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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.
Cote
3753 W 6
 Date
2006
 Lieu
Le Pègue (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez (Drôme, France), Montjoux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Dossiers d'approbation des communes.
  • Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.
2

Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse et Taulignan.
Cote
3753 W 8
 Date
2006
 Lieu
Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme, France), Suze-la-Rousse (Drôme, France), Taulignan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Dossiers d'approbation des communes.
  • Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse...
3

Dossiers mis à l'enquête.
Cote
3753 W 2
 Date
2005
 Lieu
Lez (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Dossiers mis à l'enquête.
4

Déroulement de l'enquête.
Cote
3753 W 3
 Date
2000-2006
 Lieu
Lez (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Déroulement de l'enquête.
5

Communes de Montségur-sur-Lauzon, Rochegude et Rousset-les-Vignes.
Cote
3753 W 7
 Date
2006
 Lieu
Montségur-sur-Lauzon (Drôme, France), Rochegude (Drôme, France), Rousset-les-Vignes (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Dossiers d'approbation des communes.
  • Communes de Montségur-sur-Lauzon, Rochegude et Rousset-les-Vignes.
6

Communes de Venterol et Vesc.
Cote
3753 W 10
 Date
2006
 Lieu
Venterol (Drôme, France), Vesc (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Dossiers d'approbation des communes.
  • Communes de Venterol et Vesc.
7

Communes de Bouchet, Chamaret et Colonzelle.
Cote
3753 W 4
 Date
2006
 Lieu
Bouchet (Drôme, France), Chamaret (Drôme, France), Colonzelle (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Dossiers d'approbation des communes.
  • Communes de Bouchet, Chamaret et Colonzelle.
8

Communes de Grignan, La Baume-de-Transit et La Roche-Saint-Secret-Béconne.
Cote
3753 W 5
 Date
2006
 Lieu
Grignan (Drôme, France), La Baume-de-Transit (Drôme, France), Roche-Saint-Secret-Béconne (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Dossiers d'approbation des communes.
  • Communes de Grignan, La Baume-de-Transit et La Roche-Saint-Secret-Béconne.
9

Contentieux.
Cote
3753 W 11
 Date
2007-2012
 Lieu
Lez (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Contentieux.
10

Communes de Teyssières et Tulette.
Cote
3753 W 9
 Date
2006
 Lieu
Teyssières (Drôme, France), Tulette (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI du bassin versant du Lez.
  • Dossiers d'approbation des communes.
  • Communes de Teyssières et Tulette.
11

Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement sur le Lez et ses affluents (tranche 4).
Cote
3753 W 71
 Date
2007-2008
 Lieu
Lez (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Travaux...
12

Syndicat mixte du bassin versant du Lez. - Travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement sur le Lez et ses affluents (tranche 3).
Cote
3753 W 41
 Date
2005-2006
 Lieu
Lez (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat mixte du bassin versant du Lez. - Travaux...