Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 1er décembre 2000.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en septembre 2001, une partie des documents est à intégrer en série T.
Conditions d'accès
Articles 1 et 2 : 60 ans, article 3 : 150 ans.
Autres données descriptives
À intégrer en série ''T''.
Inscription des élèves : registre matricule (1898-1966).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2145.
Délai150 ans
Première année communicable2145
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