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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  2. Résultat n°2

    1911

    Date

    1911

    Cote

    2 E 29194

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Pestre, Auguste (1872-...).
    • Minutes.
    • 1911
  3. Résultat n°3

    1851

    Date

    1851

    Cote

    2 E 24658

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 1851
  4. Résultat n°4

    1902

    Date

    1902

    Cote

    2 E 29185

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Dubost, Jean Rémy Léon.
    • Minutes.
    • 1902
  5. Résultat n°5

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  9. Résultat n°9

    3 janvier-30 juin 1856

    Date

    3 janvier-30 juin 1856

    Cote

    2 E 24666

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 3 janvier-30 juin 1856
  10. Résultat n°10

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11
    AC. 1975.

    1 media

    AC. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4393, 2058 W 478 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AC
    • AC. 1975.
  12. Résultat n°12

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    15 juin-31 décembre 1845

    Date

    15 juin-31 décembre 1845

    Cote

    2 E 24649

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 15 juin-31 décembre 1845
  15. Résultat n°15

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    12 mai 1832, faux et usage de faux en écriture privée : La Chapelle-en-Vercors. 12 mai 1832, fabrication et émission de fausse monnaie : Hauterives, Le Grand-Serre, Valence.

    Date

    12 mai 1832

    Cote

    2 U 294

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 12 mai 1832, faux et usage de faux en écriture privée...
  23. Résultat n°23
    Cothonay, Joseph Auguste

    1 media

    Cothonay, Joseph Auguste

    Date

    13 janvier 1891

    Cote

    1920 W 58

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Cothonay, Joseph Auguste
  24. Résultat n°24
    Revol, René Louis Joseph

    1 media

    Revol, René Louis Joseph

    Date

    22 juillet 1899

    Cote

    1920 W 179

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revol, René Louis Joseph
  25. Résultat n°25
    Hauterives.- Vue aérienne du village.

    1 media

    Hauterives.- Vue aérienne du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    120 Fi 25

    • Contexte : 120 Fi - Fonds Puthiot

    • Hauterives.- Vue aérienne du village.
  26. Résultat n°26

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27
    AP. 1975.

    1 media

    AP. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4412, 2058 W 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AP
    • AP. 1975.
  28. Résultat n°28

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  29. Résultat n°29

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Robert, René Jules

    Cote

    3 R 267

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Robert, René Jules
  31. Résultat n°31

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  32. Résultat n°32

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34
    AW. 1975.

    1 media

    AW. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4422, 2058 W 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AW
    • AW. 1975.
  35. Résultat n°35
    BD. 1979.

    1 media

    BD. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 1294, 2842 W 34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section BD
    • BD. 1979.
  36. Résultat n°36

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  38. Résultat n°38

    1908

    Date

    1908

    Cote

    2 E 29191

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Pestre, Auguste (1872-...).
    • Minutes.
    • 1908
  39. Résultat n°39

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    1881

    Date

    1881

    Cote

    2 E 24696

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Marie Joseph Antoine Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 1881
  41. Résultat n°41

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42

    1er janvier-8 juillet 1840

    Date

    1er janvier-8 juillet 1840

    Cote

    2 E 24638

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 1er janvier-8 juillet 1840
  43. Résultat n°43

    1816

    Date

    1816

    Cote

    2 E 24611

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Antoine (1759-...).
    • Minutes.
    • 1816
  44. Résultat n°44

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  45. Résultat n°45

    1e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 252

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 1e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  46. Résultat n°46

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  47. Résultat n°47

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  48. Résultat n°48

    Relevés de propriétés 004 (REY – ZAR).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Hauterives
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 004 (REY – ZAR).
  49. Résultat n°49
    Paquien, Auguste Jules

    1 media

    Paquien, Auguste Jules

    Date

    17 décembre 1884

    Cote

    1920 W 16

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Paquien, Auguste Jules
  50. Résultat n°50

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  51. Résultat n°51

    4 août-31 décembre 1847

    Date

    4 août-31 décembre 1847

    Cote

    2 E 24653

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 4 août-31 décembre 1847
  52. Résultat n°52

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  53. Résultat n°53

    4 janvier-26 juin 1913

    Date

    4 janvier-26 juin 1913

    Cote

    2 E 29196

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Pestre, Auguste (1872-...).
    • Minutes.
    • 4 janvier-26 juin 1913
  54. Résultat n°54

    Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 150

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  55. Résultat n°55

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  57. Résultat n°57

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  58. Résultat n°58

    Hauterives.

    Date

    1987-2012

    Cote

    3657 W 88

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Hauterives.
  59. Résultat n°59

    Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (1810-1827).

    Date

    1810-1827

    Cote

    2 E 24623

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Antoine (1759-...).
    • Répertoires.
    • Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (1810-1827).
  60. Résultat n°60

    EHPAD La Manoudière.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 75

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  61. Résultat n°61

    Foyer de vie Le Plovier.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 132

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Marcel-les-Valence.
    • Foyer de vie Le Plovier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  62. Résultat n°62

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  63. Résultat n°63

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64
    Dorey, Joseph Prudent

    1 media

    Dorey, Joseph Prudent

    Date

    24 février 1898

    Cote

    1920 W 116

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Dorey, Joseph Prudent
  65. Résultat n°65

    7 décembre 1846, vol d'argent : Saint-Barthélémy-de-Vals. 8 décembre 1846, attentats à la pudeur sur des enfants : Hauterives. 8 décembre 1846, viol d'une enfant : Hauterives. 9 décembre 1846, incendies de récoltes : Condillac. 12 décembre 1846, assassinat d'un homme : Albon.

    Date

    7-11 décembre 1846

    Cote

    2 U 384

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 7 décembre 1846, vol d'argent : Saint-Barthélémy-de-Vals....
  66. Résultat n°66

    PSMS (Nyons).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 186

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • PSMS (Nyons).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  67. Résultat n°67
    Pater, Sylvain

    1 media

    Pater, Sylvain

    Date

    29 mai 1878

    Cote

    1920 W 94

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Pater, Sylvain
  68. Résultat n°68

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  70. Résultat n°70

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71

    Gare Valence TGV Rhône-Alpes.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4272 W 48

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 2000-2001.
    • Gare Valence TGV Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  72. Résultat n°72

    Foyer des jeunes à Valence.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4489 W 9

    • Contexte : 4489 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Partenariats.
    • Années 1961-1995.
    • Foyer des jeunes à Valence.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  73. Résultat n°73

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  74. Résultat n°74

    Route départementale n°538 (RD 538), calibrage de la chaussée à Normans.

    Date

    2002-2003

    Cote

    4272 W 60

    • Contexte : 4272 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossier de communication.
    • Années 2002-2003.
    • Route départementale n°538 (RD 538), calibrage de la...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  75. Résultat n°75

    Foyer hébergement La Providence.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 126

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer hébergement La Providence.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  76. Résultat n°76
    Hauterives.- Statue du général Marie François Joseph de Miribel (1831-1893).

    1 media

    Hauterives.- Statue du général Marie François Joseph de Miribel (1831-1893).

    Date

    1980

    Cote

    21 Fi 5523

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Hauterives.- Statue du général Marie François Joseph...
  77. Résultat n°77

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  78. Résultat n°78

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  80. Résultat n°80
    BH. 1975.

    1 media

    BH. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4434, 2058 W 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section BH
    • BH. 1975.