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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tardy, Achille Alfred

    1 media

    Tardy, Achille Alfred

    Date

    27 février 1886

    Cote

    1920 W 119

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Tardy, Achille Alfred
  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    26 juin 1873

    Cote

    3 P 3390/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Génissieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  3. Résultat n°3

    Génissieux. - Création de trottoirs rue Frédéric Pénolon.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 35

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Génissieux. - Création de trottoirs rue Frédéric Pénolon.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  4. Résultat n°4

    Relevés de propriétés 001 (ASS - DON).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - DON).
  5. Résultat n°5
    B1, Génissieux. 1970.

    1 media

    B1, Génissieux. 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2058 W 4062, 2058 W 441 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section B
    • B1, Génissieux. 1970.
  6. Résultat n°6

    Volume 4 : comptes annulés 200-794.

    Cote

    2057 W 359

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Génissieux.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 4 : comptes annulés 200-794.
  7. Résultat n°7
    D2, Les Guinches. 1934.

    1 media

    D2, Les Guinches. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 4055, 2058 W 441 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section D
    • D2, Les Guinches. 1934.
  8. Résultat n°8

    Caillet, Jules Désiré

    Cote

    3 R 165

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Caillet, Jules Désiré
  9. Résultat n°9
    AE. 1996.

    1 media

    AE. 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2842 W 1156, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section AE
    • AE. 1996.
  10. Résultat n°10

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4 E 7502

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Génissieux
    • Naissances, mariages, décès (1873-2014).
    • 1933-1942
  11. Résultat n°11
    ZH. 1970.

    1 media

    ZH. 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2058 W 4072, 2058 W 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZH
    • ZH. 1970.
  12. Résultat n°12

    Relevés de propriétés 002 (DRE – RAM).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (DRE – RAM).
  13. Résultat n°13
    C2, La Plaine. 1966.

    1 media

    C2, La Plaine. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 4057, 2058 W 440 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section C
    • C2, La Plaine. 1966.
  14. Résultat n°14
    AC. 1996.

    1 media

    AC. 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2842 W 1158, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section AC
    • AC. 1996.
  15. Résultat n°15

    Communes de :

    Date

    1867-1874

    Cote

    3 P 2836

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  16. Résultat n°16

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  17. Résultat n°17
    ZA. 1970-1981.

    1 media

    ZA. 1970-1981.

    Date

    1970-1981

    Cote

    2058 W 4078, 2058 W 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZA
    • ZA. 1970-1981.
  18. Résultat n°18

    Pral, Marie Louise Eugénie

    Cote

    3 R 137

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Pral, Marie Louise Eugénie
  19. Résultat n°19

    Blache, Pierre Ferdinand

    Cote

    3 R 188

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Blache, Pierre Ferdinand
  20. Résultat n°20

    Gerin, Auguste

    Date

    30 août 1897

    Cote

    1920 W 640

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gerin, Auguste
  21. Résultat n°21
    ZE. 1970.

    1 media

    ZE. 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2058 W 4071, 2058 W 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZE
    • ZE. 1970.
  22. Résultat n°22

    B2. 1985-1995.

    Date

    1985-1995

    Cote

    2842 W 5982, 2842 W 154 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section B
    • B2. 1985-1995.
  23. Résultat n°23
    Place du village.

    1 media

    Place du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 139/3

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Génissieux.
    • Place du village.
  24. Résultat n°24

    Relevés de propriétés 002 (DOR - PAP).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (DOR - PAP).
  25. Résultat n°25

    Belle Ginette.

