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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Parre Nicole.

    Date

    1982-2009

    Cote

    3209 W 31

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • La Garde-Adhémar.
    • Parre Nicole.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  2. Résultat n°2

    Imbert Marinette.

    Date

    1961-2010

    Cote

    3209 W 39

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Mirabel-et-Blacons.
    • Imbert Marinette.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  3. Résultat n°3

    Froment Pierre.

    Date

    1980-2010

    Cote

    3209 W 58

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Sauzet.
    • Froment Pierre.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  4. Résultat n°4

    Lotto Aldo.

    Date

    1963-2010

    Cote

    3209 W 25

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Divajeu.
    • Lotto Aldo.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  5. Résultat n°5

    Crozat André.

    Date

    1967-2010

    Cote

    3209 W 41

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Montmeyran.
    • Crozat André.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  6. Résultat n°6

    Chaix Lucette.

    Date

    1968-2010

    Cote

    3209 W 23

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Crest.
    • Chaix Lucette.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  7. Résultat n°7

    Belle Ginette.

    Date

    1965-2010

    Cote

    3209 W 32

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Génissieux.
    • Belle Ginette.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  8. Résultat n°8

    François René.

    Date

    1965-2010

    Cote

    3209 W 15

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • François René.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  9. Résultat n°9

    Bonnardel René. - Dossier de cessation d'élevage avicole.

    Date

    1973-2009

    Cote

    3209 W 12

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Charpey.
    • Bonnardel René. - Dossier de cessation d'élevage avicole.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  10. Résultat n°10

    Rochas Lucien.

    Date

    1964-2009

    Cote

    3209 W 42

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Montmeyran.
    • Rochas Lucien.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  11. Résultat n°11

    Bossan Pierre.

    Date

    1997-2010

    Cote

    3209 W 46

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Parnans.
    • Bossan Pierre.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  12. Résultat n°12

    Comte Dominique - RD n°96/09 DU 12 novembre 2009.

    Date

    1971-2009

    Cote

    3209 W 16

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Chatuzange-le-Goubet. - Dossiers de cessation.
    • Comte Dominique - RD n°96/09 DU 12 novembre 2009.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  13. Résultat n°13

    Roinat Paul.

    Date

    1965-2009

    Cote

    3209 W 54

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • La Roche-Saint-Secret-Béconne.
    • Roinat Paul.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  14. Résultat n°14

    Perrochet Pierre.

    Date

    1983-2007

    Cote

    3209 W 17

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Chatuzange-le-Goubet. - Dossiers de cessation.
    • Perrochet Pierre.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  15. Résultat n°15

    Perrochet Roger.

    Date

    1997-2006

    Cote

    3209 W 18

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Chatuzange-le-Goubet. - Dossiers de cessation.
    • Perrochet Roger.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  16. Résultat n°16

    Fonderie de Valence. - Délimitation du terrain : correspondance, procès-verbal de délimitation de l'assiette, tableau de comparaison de la surface des bâtiments de la place de Valence (an XI). Descriptif et propriété : correspondance (1807-1829). Maison de l'entrepreneur de la fonderie : bail à ferme passé aux enchères, cahier des charges (an XII). Dépôt de mendicité : correspondance, procès-verbal (1811-1816). Travaux d'entretien : affiches, état de journées (an IX-1815). Isolement des poudres : correspondance (1856).

    Date

    an IX-1856

    Cote

    2 R 331

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ateliers militaires.
    • Manufactures d’armes et usines de guerre.
    • Fonderie de Valence. - Délimitation du terrain : correspondance,...
  17. Résultat n°17

    Poudrières de Montélimar. - Projet de construction de la poudrière de la régie, déclaration d'utilité publique et expropriation : décret, correspondance (1910). Abandon du projet sur le terrain exproprié, rétrocession de parcelle : déclaration préfectorale, notes officielles, correspondance (1911). Poudrières de la régie et du 52e régiment d'infanterie, projet de déplacement : délibérations, procès-verbal de conférence, correspondance (1911-1912).

    Date

    1910-1912

    Cote

    2 R 330

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ateliers militaires.
    • Manufactures d’armes et usines de guerre.
    • Poudrières de Montélimar. - Projet de construction...
  18. Résultat n°18

    Patonnier Claude.

    Date

    1963-2010

    Cote

    3209 W 48

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Le Poët-Célard.
    • Patonnier Claude.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  19. Résultat n°19

    Girard Josiane. - Dossier de cessation.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3209 W 20

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Colonzelle.
    • Girard Josiane. - Dossier de cessation.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  20. Résultat n°20

    Ginot Michel.

    Date

    1965-2010

    Cote

    3209 W 4

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Arthemonay
    • Ginot Michel.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations