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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Parre Nicole.
Cote
3209 W 31
 Date
1982-2009
 Lieu
La Garde-Adhémar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • La Garde-Adhémar.
  • Parre Nicole.
2

Imbert Marinette.
Cote
3209 W 39
 Date
1961-2010
 Lieu
Mirabel-et-Blacons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Mirabel-et-Blacons.
  • Imbert Marinette.
3

Froment Pierre.
Cote
3209 W 58
 Date
1980-2010
 Lieu
Sauzet (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Sauzet.
  • Froment Pierre.
4

Lotto Aldo.
Cote
3209 W 25
 Date
1963-2010
 Lieu
Divajeu (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Divajeu.
  • Lotto Aldo.
5

Crozat André.
Cote
3209 W 41
 Date
1967-2010
 Lieu
Montmeyran (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Montmeyran.
  • Crozat André.
6

Chaix Lucette.
Cote
3209 W 23
 Date
1968-2010
 Lieu
Crest (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Crest.
  • Chaix Lucette.
7

Belle Ginette.
Cote
3209 W 32
 Date
1965-2010
 Lieu
Génissieux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Génissieux.
  • Belle Ginette.
8

François René.
Cote
3209 W 15
 Date
1965-2010
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Châteauneuf-sur-Isère.
  • François René.
9

Bonnardel René. - Dossier de cessation d'élevage avicole.
Cote
3209 W 12
 Date
1973-2009
 Lieu
Charpey (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Charpey.
  • Bonnardel René. - Dossier de cessation d'élevage avicole.
10

Rochas Lucien.
Cote
3209 W 42
 Date
1964-2009
 Lieu
Montmeyran (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Montmeyran.
  • Rochas Lucien.
11

Bossan Pierre.
Cote
3209 W 46
 Date
1997-2010
 Lieu
Parnans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Parnans.
  • Bossan Pierre.
12

Comte Dominique - RD n°96/09 DU 12 novembre 2009.
Cote
3209 W 16
 Date
1971-2009
 Lieu
Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Chatuzange-le-Goubet. - Dossiers de cessation.
  • Comte Dominique - RD n°96/09 DU 12 novembre 2009.
13

Roinat Paul.
Cote
3209 W 54
 Date
1965-2009
 Lieu
La Roche-Saint-Secret-Béconne (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • La Roche-Saint-Secret-Béconne.
  • Roinat Paul.
14

Perrochet Pierre.
Cote
3209 W 17
 Date
1983-2007
 Lieu
Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Chatuzange-le-Goubet. - Dossiers de cessation.
  • Perrochet Pierre.
15

Perrochet Roger.
Cote
3209 W 18
 Date
1997-2006
 Lieu
Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Chatuzange-le-Goubet. - Dossiers de cessation.
  • Perrochet Roger.
16

Fonderie de Valence. - Délimitation du terrain : correspondance, procès-verbal de délimitation de l'assiette, tableau de comparaison de la surface des bâtiments de la place de Valence (an XI). Descriptif et propriété : correspondance (1807-1829). Maison de l'entrepreneur de la fonderie : bail à ferme passé aux enchères, cahier des charges (an XII). Dépôt de mendicité : correspondance, procès-verbal (1811-1816). Travaux d'entretien : affiches, état de journées (an IX-1815). Isolement des poudres : correspondance (1856).
Cote
2 R 331
 Date
an IX-1856
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Ateliers militaires.
  • Manufactures d’armes et usines de guerre.
  • Fonderie de Valence. - Délimitation du terrain : correspondance,...
17

Poudrières de Montélimar. - Projet de construction de la poudrière de la régie, déclaration d'utilité publique et expropriation : décret, correspondance (1910). Abandon du projet sur le terrain exproprié, rétrocession de parcelle : déclaration préfectorale, notes officielles, correspondance (1911). Poudrières de la régie et du 52e régiment d'infanterie, projet de déplacement : délibérations, procès-verbal de conférence, correspondance (1911-1912).
Cote
2 R 330
 Date
1910-1912
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Ateliers militaires.
  • Manufactures d’armes et usines de guerre.
  • Poudrières de Montélimar. - Projet de construction...
18

Patonnier Claude.
Cote
3209 W 48
 Date
1963-2010
 Lieu
Le Poët-Célard (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Le Poët-Célard.
  • Patonnier Claude.
19

Girard Josiane. - Dossier de cessation.
Cote
3209 W 20
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Colonzelle.
  • Girard Josiane. - Dossier de cessation.
20

Ginot Michel.
Cote
3209 W 4
 Date
1965-2010
 Lieu
Arthemonay (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

  • Installations classées. - Cessation d'élévage.
  • Arthemonay
  • Ginot Michel.