    Date

    1965-2010

    Cote

    3209 W 32

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • Génissieux.
    • Belle Ginette.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  26. Résultat n°26
    Bouvarel, Adrien Auguste Louis

    1 media

    Bouvarel, Adrien Auguste Louis

    Date

    26 juin 1894

    Cote

    1920 W 17

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bouvarel, Adrien Auguste Louis
  27. Résultat n°27

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 792

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Génissieux
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  28. Résultat n°28

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Génissieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  29. Résultat n°29

    Commune de Génissieux.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 304

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Génissieux.
  30. Résultat n°30

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Génissieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  31. Résultat n°31
    Frémont, Léon Adonis

    1 media

    Frémont, Léon Adonis

    Date

    11 novembre 1883

    Cote

    1920 W 590

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Frémont, Léon Adonis
  32. Résultat n°32

    Gerin, Louis Eugène

    Date

    27 mars 1890

    Cote

    1920 W 637

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gerin, Louis Eugène
  33. Résultat n°33
    1737-1792

    300 medias

    1737-1792

    Date

    1737-1792

    Cote

    1Num 605

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Peyrins
    • Paroisse de Génissieux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1652-1792).
    • 1737-1792
  34. Résultat n°34
    AH. 1996.

    1 media

    AH. 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2842 W 1155, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section AH
    • AH. 1996.
  35. Résultat n°35
    Section E1, Plaine (la).

    1 media

    Section E1, Plaine (la).

    Date

    30 décembre 1819, 26 juin 1873

    Cote

    3 P 3390/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Génissieux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E1, Plaine (la).
  36. Résultat n°36

    Création de la bibliothèque municipale.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 157

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Génissieux.
    • Création de la bibliothèque municipale.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  37. Résultat n°37

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  38. Résultat n°38
    Tableau d'assemblage. 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 1146, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1985.
  39. Résultat n°39

    Volume 3 : comptes annulés 3-198.

    Cote

    2057 W 358

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Génissieux.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 3 : comptes annulés 3-198.
  40. Résultat n°40

    Relevés de propriétés 002 (DID - NUB).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (DID - NUB).
  41. Résultat n°41

    Commune de Génissieux.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 267

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Génissieux.
  42. Résultat n°42
    ZD. 1985.

    1 media

    ZD. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 1164, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZD
    • ZD. 1985.
  43. Résultat n°43
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 139/1

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Génissieux.
    • Vue générale du village.
  44. Résultat n°44

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Génissieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  45. Résultat n°45

    Reynaud, Frédéric

    Date

    10 février 1882

    Cote

    1920 W 645

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Reynaud, Frédéric
  46. Résultat n°46

    Génissieux.

    Date

    1995-1998

    Cote

    3657 W 81

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Génissieux.
  47. Résultat n°47

    Relevés de propriétés 001 (ASS - DIR).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - DIR).
  48. Résultat n°48

    Romestaing, Victor Jules

    Date

    17 avril 1894

    Cote

    1920 W 657

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Romestaing, Victor Jules
  49. Résultat n°49

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  50. Résultat n°50
    La mairie.

    1 media

    La mairie.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 139/5

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Génissieux.
    • La mairie.
  51. Résultat n°51

    CHRISTIAN FABRICATIONS

    Date

    2002

    Cote

    3206 W 24

    • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Entreprises en activité de moins 50 salariés.
    • Génissieux.
    • CHRISTIAN FABRICATIONS

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  52. Résultat n°52
    ZC. 1985.

    1 media

    ZC. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 1163, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZC
    • ZC. 1985.
  53. Résultat n°53
    AD. 1996.

    1 media

    AD. 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2842 W 1157, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section AD
    • AD. 1996.
  54. Résultat n°54

    ZH. 1985-1995.

    Date

    1985-1995

    Cote

    2842 W 5986, 2842 W 154 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZH
    • ZH. 1985-1995.
  55. Résultat n°55

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Génissieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  56. Résultat n°56
    1652-1736

    271 medias

    1652-1736

    Date

    1652-1736

    Cote

    1 Mi 525/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Peyrins
    • Paroisse de Génissieux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1652-1792).
    • 1652-1736
  57. Résultat n°57
    WC. 1998.

    1 media

    WC. 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2842 W 1147, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section WC
    • WC. 1998.
  58. Résultat n°58
    ZA. 1970.

    1 media

    ZA. 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2058 W 4067, 2058 W 443 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZA
    • ZA. 1970.
  59. Résultat n°59

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  60. Résultat n°60
    ZB. 1981.

