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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Répartition.
Cote
2910 W 3
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
2

Taxe professionnelle.
Cote
2910 W 7
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Taxe professionnelle.
3

Répartition.
Cote
2910 W 10
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1997.
  • Répartition.
4

Affectation et mandatement.
Cote
2910 W 11
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1997.
  • Affectation et mandatement.
5

Exercice 1992.
Cote
2910 W 1
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
  • Exercice 1992.
6

Exercice 1993.
Cote
2910 W 2
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
  • Exercice 1993.
7

Taxes professionnelle et additionnelle.
Cote
2910 W 8
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Taxes professionnelle et additionnelle.
8

Mise en place de l'ARTT dans les autres départements.
Cote
2948 W 440
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Information.
  • Mise en place de l'ARTT dans les autres départements.
9

Répartition.
Cote
2910 W 5
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1995.
  • Répartition.
10

Affectation et mandatement
Cote
2910 W 6
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1995.
  • Affectation et mandatement
11

Affectation et mandatement.
Cote
2910 W 9
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Affectation et mandatement.
12

Affectation et mandatement.
Cote
2910 W 4
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Affectation et mandatement.