JURIDICTION - Recherche

1
1956-1966

Date

1956-1966

Cote

2977 W 266
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Registres d'audience.
- 1956-1966
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
2
1960-1969

Date

1960-1969

Cote

2977 W 126
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Scellés et autres mesures conservatoires.
- 1960-1969
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
3
1918-1924.

Date

1918-1924

Cote

Up 4247
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Montélimar.
- Actes civils.
- Rapports d'experts : enquêtes.
- 1918-1924.
4
La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.

Date

1899-1929

Cote

Up 2908
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
- La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
5
1902-1917.

Date

1902-1917

Cote

Up 4204
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de première instance de Valence.
- Greffe correctionnel.
- Plumitifs d'audience.
- 1902-1917.
6
CHA-COL.

Date

1975-1982

Cote

2964 W 54
- Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence
- Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
- Dossiers thématiques.
- Inspection des notaires : dossiers.
- Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
- CHA-COL.
Producteur :

Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence
7
n° 301 à 599

Date

1982-1982

Cote

3188 W 25
- Contexte : 3188 W - Tribunal d'instance de Valence
- Juridiction contentieuse. - Injonctions à payer : minutes...
- n° 301 à 599
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Valence
8
M 5 : rapports sur l'alcoolisme et la circulation routière.

Date

1997

Cote

2964 W 27
- Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence
- Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
- Dossiers classés par ordre chronologique.
- Année 1997.
- M 5 : rapports sur l'alcoolisme et la circulation routière.
Producteur :

Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence
9
1997

Date

1997

Cote

2964 W 43
- Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence
- Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
- Dossiers thématiques.
- Plaintes contre les notaires : dossiers.
- 1997
Producteur :

Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence
10
19801 à 22000

Date

1984

Cote

2964 W 319
- Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence
- Dépôt de plaintes.
- Année 1984.
- 19801 à 22000
Producteur :

Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence
11
1977-1978

Date

1977-1978

Cote

2977 W 136
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Minutes.
- Quatrième et cinquième classe.
- 1977-1978
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
12
4151460 R. VOS. (10 mars 1993-21 février 2005).

Date

1993-2005

Cote

3091 W 4
- Contexte : 3091 W - Tribunal de commerce de Romans, greffe
- Procédures collectives.- Redressement et liquidation...
- 4151460 R. VOS. (10 mars 1993-21 février 2005).
Producteur :

Service versant : Tribunal de commerce de Romans, greffe
13
380 à 410

Date

1988

Cote

2964 W 246
- Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence
- Citations directes en matière correctionnelle.
- 380 à 410
Producteur :

Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence
14
Pièce 30.

Date

14 septembre 1966

Cote

2949 W 180
- Contexte : 2949 W - Tribunal de commerce de Die
- Registre du commerce et des sociétés.
- Marques de fabrique, dessins et modèles.
- Déclaration de dépôt dessins et modèles.
- S.A. C.I.S.E.S.T
- Pièce 30.
Producteur :

Service versant : Tribunal de commerce de Die
Service producteur : Tribunal de commerce de Die
15
A-W.

Date

1992

Cote

2964 W 78
- Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence
- Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
- Dossiers thématiques.
- Inspection des notaires : dossiers.
- Année 1992.
- A-W.
Producteur :

Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence
16
HO - J

Date

1991

Cote

3188 W 37
- Contexte : 3188 W - Tribunal d'instance de Valence
- Juridiction gracieuse.
- Procédures relatives aux mineurs.
- Dossiers clos en 1991.
- HO - J
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Valence
17
Élections : registre des appels en matière électorale.

Date

1913-1929

Cote

Up 2581
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
- Élections : registre des appels en matière électorale.
18
1993

Date

1993

Cote

2977 W 75-76
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1993
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
19
1979-1981

Date

1979-1981

Cote

2843 W 201
- Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar
- Civil.
- Juridiction gracieuse. - Procès-verbaux de scellés.
- 1979-1981
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Montélimar
20
n°3.

Date

1979

Cote

2964 W 7
- Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence
- Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
- Dossiers classés par ordre chronologique.
- Année 1979 : rapport P6.
- n°3.
Producteur :

Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence
21
1230 à 1280

Date

1988

Cote

2964 W 273
- Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence
- Citations directes en matière correctionnelle.
- 1230 à 1280
Producteur :

Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence
22
C

Date

1993

Cote

3188 W 60
- Contexte : 3188 W - Tribunal d'instance de Valence
- Juridiction gracieuse.
- Procédures relatives aux mineurs.
- Dossiers clos en 1993.
- C
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Valence
23
25 mai 1989 (2)

Date

25 mai 1989

Cote

2843 W 56
- Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- 1989
- 25 mai 1989 (2)
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Montélimar
24
1982

Date

1982

Cote

2977 W 209-210
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- Jugements de police.
- 1982
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
25
1917-1918.

Date

1917-1918

Cote

Up 3732
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
- Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
- 1917-1918.
26
n°1.

Date

2004

Cote

2964 W 98
- Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence
- Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
- Dossiers thématiques.
- Inspection des notaires : dossiers.
- Année 2004.
- n°1.
Producteur :

Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence
27
Copie de compte courant ; répertoire alphabétique ; créances à encaisser ; dossiers divers.
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de première instance de Valence.
- Parquet.
- Séquestre.
- Copie de compte courant ; répertoire alphabétique ;...
28
Lens-Lestang : Proton.

Date

1898-1928

Cote

Up 2834
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
- Lens-Lestang : Proton.
29
1914.

Date

1914

Cote

Up 3260
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Justice de paix de Valence.
- Actes extra-judiciaires.
- 1914.
30
1343

Date

1988

Cote

2964 W 276
- Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence
- Citations directes en matière correctionnelle.
- 1343
Producteur :

Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence
31
1996

Date

1996

Cote

3023 W 28-29
- Contexte : 3023 W - Tribunal d'instance de Romans
- Juridiction gracieuse.
- Tutelles des mineurs.
- 1996
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Romans-sur-Isère.
32
1998

Date

1998

Cote

2977 W 99-106
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Majeurs.
- 1998
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
33
18 janvier 2001-20 décembre 2001

Date

18 janvier 2001-20 décembre 2001

Cote

2949 W 25
- Contexte : 2949 W - Tribunal de commerce de Die
- Affaires générales.
- Registres d'audience ou plumitifs d'audience.
- Rôle des audiences.
- 18 janvier 2001-20 décembre 2001
Producteur :

Service versant : Tribunal de commerce de Die
Service producteur : Tribunal de commerce de Die
34
B

Date

1995

Cote

3188 W 79
- Contexte : 3188 W - Tribunal d'instance de Valence
- Juridiction gracieuse.
- Procédures relatives aux mineurs.
- Dossiers clos en 1995.
- B
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Valence
35
Clément.

Date

1902-1931

Cote

Up 2893
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
- Valence.
- Clément.
36
1990

Date

1990

Cote

2977 W 116
- Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.
- Civil.
- Juridiction gracieuse.
- Protection des mineurs et des majeurs.
- Procédures.
- Mineurs.
- 1990
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Nyons.
37
4150170 BERR CHARLES (1997-2001). 4150171 BERR JACQUELINE (1997-2001). 4150181 FERNANDEZ EMMANUEL (1997-2001). 4150188 HOYEZ PATRICK ROBERT BERNARD (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2949 W 132
- Contexte : 2949 W - Tribunal de commerce de Die
- Procédures collectives : dossiers.
- 4150170 BERR CHARLES (1997-2001). 4150171 BERR JACQUELINE...
Producteur :

Service versant : Tribunal de commerce de Die
Service producteur : Tribunal de commerce de Die
38
SARL Société d'Exploitation des Etablissements Gérard EYMERI (18 juillet 1996-1 août 2007): dossier n° 4150161.

Cote

3166 W 14
- Contexte : 3166 W - Ministère de la justice, tribunal de commerce...
- Procédures collectives.- Redressement et liquidation...
- Dossiers clos en 2007.
- SARL Société d'Exploitation des Etablissements Gérard...
Producteur :

Ministère de la Justice / Tribunal de commerce de Die
39
Pièce 35.

Date

22 mars1974

Cote

2949 W 185
- Contexte : 2949 W - Tribunal de commerce de Die
- Registre du commerce et des sociétés.
- Marques de fabrique, dessins et modèles.
- Déclaration de dépôt dessins et modèles.
- S.A. G.I.D.E.X.
- Pièce 35.
Producteur :

Service versant : Tribunal de commerce de Die
Service producteur : Tribunal de commerce de Die
40
26 avril 1990 (2)

Date

26 avril 1990

Cote

2843 W 2
- Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar
- Tribunal de police.
- Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
- 1990
- 26 avril 1990 (2)
Producteur :

Service versant : tribunal d'instance de Montélimar

Résultats de la recherche

1956-1966

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1960-1969

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

1918-1924.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

1902-1917.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

CHA-COL.

Date

Cote

Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

Producteur :

n° 301 à 599

Date

Cote

Contexte : 3188 W - Tribunal d'instance de Valence

Producteur :

M 5 : rapports sur l'alcoolisme et la circulation routière.

Date

Cote

Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

Producteur :

1997

Date

Cote

Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

Producteur :

19801 à 22000

Date

Cote

Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

Producteur :

1977-1978

Date

Cote

Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

Producteur :

4151460 R. VOS. (10 mars 1993-21 février 2005).

Date

Cote

Contexte : 3091 W - Tribunal de commerce de Romans, greffe

Producteur :

380 à 410

Date

Cote

Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

Producteur :

Pièce 30.

Date

Cote

Contexte : 2949 W - Tribunal de commerce de Die

Producteur :

A-W.

Date

Cote

Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

Producteur :

HO - J

Date

Cote

Contexte : 3188 W - Tribunal d'instance de Valence

Producteur :

Élections : registre des appels en matière électorale.

Date