    1 media

    ZB. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 4081, 2058 W 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section ZB
    • ZB. 1981.
  61. Résultat n°61
    C1, La Plaine. 1966.

    1 media

    C1, La Plaine. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 4056, 2058 W 440 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section C
    • C1, La Plaine. 1966.
  62. Résultat n°62

    S.A PROVENT /Jean Pellet.

    Date

    1976-2009

    Cote

    3299 W 107

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Génissieux.
    • S.A PROVENT /Jean Pellet.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  63. Résultat n°63

    Volume 2 : comptes H-Z.

    Cote

    2057 W 357

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Génissieux.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 2 : comptes H-Z.
  64. Résultat n°64

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Génissieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  65. Résultat n°65

    Génissieux.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 78

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Romans-sur-Isère II.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Génissieux.
  66. Résultat n°66

    Plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), plan d'occupation des sols (1976-1983) : enquête et approbation, document approuvé par arrêté préfectoral ° 3817 du 21 juillet 1976, modification, révision partielle.

    Date

    1967-1983

    Cote

    2257 W 114

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Génissieux.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1967-1971), plan d'occupation...
  67. Résultat n°67

    B1. 1985-1995.

    Date

    1985-1995

    Cote

    2842 W 5983, 2842 W 154 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section B
    • B1. 1985-1995.
  68. Résultat n°68

    Génissieux.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 584

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Génissieux.
  69. Résultat n°69
    1903-1912

    147 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    Cote

    4 E 5206

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Génissieux
    • Naissances, mariages, décès (1873-2014).
    • 1903-1912
  70. Résultat n°70

    29 janvier 1877, vol de bijoux : Montélimar. 29 janvier 1877, tentative de vol : Peyrins. 30 janvier, incendie volontaire de meules de paille : Montélimar. 30 janvier 1877, attentats à la pudeur sur une enfant : Montmiral. 31 janvier 1877, meurtre sur conjoint : Anneyron. 31 janvier 1877, vols d'effets d'habillement : Beaumont-Monteux, Génissieux. 1er février 1877, faux et usage de faux en écriture privée et escroquerie : arrondissements de Die et de Saint-Marcellin (Isère), Grenoble (Isère), Pont-en-Royans (Isère). 1er février 1877, vol d'objets mobiliers, de denrées et d'argent : Livron.

    Date

    29 janvier-1er février 1877

    Cote

    2 U 721

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 29 janvier 1877, vol de bijoux : Montélimar. 29 janvier...
  71. Résultat n°71

    Blache, Alphonse Pierre Joseph

    Cote

    3 R 188

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Blache, Alphonse Pierre Joseph
  72. Résultat n°72

    Génissieux.

    Date

    1874-1936

    Cote

    Xsup 81

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Génissieux.
  73. Résultat n°73

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 7504

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Génissieux
    • Naissances, mariages, décès (1873-2014).
    • 1953-1962
  74. Résultat n°74

    Relevés de propriétés 002 (DIR - PER).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (DIR - PER).
  75. Résultat n°75
    A, Mours. 1982.

    1 media

    A, Mours. 1982.

    Date

    1982

    Cote

    2058 W 4085, 2058 W 439 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section A
    • A, Mours. 1982.
  76. Résultat n°76

    Relevés de propriétés 001 (ASS - DEW).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Génissieux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - DEW).
  77. Résultat n°77
    WA. 1998.

    1 media

    WA. 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2842 W 1151, 2842 W 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section WA
    • WA. 1998.
  78. Résultat n°78
    Marmier, Ferdinand Alexandre

    1 media

    Marmier, Ferdinand Alexandre

    Date

    5 janvier 1896

    Cote

    1920 W 588

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Marmier, Ferdinand Alexandre
  79. Résultat n°79

    Sections A à D et ZA à ZI.

    Cote

    2056 W 212

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Génissieux.
    • Fichier cadastral
    • Sections A à D et ZA à ZI.
  80. Résultat n°80
    D1, Les Guinches. 1966.

    1 media

    D1, Les Guinches. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 4058, 2058 W 440 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Génissieux
    • Section D
    • D1, Les Guinches. 1966.