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  • 1

    Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 6

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 2

    Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse et Taulignan.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 8

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 3

    Dossiers mis à l'enquête.

    Date

    2005

    Cote

    3753 W 2

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers mis à l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 4

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3753 W 3

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 5

    Communes de Montségur-sur-Lauzon, Rochegude et Rousset-les-Vignes.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 7

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Montségur-sur-Lauzon, Rochegude et Rousset-les-Vignes.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 6

    Communes de Venterol et Vesc.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 10

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Venterol et Vesc.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 7

    Communes de Bouchet, Chamaret et Colonzelle.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 4

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Bouchet, Chamaret et Colonzelle.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 8

    Communes de Grignan, La Baume-de-Transit et La Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 5

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Grignan, La Baume-de-Transit et La Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 9

    Contentieux.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3753 W 11

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 10

    Communes de Teyssières et Tulette.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 9

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Teyssières et Tulette.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 11

    Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement sur le Lez et ses affluents (tranche 4).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3753 W 71

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Travaux...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 12

    Syndicat mixte du bassin versant du Lez. - Travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement sur le Lez et ses affluents (tranche 3).

    Date

    2005-2006

    Cote

    3753 W 41

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat mixte du bassin versant du Lez. - Travaux...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques