2496 W 1-3

Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement trouvé à la mairie de Livron-sur-Drôme le 15 mars 2001.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, le 28 janvier 2004, une partie des documents est à intégrer en série T.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2054.
Délai60 ans
Première année communicable2054