Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 5
Sujets
  • 11
  • 4
  • 4
  • 4
  • 2
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

1

(Excudebat Stephanus Servain Anno Domini. M. DCVII.)1607[ Decisiones senatus delphin. opera, et industria clarissimi I. U. D. Guidonis Papae collectae. ]

Date

-

Cote

BH 7646/1, A 1476 (Ancienne cote)

2

Decisiones guidonis papae, jurisconsulti grationopolitani. Commentaria in statutum delphinale, si quis per litteras. Hac postrema editione recognita, [et] summariis locupletata.Lugduni, Ex offic. Q. Hug. A Porta, sumpt. Io. de Gabiano. M. DVII.1507 Hac postrema editione recognita, [et] summariis locupletata.

Date

-

Cote

BH 7646/2, A 1476 (Ancienne cote)

3

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative 6e édition, 2e tirage[Paris (75)] / Evreux (27)Sirey / Imp. Hérissey1974

Date

-

Cote

BH 4112, A 1540 (Ancienne cote)

4

Jurisprudence administrative et judiciaire concernant la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en exécution des lois sur les émigrés ou recueil des instructions ministérielles, ..., faisant suite au Nouveau code des émigrés. Tome second Paris (75)Imp. Royale1827

Date

-

Cote

BH 3774

5

Jurisprudence administrative et judiciaire concernant la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en exécution des lois sur les émigrés ou recueil des instructions ministérielles, ..., faisant suite au Nouveau code des émigrés. Tome troisième Paris (75)Imp. Royale1828

Date

-

Cote

BH 3775

6

Jurisprudence administrative et judiciaire concernant la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en exécution des lois sur les émigrés ou recueil des instructions ministérielles, ..., faisant suite au Nouveau code des émigrés. Tome premier Paris (75)Imp. Royale1827

Date

-

Cote

BH 3773

7

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou journal des audiences de la cour de cassation et des cours royales avec un supplément contenant les lois et décisions diversesParis (75)Bureau de la jurisprudence ou journal des audiences1826Imp. J. Smith1826

Date

-

Cote

BH 6203

8

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative6e édition, 2e tirageParis (75)Sirey1974Evreux (27)Imp. Hérissey1974, Droit public

Date

-

Cote

BH 5635, A 2712 (Ancienne cote)

9

Jurisprudence administrative et judiciaire concernant la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en exécution des lois sur les émigrés ou recueil des instructions ministérielles, ..., faisant suite au Nouveau code des émigrés. Tome quatrième Paris (75)Imp. Royale1829

Date

-

Cote

BH 3776

10

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative6e édition, 2e tirageParis (75)Sirey1974Evreux (27)Imp. Hérissey1974, Droit public

Date

-

Cote

BH 5636, A 2711 (Ancienne cote)

11

Les fonctions de la notion d'intérêt général dans la jurisprudence du conseil d'étatParis (75)Librairie générale de droit et de jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias1977Paris (75)Imp. du Palais Royal1977, Bibliothèque de droit public

Date

-

Cote

BH 7101, A 3728 (Ancienne cote), 2-275-01259-1, 125