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  1. Résultat n°1

    (Excudebat Stephanus Servain Anno Domini. M. DCVII.)1607[ Decisiones senatus delphin. opera, et industria clarissimi I. U. D. Guidonis Papae collectae. ]

    Cote

    BH 7646/1, A 1476 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque ancienne BH 7601-7658

    • (Excudebat Stephanus Servain Anno Domini. M. DCVII.)1607[...
  2. Résultat n°2

    Decisiones guidonis papae, jurisconsulti grationopolitani. Commentaria in statutum delphinale, si quis per litteras. Hac postrema editione recognita, [et] summariis locupletata.Lugduni, Ex offic. Q. Hug. A Porta, sumpt. Io. de Gabiano. M. DVII.1507 Hac postrema editione recognita, [et] summariis locupletata.

    Cote

    BH 7646/2, A 1476 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque ancienne BH 7601-7658

    • Decisiones guidonis papae, jurisconsulti grationopolitani....
  3. Résultat n°3

    Les grands arrêts de la jurisprudence administrative 6e édition, 2e tirage[Paris (75)] / Evreux (27)Sirey / Imp. Hérissey1974

    Cote

    BH 4112, A 1540 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.

    • Les grands arrêts de la jurisprudence administrative...
  4. Résultat n°4

    Jurisprudence administrative et judiciaire concernant la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en exécution des lois sur les émigrés ou recueil des instructions ministérielles, ..., faisant suite au Nouveau code des émigrés. Tome second Paris (75)Imp. Royale1827

    Date

    -

    Cote

    BH 3774

    • Contexte : Bibliothèque

    • Jurisprudence administrative et judiciaire concernant...
  5. Résultat n°5

    Jurisprudence administrative et judiciaire concernant la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en exécution des lois sur les émigrés ou recueil des instructions ministérielles, ..., faisant suite au Nouveau code des émigrés. Tome troisième Paris (75)Imp. Royale1828

    Date

    -

    Cote

    BH 3775

    • Contexte : Bibliothèque

    • Jurisprudence administrative et judiciaire concernant...
  6. Résultat n°6

    Jurisprudence administrative et judiciaire concernant la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en exécution des lois sur les émigrés ou recueil des instructions ministérielles, ..., faisant suite au Nouveau code des émigrés. Tome premier Paris (75)Imp. Royale1827

    Date

    -

    Cote

    BH 3773

    • Contexte : Bibliothèque

    • Jurisprudence administrative et judiciaire concernant...
  7. Résultat n°7

    Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou journal des audiences de la cour de cassation et des cours royales avec un supplément contenant les lois et décisions diversesParis (75)Bureau de la jurisprudence ou journal des audiences1826Imp. J. Smith1826

    Cote

    BH 6203

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6101 à 6300

    • Jurisprudence générale du royaume en matière civile,...
  8. Résultat n°8

    Les grands arrêts de la jurisprudence administrative6e édition, 2e tirageParis (75)Sirey1974Evreux (27)Imp. Hérissey1974, Droit public

    Cote

    BH 5635, A 2712 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5601 à 5800.

    • Les grands arrêts de la jurisprudence administrative6e...
  9. Résultat n°9

    Jurisprudence administrative et judiciaire concernant la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en exécution des lois sur les émigrés ou recueil des instructions ministérielles, ..., faisant suite au Nouveau code des émigrés. Tome quatrième Paris (75)Imp. Royale1829

    Date

    -

    Cote

    BH 3776

    • Contexte : Bibliothèque

    • Jurisprudence administrative et judiciaire concernant...
  10. Résultat n°10

    Les grands arrêts de la jurisprudence administrative6e édition, 2e tirageParis (75)Sirey1974Evreux (27)Imp. Hérissey1974, Droit public

    Cote

    BH 5636, A 2711 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5601 à 5800.

    • Les grands arrêts de la jurisprudence administrative6e...
  11. Résultat n°11

    Les fonctions de la notion d'intérêt général dans la jurisprudence du conseil d'étatParis (75)Librairie générale de droit et de jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias1977Paris (75)Imp. du Palais Royal1977, Bibliothèque de droit public

    Cote

    BH 7101, A 3728 (Ancienne cote), 2-275-01259-1, 125

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Les fonctions de la notion d'intérêt général dans la...