M 328
 Date
1886
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1886
54
1866

27 medias

1866
Cote
6 M 328
 Date
1866
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1866
55

Mévouillon, Plan-de-Baix, La Roche-Saint-Secret-Béconne, Romans-sur-Isère, Saint-Christophe-et-le-Laris, Saou.
Cote
3116 W 11
 Date
2005
 Lieu
Mévouillon, Plan-de-Baix, Roche-Saint-Secret-Béconne (la), Romans-sur-Isère, Saint-Christophe-et-le-Laris, Saou
 Type de document -

  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Sécheresse 2005.
  • Mévouillon, Plan-de-Baix, La Roche-Saint-Secret-Béconne,...
56

Mévouillon à Mollans.
Cote
5 K 193
 Date
1871-1921
 Lieu
AIX - - Propriétés. Mutilation d'arbres, LAVAL-DAIX - - Propriétés. Mutilation d'arbres : demande de dommages-intérêts, MÉVOUILLON - - Comptabilité communale. Gestion occulte, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de pacage : contestations, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de vaine pâture : demande à faire appel, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de vaine pâture : demande d'exemption de servitude, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de vaine pâture : demande de recours en cassation, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de pacage : demande de révision d'un arrêt, MÉVOUILLON - - Écoles primaires. Maison d'école mixte : construction, MÉVOUILLON - - Procès. QUENIN contre CHARRAS, MÉVOUILLON - - Procès. Commune contre RASPAIL, MÉVOUILLON - - Procès. Commune contre COUTTON, MÉVOUILLON - - Propriétés. Vente d'une maison : demande le paiement, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Lavoir public. Demande de suppression pour préjudice subi, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Propriétés. Contestation de propriété, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux d'élargissement, MIRIBEL - - Cimetière. Réparations, MIRIBEL - - Comptabilité communale. Gestion occulte, MIRIBEL - - Église. Réparations, MIRIBEL - - Procès. Vente de maison et terrain : demande en paiement, MIRMANDE - - Cure. Travaux, MIRMANDE - - Écoles primaires. Maison d'école : projets de construction, MIRMANDE - - Écoles primaires. Maison d'école et groupe scolaire : projets, MIRMANDE - - Fontaines. Travaux et fournitures, MIRMANDE - - Procès. ROCHETTE contre DURAND : action en garantie, MIRMANDE - - Procès. Saisie-arrêt contre COURBIER Alexandre : entrepreneur, MIRMANDE - - Sources. Revendication du droit des eaux, MISCON - - Sources. Contestation de propriété, MOLIÈRES - - Propriétés. Mutilation d'arbres : demande de dommages-intérêts, MOLLANS - - Biens communaux. Vente d'écharpes de maire et d'adjoint, MOLLANS - - Comptabilité communale. Demande de recouvrement d'une créance, MOLLANS - - Éclairage public. Exploitation de l'éclairage électrique, MOLLANS - - Fontaines. Surveillance des travaux, MOLLANS - - Hypothèques. Inscription hypothécaire contre succession GONDARD, MOLLANS - - Procès. Immeuble menaçant, MOLLANS - - Télégraphe. Frais de gérance du bureau télégraphique, SAINT-ROMAN - - Propriétés. Mutilation d'arbres : demande de dommages-intérêts, Mévouillon, Mirmande (cure)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Mévouillon à Mollans.
57

Mévouillon.
Cote
2054 W 138
 Date
1957-1977
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Mévouillon.
58
1881

30 medias

1881
Cote
6 M 328
 Date
1881
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1881
59
1851

31 medias

1851
Cote
6 M 328
 Date
1851
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1851
60

Mévouillon : Bernard Just Louis Casimir fils.
Cote
Up 2951
 Date
1866-1919
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
  • Mévouillon : Bernard Just Louis Casimir fils.
61
1901

27 medias

1901
Cote
6 M 328
 Date
1901
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1901
62

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 90
 Date
2007
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes...
  • Année 2007.
  • Commune de Mévouillon.
63

Travaux de sécurisation et d'aménagement de l'accessibilité du Centre de vol libre.
Cote
3143 W 467
 Date
2009-2010
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Mévouillon.
  • Travaux de sécurisation et d'aménagement de l'accessibilité...
64
1872

28 medias

1872
Cote
6 M 328
 Date
1872
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Mévouillon
  • 1872
65

181_0007
Cote
3207 W 87
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0007
66

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 130
 Date
2003-2005
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
  • Années 2002-2005.
  • Commune de Mévouillon.
67

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 99
 Date
1998-2003
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Prime au maintien des systemes d'élevages extensifs...
  • Commune de Mévouillon.
68

Mévouillon, Plan-de-Baix, Rochechinard.
Cote
3116 W 8
 Date
2004
 Lieu
Mévouillon, Plan-de-Baix, Rochechinard
 Type de document -

  • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
  • Sécheresse 2004.
  • Mévouillon, Plan-de-Baix, Rochechinard.
69

Commune de Mévouillon.
Cote
3111 W 51
 Date
2001
 Lieu
Mévouillon
 Type de document -

  • Contexte : 3111 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Productions animales.
  • Prime spéciale aux bovins mâles (PSBM).
  • Année 2001.
  • Commune de Mévouillon.
70

181_0005
Cote
3207 W 85
 Date
2000
 Lieu
Mévouillon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Mévouillon.
  • 181_0005