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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1911

    Date

    1911

    Cote

    2 E 29194

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Pestre, Auguste (1872-...).
    • Minutes.
    • 1911
  2. Résultat n°2

    1851

    Date

    1851

    Cote

    2 E 24658

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 1851
  3. Résultat n°3

    1902

    Date

    1902

    Cote

    2 E 29185

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Dubost, Jean Rémy Léon.
    • Minutes.
    • 1902
  4. Résultat n°4

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  7. Résultat n°7

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    3 janvier-30 juin 1856

    Date

    3 janvier-30 juin 1856

    Cote

    2 E 24666

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 3 janvier-30 juin 1856
  9. Résultat n°9

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10
    AC. 1975.

    1 media

    AC. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4393, 2058 W 478 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AC
    • AC. 1975.
  11. Résultat n°11

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    15 juin-31 décembre 1845

    Date

    15 juin-31 décembre 1845

    Cote

    2 E 24649

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 15 juin-31 décembre 1845
  14. Résultat n°14

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    12 mai 1832, faux et usage de faux en écriture privée : La Chapelle-en-Vercors. 12 mai 1832, fabrication et émission de fausse monnaie : Hauterives, Le Grand-Serre, Valence.

    Date

    12 mai 1832

    Cote

    2 U 294

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 12 mai 1832, faux et usage de faux en écriture privée...
  22. Résultat n°22
    Cothonay, Joseph Auguste

    1 media

    Cothonay, Joseph Auguste

    Date

    13 janvier 1891

    Cote

    1920 W 58

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Cothonay, Joseph Auguste
  23. Résultat n°23
    Revol, René Louis Joseph

    1 media

    Revol, René Louis Joseph

    Date

    22 juillet 1899

    Cote

    1920 W 179

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revol, René Louis Joseph
  24. Résultat n°24
    Hauterives.- Vue aérienne du village.

    1 media

    Hauterives.- Vue aérienne du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    120 Fi 25

    • Contexte : 120 Fi - Fonds Puthiot

    • Hauterives.- Vue aérienne du village.
  25. Résultat n°25

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26
    AP. 1975.

    1 media

    AP. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4412, 2058 W 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AP
    • AP. 1975.
  27. Résultat n°27

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Robert, René Jules

    Cote

    3 R 267

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Robert, René Jules
  29. Résultat n°29

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  30. Résultat n°30

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32
    AW. 1975.

    1 media

    AW. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4422, 2058 W 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AW
    • AW. 1975.
  33. Résultat n°33
    BD. 1979.

    1 media

    BD. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 1294, 2842 W 34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section BD
    • BD. 1979.
  34. Résultat n°34

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    1908

    Date

    1908

    Cote

    2 E 29191

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Pestre, Auguste (1872-...).
    • Minutes.
    • 1908
  36. Résultat n°36

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    1881

    Date

    1881

    Cote

    2 E 24696

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Marie Joseph Antoine Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 1881
  38. Résultat n°38

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    1er janvier-8 juillet 1840

    Date

    1er janvier-8 juillet 1840

    Cote

    2 E 24638

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 1er janvier-8 juillet 1840
  40. Résultat n°40

    1816

    Date

    1816

    Cote

    2 E 24611

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Antoine (1759-...).
    • Minutes.
    • 1816
  41. Résultat n°41

    1e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 252

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 1e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  42. Résultat n°42

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  43. Résultat n°43

    Relevés de propriétés 004 (REY – ZAR).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Hauterives
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 004 (REY – ZAR).
  44. Résultat n°44
    Paquien, Auguste Jules

    1 media

    Paquien, Auguste Jules

    Date

    17 décembre 1884

    Cote

    1920 W 16

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Paquien, Auguste Jules
  45. Résultat n°45

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    4 août-31 décembre 1847

    Date

    4 août-31 décembre 1847

    Cote

    2 E 24653

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 4 août-31 décembre 1847
  47. Résultat n°47

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  48. Résultat n°48

    4 janvier-26 juin 1913

    Date

    4 janvier-26 juin 1913

    Cote

    2 E 29196

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Pestre, Auguste (1872-...).
    • Minutes.
    • 4 janvier-26 juin 1913
  49. Résultat n°49

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  51. Résultat n°51

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  52. Résultat n°52

    Hauterives.

