4489 W 1-31
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/02/2026
Présentation du contenu
Le versement comprend les dossiers de convention par année et par établissement (4489 W 1-26), les dossiers de visite de conformité du lieu de vie Plain Champs et de la MECS Rayon de Soleil (4489 W 27-30) et le projet de reprise du lieu de vie La plaine des fontaines (4489 W 31).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage ne vigueur.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
convention, arrêté, tableau de synthèse, statuts, courrier.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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