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449 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  2. Résultat n°2
    Tardy, Achille Alfred

    1 media

    Tardy, Achille Alfred

    Date

    27 février 1886

    Cote

    1920 W 119

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Tardy, Achille Alfred
  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    26 juin 1873

    Cote

    3 P 3390/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Génissieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  4. Résultat n°4

    Génissieux. - Création de trottoirs rue Frédéric Pénolon.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 35

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Génissieux. - Création de trottoirs rue Frédéric Pénolon.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  5. Résultat n°5

    Relevés de propriétés 001 (ASS - DON).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - DON).
  6. Résultat n°6
    B1, Génissieux. 1970.

    1 media

    B1, Génissieux. 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2058 W 4062, 2058 W 441 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section B
    • B1, Génissieux. 1970.
  7. Résultat n°7

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  9. Résultat n°9

    Volume 4 : comptes annulés 200-794.

    Cote

    2057 W 359

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Génissieux.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 4 : comptes annulés 200-794.
  10. Résultat n°10
    D2, Les Guinches. 1934.

    1 media

    D2, Les Guinches. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 4055, 2058 W 441 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section D
    • D2, Les Guinches. 1934.
  11. Résultat n°11

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  12. Résultat n°12

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13

    Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 150

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  14. Résultat n°14

    Caillet, Jules Désiré

    Cote

    3 R 165

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Caillet, Jules Désiré
  15. Résultat n°15

    EHPAD La Manoudière.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 75

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  16. Résultat n°16

    Foyer de vie Le Plovier.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 132

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Marcel-les-Valence.
    • Foyer de vie Le Plovier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  17. Résultat n°17
    AE. 1996.

    1 media

    AE. 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2842 W 1156, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section AE
    • AE. 1996.
  18. Résultat n°18

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4 E 7502

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Génissieux
    • Naissances, mariages, décès (1873-2014).
    • 1933-1942
  19. Résultat n°19

    PSMS (Nyons).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 186

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • PSMS (Nyons).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  20. Résultat n°20
    ZH. 1970.

    1 media

    ZH. 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2058 W 4072, 2058 W 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZH
    • ZH. 1970.
  21. Résultat n°21

    Foyer hébergement La Providence.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 126

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer hébergement La Providence.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  22. Résultat n°22

    Relevés de propriétés 002 (DRE – RAM).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (DRE – RAM).
  23. Résultat n°23

    EHPAD L'Arnoud.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 112

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD L'Arnoud.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  24. Résultat n°24

    Foyer d'accueil médicalisé Eyriau.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 57

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • La Motte Chalencon.
    • Foyer d'accueil médicalisé Eyriau.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  25. Résultat n°25

    Foyer de vie Clair Matin.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 56

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • La Motte Chalencon.
    • Foyer de vie Clair Matin.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  26. Résultat n°26
    C2, La Plaine. 1966.

    1 media

    C2, La Plaine. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 4057, 2058 W 440 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section C
    • C2, La Plaine. 1966.
  27. Résultat n°27
    AC. 1996.

    1 media

    AC. 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2842 W 1158, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section AC
    • AC. 1996.
  28. Résultat n°28

    Unité de soins londue durée (USLD) Le Valmont.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 69

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montéléger.
    • Unité de soins londue durée (USLD) Le Valmont.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  29. Résultat n°29

    Communes de :

    Date

    1867-1874

    Cote

    3 P 2836

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  30. Résultat n°30

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  31. Résultat n°31
    ZA. 1970-1981.

    1 media

    ZA. 1970-1981.

    Date

    1970-1981

    Cote

    2058 W 4078, 2058 W 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZA
    • ZA. 1970-1981.
  32. Résultat n°32

    Foyer logement Les saules.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 27

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Foyer logement Les saules.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  33. Résultat n°33

    Avril à décembre.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 198

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2015.
    • Avril à décembre.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  34. Résultat n°34

    Pral, Marie Louise Eugénie

    Cote

    3 R 137

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Pral, Marie Louise Eugénie
  35. Résultat n°35

    Foyer hébergement Dominique Sartre.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 170

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Valence.
    • Foyer hébergement Dominique Sartre.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  36. Résultat n°36

    Foyer de vie Les Magnolias.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 73

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • Foyer de vie Les Magnolias.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  37. Résultat n°37

    ADMR (Saint-Marcel-les-Valence).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 189

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • ADMR (Saint-Marcel-les-Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  38. Résultat n°38

    EHPAD Ile Fleurie.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 143

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Tain-l'Hermittage.
    • EHPAD Ile Fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  39. Résultat n°39

    Blache, Pierre Ferdinand

    Cote

    3 R 188

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Blache, Pierre Ferdinand
  40. Résultat n°40

    EHPAD Résidence Marie-France Préault (Valence).

    Date

    2004-2004

    Cote

    4500W 1

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2004.
    • EHPAD Résidence Marie-France Préault (Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  41. Résultat n°41

    Gerin, Auguste

    Date

    30 août 1897

    Cote

    1920 W 640

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gerin, Auguste
  42. Résultat n°42
    ZE. 1970.

    1 media

    ZE. 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2058 W 4071, 2058 W 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZE
    • ZE. 1970.
  43. Résultat n°43

    B2. 1985-1995.

    Date

    1985-1995

    Cote

    2842 W 5982, 2842 W 154 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section B
    • B2. 1985-1995.
  44. Résultat n°44

    Foyer Logement Le Beaumont (Beaumont-sur-Valence).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 21

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Foyer Logement Le Beaumont (Beaumont-sur-Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  45. Résultat n°45
    Place du village.

    1 media

    Place du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 139/3

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Génissieux.
    • Place du village.
  46. Résultat n°46

    Relevés de propriétés 002 (DOR - PAP).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (DOR - PAP).
  47. Résultat n°47

    Belle Ginette.

    Date

    1965-2010

    Cote

    3209 W 32

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Génissieux.
    • Belle Ginette.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  48. Résultat n°48

    Foyer de vie Le Béal.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 151

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer de vie Le Béal.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  49. Résultat n°49
    Bouvarel, Adrien Auguste Louis

    1 media

    Bouvarel, Adrien Auguste Louis

    Date

    26 juin 1894

    Cote

    1920 W 17

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bouvarel, Adrien Auguste Louis
  50. Résultat n°50

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 792

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Génissieux
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  51. Résultat n°51

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Génissieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  52. Résultat n°52

    Commune de Génissieux.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 304

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Génissieux.
  53. Résultat n°53

    Foyer d'accueil La Providence.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 124

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer d'accueil La Providence.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  54. Résultat n°54

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Génissieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  55. Résultat n°55

    EHPAD Les Tilleuls (Parnans).

    Cote

    4500W 95

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • EHPAD Les Tilleuls (Parnans).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  56. Résultat n°56
    Frémont, Léon Adonis

    1 media

    Frémont, Léon Adonis

    Date

    11 novembre 1883

    Cote

    1920 W 590

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Frémont, Léon Adonis
  57. Résultat n°57

    Foyer de vie Debussy.

    Date

    2013-2013

    Cote

    4500W 4

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2013.
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Foyer de vie Debussy.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  58. Résultat n°58

    EHPAD de Buis-les-Baronnies.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 29

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Buis-les-Baronnies.
    • EHPAD de Buis-les-Baronnies.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  59. Résultat n°59

    Gerin, Louis Eugène

    Date

    27 mars 1890

    Cote

    1920 W 637

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gerin, Louis Eugène
  60. Résultat n°60
    1737-1792

    300 medias

    1737-1792

    Date

    1737-1792

    Cote

    1Num 605

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Peyrins
    • Paroisse de Génissieux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1652-1792).
    • 1737-1792
  61. Résultat n°61

    ESAT temps partiel Croix-Rouge.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 105

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Recoubeau-Jansac.
    • ESAT temps partiel Croix-Rouge.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  62. Résultat n°62

    Année 2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4500W 196

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2014.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  63. Résultat n°63

    EHPAD Clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 142

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Tain-l'Hermittage.
    • EHPAD Clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  64. Résultat n°64
    AH. 1996.

    1 media

    AH. 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2842 W 1155, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section AH
    • AH. 1996.
  65. Résultat n°65
    Section E1, Plaine (la).

    1 media

    Section E1, Plaine (la).

    Date

    30 décembre 1819, 26 juin 1873

    Cote

    3 P 3390/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Génissieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E1, Plaine (la).
  66. Résultat n°66

    Création de la bibliothèque municipale.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 157

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Génissieux.
    • Création de la bibliothèque municipale.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  67. Résultat n°67

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  68. Résultat n°68
    Tableau d'assemblage. 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 1146, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1985.
  69. Résultat n°69

    Volume 3 : comptes annulés 3-198.

    Cote

    2057 W 358

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Génissieux.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 3 : comptes annulés 3-198.
  70. Résultat n°70

    Relevés de propriétés 002 (DID - NUB).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (DID - NUB).
  71. Résultat n°71

    Commune de Génissieux.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 267

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Génissieux.
  72. Résultat n°72

    Foyer de vie MGEN.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 138

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Thomas-en-Royans.
    • Foyer de vie MGEN.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  73. Résultat n°73
    ZD. 1985.

    1 media

    ZD. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 1164, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZD
    • ZD. 1985.
  74. Résultat n°74

    EHPAD Sainte-Anne.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 38

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Crest.
    • EHPAD Sainte-Anne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  75. Résultat n°75

    Foyer appartement Maison Bovet.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 39

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Crest.
    • Foyer appartement Maison Bovet.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  76. Résultat n°76
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 139/1

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Génissieux.
    • Vue générale du village.
  77. Résultat n°77

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Génissieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  78. Résultat n°78

    Reynaud, Frédéric

    Date

    10 février 1882

    Cote

    1920 W 645

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Reynaud, Frédéric
  79. Résultat n°79

    EHPAD L'Ensouleïado (Tulette).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 153

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • EHPAD L'Ensouleïado (Tulette).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  80. Résultat n°80

    Génissieux.

    Date

    1995-1998

    Cote

    3657 W 81

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Génissieux.