    Date

    1987-2012

    Cote

    3657 W 88

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Hauterives.
  53. Résultat n°53

    Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (1810-1827).

    Date

    1810-1827

    Cote

    2 E 24623

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Antoine (1759-...).
    • Répertoires.
    • Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (1810-1827).
  54. Résultat n°54

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  55. Résultat n°55

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56
    Dorey, Joseph Prudent

    1 media

    Dorey, Joseph Prudent

    Date

    24 février 1898

    Cote

    1920 W 116

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Dorey, Joseph Prudent
  57. Résultat n°57

    7 décembre 1846, vol d'argent : Saint-Barthélémy-de-Vals. 8 décembre 1846, attentats à la pudeur sur des enfants : Hauterives. 8 décembre 1846, viol d'une enfant : Hauterives. 9 décembre 1846, incendies de récoltes : Condillac. 12 décembre 1846, assassinat d'un homme : Albon.

    Date

    7-11 décembre 1846

    Cote

    2 U 384

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 7 décembre 1846, vol d'argent : Saint-Barthélémy-de-Vals....
  58. Résultat n°58
    Pater, Sylvain

    1 media

    Pater, Sylvain

    Date

    29 mai 1878

    Cote

    1920 W 94

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Pater, Sylvain
  59. Résultat n°59

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  62. Résultat n°62

    Gare Valence TGV Rhône-Alpes.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4272 W 48

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 2000-2001.
    • Gare Valence TGV Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  63. Résultat n°63

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  64. Résultat n°64

    Route départementale n°538 (RD 538), calibrage de la chaussée à Normans.

    Date

    2002-2003

    Cote

    4272 W 60

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 2002-2003.
    • Route départementale n°538 (RD 538), calibrage de la...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  65. Résultat n°65
    Hauterives.- Statue du général Marie François Joseph de Miribel (1831-1893).

    1 media

    Hauterives.- Statue du général Marie François Joseph de Miribel (1831-1893).

    Date

    1980

    Cote

    21 Fi 5523

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Hauterives.- Statue du général Marie François Joseph...
  66. Résultat n°66

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  67. Résultat n°67

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  68. Résultat n°68

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69
    BH. 1975.

    1 media

    BH. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4434, 2058 W 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section BH
    • BH. 1975.
  70. Résultat n°70

    Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 493

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71

    Canton du Grand-Serre.- Communes de Grand-Serre (Le) (1818), Hauterives (1819), Lens-Lestang (1819), Montrigaud (1819), Moras (1815), Saint-Bonnet-de-Valclérieux (1819), Saint-Christophe-et-le-Laris (1819).

    Date

    1815-1819

    Cote

    3 P 2876

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Grand-Serre.- Communes de Grand-Serre (Le)...
  72. Résultat n°72

    Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 62

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  73. Résultat n°73

    1909

    Date

    1909

    Cote

    2 E 29192

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Pestre, Auguste (1872-...).
    • Minutes.
    • 1909
  74. Résultat n°74

    5 janvier 1771-10 avril 1787

    Date

    5 janvier 1771-10 avril 1787

    Cote

    2 E 24717

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Martigniat, Antoine (1704-...).
    • Minutes.
    • 5 janvier 1771-10 avril 1787
  75. Résultat n°75

    Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 679

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montvendre.
    • Raccordement pour alimentaire la construction de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  76. Résultat n°76
    AM. 1975.

    1 media

    AM. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4407, 2058 W 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AM
    • AM. 1975.
  77. Résultat n°77

    Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 167

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  78. Résultat n°78
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 600

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Hauterives
    • Vue générale du village.
  79. Résultat n°79
    AX. 1975.

    1 media

    AX. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4424, 2058 W 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AX
    • AX. 1975.
  80. Résultat n°80

    Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 756

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme