Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron. - Extension Bta pour la Safer, poste " Brezeme".
Date
2006-2007
Cote
3093 W 33
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Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron....
Producteur :
Direction départementale de l’Équipement